CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

2 472 résultats pour « Abeille Et Associes »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

7ème chambre

DTA_2300021_20240315

Administratif

15 mars 2024

15 mars 2024

Par un mémoire en défense, enregistré le 7 mars 2023, le CHICAS, représenté par la SELARL Abeille associés avocats, conclut à la réduction des prétentions indemnitaires du requérant, ainsi qu'au rejet

Source officielle
TA

JU 5ème chambre

DTA_2406987_20260310

Administratif

10 mars 2026

10 mars 2026

A..., représentée par la Selarl Abeille et associés (Me Bado), demande au tribunal : 1°) de condamner les hospices civils de Lyon (HCL) à lui verser la somme de 2 500 euros en réparation du préjudice

Source officielle
TA

JU 5ème chambre

DTA_2204370_20240219

Administratif

19 février 2024

19 février 2024

Par des mémoires en défense, enregistrés les 6 octobre 2022 et 13 décembre 2022, la communauté d'agglomération Loire Forez, représentée par la Selarl Abeille et associés (Me Pontier), conclut au rejet

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_22MA00194_20231020

Admin. Appel

20 octobre 2023

20 octobre 2023

Par un mémoire en défense, enregistré le 31 mars 2022, la métropole Aix-Marseille-Provence, représentée par la société Abeille et associés, agissant par Me Pontier, demande à la cour : 1°) à titre principal

Source officielle
TA

3 ème Chambre

DTA_2102884_20231130

Administratif

30 novembre 2023

30 novembre 2023

Par des mémoires en défense, enregistrés les 10 janvier et 10 mai 2022, la métropole Rouen Normandie, représentée par la SELARL Abeille et Associés, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2405629_20250106

Administratif

6 janvier 2025

6 janvier 2025

Par un mémoire en défense, enregistré le 31 octobre 2024, le centre hospitalier intercommunal des Alpes du sud, représenté par la selarl Abeille et associés, déclare formuler ses plus expresses réserves

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2410324_20250211

Administratif

11 février 2025

11 février 2025

Par un mémoire en défense enregistré le 17 octobre 2024, l'assistance publique - hôpitaux de Marseille (AP-HM), représentée par la Selarl Abeille et associés, déclare ne pas s'opposer à l'expertise.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2304410_20240116

Administratif

16 janvier 2024

16 janvier 2024

Par un mémoire enregistré le 8 août 2023, le centre hospitalier de Béziers, représenté par la société d'exercice libéral à responsabilité limitée (SELARL) Abeille et Associés avocats, déclare ne pas s'opposer

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulon

DTA_2303187_20231025

Administratif

25 octobre 2023

25 octobre 2023

Abeille et Associes agissant par Maître Pontier, conclut au rejet de la requête et à la condamnation de Mme B C à lui verser la somme de 2000 euros en application de l'article L. 761-1 du code de justice

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2305068_20250325

Administratif

25 mars 2025

25 mars 2025

Par un mémoire en défense enregistré le 10 juillet 2024 la commune de Gréasque, représentée par la SELARL Abeille et associées, conclut au rejet de la requête et à ce qu'il soit mis à la charge du requérant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf4bd3db21cbdd8c84a

Appel

30 avril 2008

30 avril 2008

ARRÊT DU TRENTE AVRIL DEUX MILLE HUIT *** APPELANT (E / S) SA AXA FRANCE VIE 26 rue Drouot 75458 PARIS représentée par la SCP DESSART-SOREL-DESSART, avoués à la Cour assistée de la SELARL ABEILLE

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_22MA01679_20240209

Admin. Appel

9 février 2024

9 février 2024

Par un mémoire en défense enregistré le 12 septembre 2022, le centre hospitalier intercommunal Toulon-La Seyne-sur-Mer, représenté par la SELARL Abeille et associés, agissant par Me Pontier, conclut au

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_22MA01682_20240209

Admin. Appel

9 février 2024

9 février 2024

Par un mémoire en défense enregistré le 12 septembre 2022, le centre hospitalier intercommunal Toulon-La Seyne-sur-Mer, représenté par la SELARL Abeille et associés, agissant par Me Pontier, conclut au

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_22MA01892_20240209

Admin. Appel

9 février 2024

9 février 2024

Par un mémoire en défense, enregistré le 13 septembre 2022, la métropole Aix-Marseille-Provence, représentée par Me Sylvain Pontier, de la SELARL Abeille et associés, demande à la cour : 1°) à titre

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_19MA02980_20221006

Admin. Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

Par un mémoire enregistré le 7 avril 2022, la métropole d'Aix-Marseille-Provence, représentée par la SELARL Abeille et associés, agissant par Me Pontier, conclut à ce que l'indemnisation demandée soit

Source officielle
TA

magistrat ROUSSEAU

DTA_2200004_20230706

Administratif

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Par un mémoire en défense, enregistré le 21 février 2022, l'établissement public autonome, foyer de vie pour adulte handicapés de Cuxac Cabardès, représenté par la SELARL Abeille et Associés conclut au

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulon

DTA_2200080_20230531

Administratif

31 mai 2023

31 mai 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés le 6 janvier 2022, le département du Var, représenté par la Selarl Abeille et Associés agissant par Me Sylvain Pontier, demande au

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2105316_20230530

Administratif

30 mai 2023

30 mai 2023

Par des mémoires en défense, enregistrés les 9 juillet 2021 et 11 avril 2023, la métropole d'Aix-Marseille-Provence, représentée par la SELARL Abeille et associés, agissant par Me Pontier, conclut, à titre

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2008710_20220916

Administratif

16 septembre 2022

16 septembre 2022

Par un mémoire en défense, enregistré le 10 juin 2021, la métropole d'Aix-Marseille-Provence, représentée par la SELARL Abeille et associés, agissant par Me Pontier, conclut au rejet de la requête et à

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2410946_20250211

Administratif

11 février 2025

11 février 2025

Par un mémoire en défense, enregistré le 25 novembre 2024, le centre hospitalier intercommunal de Manosque, agissant par le représentant légal, représenté par la Selarl Abeille et associés, déclare ne

Source officielle

Page 4 sur 124

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC5 résultats

Journal officiel
Modifications diverses

Philippe ABEILLE et Romain GASCOIN commissaires de justice associés

SIREN 332919166Greffe du Tribunal de Commerce de Marseille

11/10/2023

Voir →

Modifications diverses

Philippe ABEILLE, Romain GASCOIN et Muriel MUSSO huissiers de justice associés

SIREN 332919166Greffe du Tribunal de Commerce de Marseille

02/10/2023

Voir →

Modifications diverses

Philippe ABEILLE, Romain GASCOIN et Muriel MUSSO huissiers de justice associés

SIREN 332919166GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE

05/08/2018

Voir →

Modifications diverses

Philippe ABEILLE, Cora GEORGES et Romain GASCOIN huissiers de justice associés

SIREN 332919166GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE

22/01/2017

Voir →

Modifications diverses

Philippe ABEILLE, Cora GEORGES et Romain GASCOIN huissiers de justice associés

SIREN 332919166GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE

04/12/2013

Voir →