Roger K..., demeurant Le Bois Hue, Corps Nuds (Ille-et-Vilaine), 5 / M. Armel Z..., demeurant ... (Ille-et-Vilaine), 6 / M.

, de mettre à la charge de l'État le versement à Me Hug de la somme de 1 000 euros.

Mercredi Dix Neuf Novembre Deux Mille Vingt Cinq par Monsieur Pascal DESREUMAUX, Président de Chambre, assisté de Madame Amélie PARMENTIER, Commis-Greffière, par mise à disposition au greffe après débats à huis

application des dispositions des articles 805 et 912 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 24 novembre 2022 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Alain

Contestant son licenciement et réclamant un rappel de bonus, Alain Y... a saisi le Conseil de Prud' hommes de CREIL qui, par un jugement du 29 juin 2006, a : - dit le licenciement économique d' Alain

A l’audience du 04 Avril 2024, Me Baudouin HUC, conseil de Madame [B] [O], a été entendu en ses observations. L’affaire a été mise en délibéré à ce jour.

Elle produit enfin des attestations établissant, selon elle, que ce chemin était emprunté par des habitants de la commune jusqu' en 1999 et aujourd' hui encore.

Kim Huy Richard X... né le 14 Avril 1962 à NOUMEA (98800) demeurant ...

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 28 janvier 2025, Mme B A, représentée par Me Hug, demande au juge des référés, saisi sur le fondement de l'article L. 521-3 du code de justice

A..., représenté par Me Hug, demande au juge des référés du Tribunal, statuant sur le fondement des dispositions de l’article L. 521-4 du code de justice administrative : 1°) de modifier l’ordonnance

H E ; 2°) de condamner les HUS à verser à Mme F I épouse E la somme de 10 000 euros en réparation du préjudice qu'elle a subi du fait du décès de son époux ; 3°) de condamner les HUS à verser à Mme

Article 6 § 1   : Le requérant se plaint en outre du déroulement à huis clos de son audience en appel dans son procès pénal.

Adresse 1], a formé le pourvoi n° M 24-18.276 contre l'arrêt rendu le 18 janvier 2024 par la cour d'appel de Colmar (2e chambre civile), dans le litige l'opposant à la société Patrick Metz et Caroline Huck

Alain Z..., M.

du Groupe HUWER.

A B, représenté par Me Hug, demande au tribunal : 1°) de l'admettre à l'aide juridictionnelle à titre provisoire ; 2°) d'annuler la décision par laquelle le préfet de police a implicitement refusé

APPELANT : Monsieur Christophe X... 10 clos les Plantades MAURAN 13130 BERRE L ETANG représenté par Me Gérard MICHEL, avocat au barreau de NANCY INTIMEE : SOCIÉTÉ HUIS

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, de mettre à la charge de l'Etat (préfet de Seine-et-Marne) une somme de 2 000 euros qui sera versée à Me Hug, conseil de M.

Alain Geschwindermann, - M.

[D] dans le cadre de son appel incident, elle souligne que le devis de la Sarl Alain Hue de 68 802,02 euros excède la seule indexation appliquée et correspond à une réfection généralisée incluant les liteaux