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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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soc
ECLI:FR:CCASS:2016:SO10415
3 mai 2016
3 mai 2016
[Q], a pris ces clés sur un rayonnage de la chaîne de montage pour rendre service à un tiers, en dehors de toute commande légitime ni aucune autorisation de sa hiérarchie et au mépris des règles applicables
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2016:SO10221
11 mars 2016
11 mars 2016
la crise économique qui frappe le secteur industriel de la région Champagne Ardenne, mais surtout la conséquence directe de la perte de certains de nos principaux clients à savoir la société France Rabotage
Source officielleCour d'Appel
6253c868bd3db21cbdd8535b
15 février 2001
15 février 2001
concessionnaires aurait manqué la vente d'une maison ; qu'il n'est pas établi que quiconque en dehors d'elle ait fait un rapprochement entre la photographie figurant sur les pots de peinture dans les rayonnages
Source officielleCour d'Appel
6253c88fbd3db21cbdd85a58
11 septembre 2001
11 septembre 2001
approuvé par le Préfet; que le statut des Habitations à Loyer Modéré leur confère le droit de percevoir l'Aide Personnalisée au Logement; que les charges qui sont réclamées, et notamment les frais de ramonage
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
615e0e34c25a97f0381f5360
3 octobre 2014
3 octobre 2014
La société à responsabilité limitée Les Etablissements Civiale - dont l'activité est la fourniture de charbon, de fioul et le ramonage - a souscrit auprès de la société Easydentic, qui lui a proposé l'installation
Source officielleCour d'Appel
6253cd1fbd3db21cbdd9252d
11 juin 2015
11 juin 2015
DES DUNES " sous laquelle était exploité le fonds de commerce cédé, les contrats nécessaires à l'exploitation dudit fonds de commerce, les agencements et installations, l'équipement mobilier et le rayonnage
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2014:C100360
2 avril 2014
2 avril 2014
de l'expert A...qui ne se rapportent pas à des travaux de construction ou d'amélioration de l'immeuble propre sont celles de fournitures de fuel (pièces n° 57, 95 feuillets 6-9 et 13, et 105), de ramonage
Source officielle5ème Chambre
DTA_2200599_20230530
30 mai 2023
30 mai 2023
Il résulte également de l'instruction qu'après avoir éteint le feu de végétaux dans la cheminée du premier étage et procédé au ramonage à partir du toit des trois conduits existants, les pompiers ont effectué
Source officielle1ère Chambre
DTA_2101455_20230608
8 juin 2023
8 juin 2023
nettoyage des corps de chauffe et tuyauteries ; / Remplacement des joints, clapets et presse-étoupes des robinets ; / Remplacement des joints, flotteurs et joints cloches des chasses d'eau. () / d) Ramonage
Source officielle2ème chambre
DTA_2022580_20221215
15 décembre 2022
15 décembre 2022
magasinier de bibliothèques ; en cette qualité, ils sont chargés de participer à la mise en place et au classement des collections et d'assurer leur équipement, leur entretien matériel ainsi que celui des rayonnages
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_22LY03511_20250515
15 mai 2025
15 mai 2025
revient des immobilisations industrielles, les factures qu'elle produit relatives à l'installation d'un portail coulissant, de deux groupes d'aspiration industrielle, de trois torches aspirantes, de rayonnages
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03914_20230606
6 juin 2023
6 juin 2023
entreprises auxquelles elle a été assujettie au titre, respectivement, des années 2009 et 2010, à hauteur de la diminution d'imposition qui découle de l'absence d'inclusion dans ses bases imposables des rayonnages
Source officielle2ème chambre
DTA_2104987_20230918
18 septembre 2023
18 septembre 2023
Pour les mêmes motifs que précédemment, les travaux de voirie et de terrassement correspondant à du rabotage des enrobés, du décapage de la terre végétale, des terrassements déblais avec mise en remblais
Source officielleTribunal Administratif de Caen
ORTA_2601265_20260403
3 avril 2026
3 avril 2026
l’aide d’un prestataire un traitement curatif afin d’éradiquer les rongeurs, ranger, nettoyer et désinfecter de manière approfondie les matériels et petits équipements, y compris les vitrines et rayonnages
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2000:0608JUD003442297
8 juin 2000
8 juin 2000
Joaquim António Teles Machado, M.Virgilio Ferreira Souto Ratola, M me Maria Luísa Leal Bessa Frazão et M.
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
651d032cfe8d588318c1af8e
3 octobre 2023
3 octobre 2023
GENERALI IARD Formule exécutoire le : à : la SCP RAHOLA CREUSAT LEFEVRE la SELARL FOSSIER NOURDIN la SCP DELVINCOURT - CAULIER-RICHARD - CASTELLO AVOCATS ASSOCIES la SELARL
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1999:0420DEC003442297
20 avril 1999
20 avril 1999
Virgilio Ferreira Souto RATOLA, né en 1957, résidant à Aveiro 36. Maria Fernanda S. de Carvalho RATOLA, née en 1950, résidant à Aveiro 37.
Source officielleChambre 1-7
64a7af093bcaf505db69626c
6 juillet 2023
6 juillet 2023
pas justifié d'une assurance depuis 2014 ; que le locataire n'a pas payé l'intégralité du loyer et le règlait avec retard ; qu'il n'a pas justifié de l'entretien annuel de la chaudière à gaz et du ramonage
Source officielleChambre 2 A
63007946521ab1c563ce096b
19 août 2022
19 août 2022
[C] et [L] [I] et Mme [T] [I], de leur demande en paiement des arriérés de loyers et de production des justificatifs de ramonage et de fiches d'intervention, relatives aux opérations de maintenance d'une
Source officielleCour d'Appel
6253c8e1bd3db21cbdd8685c
4 février 2003
4 février 2003
B... reconnaissait d'ailleurs que le ramonage n'était pas fait dans tous les appartement en raison de la surcharge de travail.
Source officiellePage 39 sur 73