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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
DTA_2300459_20250617
17 juin 2025
17 juin 2025
Luc, rapporteur public, - les observations de Me Schlegel, substituant Me Courrech, représentant la communauté d'agglomération Castres-Mazamet, - et les observations de Me Achard, substituant Me Rey
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_21DA00468_20230126
26 janvier 2023
26 janvier 2023
B semble avoir assuré le suivi de chantier de la construction d'une clinique vétérinaire à Bourg-Achard, aucune pièce n'est de nature à démontrer qu'il s'agissait d'une prestation assurée par la SARL Consultim
Source officielle2ème Chambre
DTA_2211426_20250107
7 janvier 2025
7 janvier 2025
Par un acte de vente du 17 juin 1991, M. et Mme C ont acquis une parcelle située 2, Bois Renard dans la commune des Achards en vue d'y faire construire une maison d'habitation et sur laquelle était installé
Source officielle5ème chambre
DTA_2103673_20250522
22 mai 2025
22 mai 2025
Gauthier-Ameil, rapporteur public, - les observations de Me Achard, représentant Mme C, - et les observations de Me Hubert-Hugoud, représentant la commune de Vitry-sur-Seine.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2512077_20250805
5 août 2025
5 août 2025
1er mai 2021, une activité de vente ambulante de produits alimentaires sur les plages et, souhaitant développer son activité sur le littoral vendéen, a ouvert un établissement le 1er juillet 2025 aux Achards
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2512115_20250805
5 août 2025
5 août 2025
1er mai 2021, une activité de vente ambulante de produits alimentaires sur les plages et, souhaitant développer son activité sur le littoral vendéen, a ouvert un établissement le 1er juillet 2025 aux Achards
Source officielle11ème chambre
DTA_2404922_20251203
3 décembre 2025
3 décembre 2025
Geffray, rapporteur public, - et les observations de Me Achard, substituant Me Athon-Perez, représentant M. et Mme A....
Source officielle8ème chambre
DTA_2004017_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
Enfin, le lot n° 11 intitulé « Chauffage-Ventilation-Plomberie » a été attribué à la société Achard.
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
DCA_21LY01617_20240326
26 mars 2024
26 mars 2024
Mme B est propriétaire des parcelles cadastrées A n° 338, 339, 341, 342, 343, 347, 348, 349 et 354 au lieu-dit Achard situé sur le territoire de la commune de dans le département de la Drôme.
Source officielle6ème chambre
DTA_2004363_20231220
20 décembre 2023
20 décembre 2023
Lacote, rapporteur public, - et les observations de Me Achard, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle12eme chambre
DTA_2003277_20231005
5 octobre 2023
5 octobre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Milin, première conseillère ; - les conclusions de Mme Malingue, rapporteure publique ; - les observations de Me Achard, substituant
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22NC02018_20240627
27 juin 2024
27 juin 2024
Sibileau, premier conseiller, - les conclusions de Mme Antoniazzi, rapporteure publique, - et les observations de Me Achard pour Mme A, ainsi que celles de Me Bâtot pour la région Grand Est.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2205981_20221227
27 décembre 2022
27 décembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés le 19 septembre 2022, le 3 octobre 2022 et le 22 novembre 2022, la commune de Gresse-en-Vercors, représentée par Me Achard, demande
Source officielle6ème chambre
DTA_2103675_20250506
6 mai 2025
6 mai 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Iffli, - les conclusions de Clémence Deleplancque, rapporteure publique, - et les observations de Me Achard, représentant M.
Source officielle5ème chambre, JU
DTA_2300365_20250515
15 mai 2025
15 mai 2025
Gauthier-Ameil, rapporteur public ; - les observations de Mme B ; - les observations de Me Achard, pour la commune d'Iverny. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTrib. de Commerce
69f9ea35cdc6046d47a9e545
29 avril 2026
29 avril 2026
PERRYMOND-PELLEQUER - Case [Adresse 6] COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU DELIBERE Président : Monsieur Gal LEVY Juges : Monsieur Stéphane FRANCHINI Monsieur Jacques NICOLAI Monsieur Florent ACHARD Monsieur
Source officielleCour d'Appel
6253ca49bd3db21cbdd8a918
18 janvier 2008
18 janvier 2008
SILOG prise en la personne de ses représentants légaux 110 rue Achard 33000 BORDEAUX représentée par la SCP LAGOURGUE - OLIVIER, avoués à la Cour assistée de Maître TOSI François avocat plaidant
Source officielle1ère Chambre
DTA_2102846_20221228
28 décembre 2022
28 décembre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme de Paz, - les conclusions de Mme Jaouën, rapporteure publique, - et les observations de Me Achard représentant Mme D.
Source officielle2ème CH - Section 1
671894b0d8ceca1cd701921e
22 octobre 2024
22 octobre 2024
SARL LA TAVERNE DE NESLE [Adresse 1] [Localité 2] / FRANCE Représentées par Me Caroline ACHARD, avocat au barreau de Bayonne Assistées de Me Joris EGLEM, avocat au barreau de Bayonne INTIMEE
Source officielle8ème chambre
DTA_2207667_20241106
6 novembre 2024
6 novembre 2024
des positions, a reçu délégation de la présidente du département des Bouches-du-Rhône à l'effet de signer, dans le cadre de ses attributions, en cas d'absence ou d'empêchement simultané de Mmes B et Achard-Bayle
Source officiellePage 4 sur 6