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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE C
681061f1623750c90e2d764a
28 avril 2025
28 avril 2025
présente et représentée par Me Nancy LAMBERT-MICOUD de la SELARL SOREL-HUET-LAMBERT MICOUD, avocat au barreau de LYON DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 03 Avril 2025 Présidée par Yolande
Source officielle1ère Chambre
68008c7becbbb650faffb017
10 avril 2025
10 avril 2025
Lors du prononcé : Mme Yolande MODESTE, greffier.
Source officielle1ère Chambre
65b4ac2a7ef77d000880b3bc
22 janvier 2024
22 janvier 2024
Lors du prononcé : Mme Yolande MODESTE, greffière.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2018:C310332
14 juin 2018
14 juin 2018
Maxime X..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 22 septembre 2016 par la cour d'appel de Nîmes (2e chambre, section A), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme Yolande Y... épouse Z..., domiciliée
Source officielleCour d'Appel
6253c912bd3db21cbdd87282
30 septembre 2004
30 septembre 2004
loi du 1er juillet 1901 ayant son siège 69 rue de Chabrol - 75010 PARIS agissant poursuites et diligences de son Président Monsieur Y... de X... ... par Me Jean-Michel TREYNET Avoué assistée de Me Yolande
Source officielleCour d'Appel
6253c9e4bd3db21cbdd897af
18 septembre 2007
18 septembre 2007
ARRET No ----------- 18 Septembre 2007 ------------ 06 / 00206 ------------ COLLECTIVITE TERRITORIALE DE CORSE C / Yolande Angèle Antoinette X..., Monique Marianne X... épouse Y..., Paulette Marcelline
Source officielleCour d'Appel
6253cd1ebd3db21cbdd924db
18 mai 2015
18 mai 2015
GREFFIER Lors des débats Mme Yolande MODESTE, greffière.
Source officielleCour d'Appel
6253cd33bd3db21cbdd9293e
28 septembre 2015
28 septembre 2015
GREFFIER Lors des débats : Madame Yolande Modeste, greffier.
Source officielleCour d'Appel
6253cd5fbd3db21cbdd931c1
25 avril 2016
25 avril 2016
GREFFIER Lors des débats : Mme Yolande Modeste, greffier.
Source officielleCour d'Appel
6253cd62bd3db21cbdd932bb
23 mai 2016
23 mai 2016
Les parties ont été avisées à l'issue des débats de ce que l'arrêt sera prononcé par sa mise à disposition au greffe de la cour le 23 MAI 2016 GREFFIER : Lors des débats : Mme Yolande MODESTE, greffière
Source officielleCour d'Appel
6253cd63bd3db21cbdd932ce
23 mai 2016
23 mai 2016
GREFFIER : Lors des débats : Mme Yolande MODESTE, greffière.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2013:C201504
3 octobre 2013
3 octobre 2013
attaqué d'avoir confirmé le rejet de la demande de garantie, formée à l'égard de la société Groupama par les consorts X..., de la condamnation in solidum des six consorts X..., nupropriétaires, et Madame Yolande
Source officielleCour d'Appel
6253cadabd3db21cbdd8c4e7
15 octobre 2007
15 octobre 2007
05 et es qualité de représentante légale de ses fils mineurs, Antoine A... et Killian A.... ... 35000 RENNES Monsieur Hervé A... agissant tant en son nom personnel et es qualité d'héritier de Yohann
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2017:C201595
14 décembre 2017
14 décembre 2017
Yohann X..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 15 septembre 2016 par la cour d'appel d'[...]
Source officielleCour d'Appel
6253cd92bd3db21cbdd93b46
25 octobre 2016
25 octobre 2016
Yoann Y...
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
635a2183c549ea05a7cd2c34
26 octobre 2022
26 octobre 2022
AFFAIRE PRUD'HOMALE : COLLÉGIALE N° RG 19/04676 - N° Portalis DBVX-V-B7D-MOYO [W] C/ Société TURK HAVA YOLLARI TURKISH AIRLINES APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes - Formation
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2014:C200519
27 mars 2014
27 mars 2014
Yohann X... pouvait prétendre à l'indemnisation intégrale de son préjudice, a retenu que ne pouvait être opposée à M. X...
Source officielleAttributions PP
6a0ff0e7cdc6046d47892df1
21 mai 2026
21 mai 2026
Localité 4] non représenté MONSIEUR LE PREFET DES PYRENEES-ORIENTALES [Adresse 4] [Localité 5] non représenté DEBATS L'affaire a été débattue le 21 Mai 2026, en audience publique, devant Yoan
Source officielleCour d'Appel
6253ccefbd3db21cbdd91c26
3 novembre 2014
3 novembre 2014
, conseiller, Madame Z...a été avisée à l'issue des débats de ce que l'arrêt sera prononcé par sa mise à disposition au greffe de la cour le 3 novembre 2014 GREFFIER Lors des débats : Madame Yolande
Source officielleCour d'Appel
6253ccf1bd3db21cbdd91c95
17 novembre 2014
17 novembre 2014
La SARL ARCALU CARAIBES a été avisée à l'issue des débats de ce que l'arrêt sera prononcé par sa mise à disposition au greffe de la cour le 17 novembre 2014 GREFFIER Lors des débats : Madame Yolande
Source officiellePage 39 sur 179
ANDRIEU, Camille, Graziella, Yolande, Cornélie, ANDRIEU (EI)
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
10/07/2026
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CHATEAU, Yolande, Bernadette
10/07/2026
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PENDANT, Chantal, Yolande, VILLAGEOIs
09/07/2026
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BESSON-MOREAU, Yolande
07/07/2026
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RAFIDISON, Soa, Yolande, BALANCOURT
03/07/2026
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