Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd79bd3db21cbdd937a7
30 novembre 2016
30 novembre 2016
Ce contrat de collaboration autorise M.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-164836
13 juin 2016
13 juin 2016
Alexandre Gabriac, ressortissant français né en 1990, et l’association « Jeunesses nationalistes ». Ils sont représentés devant la Cour par M e P.-M. Bonneau, avocat à Toulouse.
Source officielleChambre 1-8
67ee19726cff766e94e38a58
2 avril 2025
2 avril 2025
087 N° RG 22/10999 N° Portalis DBVB-V-B7G-BJ23Y SCI DOXEVA C/ [T] [N] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sandra JUSTON Me Alexandra
Source officielleChambre 1-8
6719e4d95857dd64cbdaa374
23 octobre 2024
23 octobre 2024
vendue à la société ACLIMATE était parfaitement conforme à la commande passée par la société ACLIMATE d'une pompe à chaleur non réversible, et qu'il ne fait donc pas le moindre doute que l'erreur de commande
Source officielle2ème chambre cab. D
697bd8b0cdc6046d472c8ee7
4 avril 2025
4 avril 2025
Maître Quentin CHABERT de la SARL SARL CHABERT-CHOTARD, avocats au barreau de NANTES - 174 ET : [W] [E] [F] né le [Date naissance 2] 1966 à [Localité 18] (CONGO-LÉOPOLDVILLE) domicilié chez Me Alexandra
Source officielleAUDIENCE D'ORIENTATION ET DE PLAIDOIRIE
69a2e44dcdc6046d4708f0bd
9 juillet 2025
9 juillet 2025
PRESIDENT: MATHIEU BONICI JUGES : ANTOINE ROMERO STEPHANE MAS ASSISTES DE Alexandra MARTEL, commis greffier, COMMIS GREFFIER DEPENS : 57,23 DONT TVA : 9,54 La société GROUPE SOLLY AZAR est une société
Source officielleChambre 1-8
660e43010740db0008fa9195
3 avril 2024
3 avril 2024
APPELANT Monsieur [V] [O] né le 23 Mars 1945 à [Localité 3] (84), demeurant [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Etienne DE VILLEPIN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Alexandra
Source officielleTroisième Chambre - Procédures collectives
69a0ab9dcdc6046d47d89830
23 janvier 2025
23 janvier 2025
La minute est signée par Monsieur Arnaud DAMERON, Président et Maître Alexandre RIERA, Greffier.
Source officielleDeuxième Chambre - Procédures collectives
69a0ac25cdc6046d47d8a0be
30 janvier 2025
30 janvier 2025
judiciaire de la SAS BDLR [Adresse 6] Comparant en personne * COMPOSITION : Monsieur Olivier TASSAN, Président, Monsieur Jérôme PARADIS, Monsieur Michel DAVID, Juges, qui en ont délibéré ; Maître Alexandre
Source officielleDeuxième Chambre - Procédures collectives
69bc09a0cdc6046d47366a7b
22 janvier 2026
22 janvier 2026
La minute est signée au moyen d'un procédé de signature électronique qualifiée par Monsieur Olivier TASSAN, Président et Maître Alexandre RIÉRA, Greffier.
Source officielleCour d'Appel
6253c88abd3db21cbdd85900
25 octobre 2001
25 octobre 2001
ALEXANDRE, S.A.R.L. Y... TEXTILES, CGEA de RENNES. Jugement du C.P.H. LE MANS du 21 Décembre 1998.
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - B
64437b9f823e6dd0f8bf8056
21 avril 2023
21 avril 2023
a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Muriel DURAND, présidente Mme Laurence ARBELLOT, conseillère Mme Fabienne TROUILLER, conseillère Greffière : Mme Alexandra
Source officielleciv1
613721a3cd580146773f579e
14 janvier 1992
14 janvier 1992
Pierre, Philippe, Alexandre A..., né le 18 avril 1981, demeurant à Tessée la Madeleine, Bagnoles de l'Orne (Orne), 4, hameau de la Chesnaie, représenté par son représentant légal, Mme Marie, Madeleine,
Source officielle2 / 6 SSR
CETAT:CETATEXT000007991780
29 juin 1998
29 juin 1998
Alexandre XH..., demeurant au lieu-dit "La Grange de Suzenes à Plats (07300) ; M. Gérard COURBIS, demeurant 54, avenue Ozier à Mauves (07300) ; M.
Source officielleTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
ORTA_2302037_20230908
8 septembre 2023
8 septembre 2023
C A, représenté par Me Alexandra Perrot, demande au juge des référés sur le fondement de l'article L. 521-2 du code de justice administrative : 1°) d'enjoindre à l'Agence Nationale des Titres Sécurisés
Source officielleChambre des Rétentions
6684eaffa0de54ff609f7f6e
2 juillet 2024
2 juillet 2024
du 2 JUILLET 2024 Minute N° N° RG 24/01576 - N° Portalis DBVN-V-B7I-HAPQ (1 pages) Décision déférée : Juge des libertés et de la détention d'Orléans en date du 30 juin 2024 à 11h50 Nous, Alexandre
Source officielleChambre 1-8
63c8edc4dc5b777c90992db6
18 janvier 2023
18 janvier 2023
° Portalis DBVB-V-B7F-BHFMQ [H] [Z] C/ [V] [B] [L] [I] [W] [T] [C] [U] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Isabelle FICI Me Alexandra
Source officielleChambre 1-8
659f94363328fa00087a2451
10 janvier 2024
10 janvier 2024
/ 003 N° RG 22/00272 N° Portalis DBVB-V-B7G-BIUXF [N] [Y] C/ [O] [W] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Isabelle BARACHINI FALLET Me Alexandra
Source officielleChambre Sociale
6448c0c65ca6d8d0f8ef6919
25 avril 2023
25 avril 2023
Alexandre DAVID, Président de chambre a rendu compte des débats à la Cour composée de : Monsieur Alexandre DAVID, président de chambre, président de la collégialité, Madame Laurence DUVALLET, présidente
Source officielle2ème Ch Civile Cab 4
678197266d34da2cbdcdfeac
9 janvier 2025
9 janvier 2025
barreau de MULHOUSE, vestiaire 27 - partie demanderesse - ET Monsieur [U], [C] [R] né le [Date naissance 1] 1952 à [Localité 8] de nationalité Française [Adresse 5] [Localité 6] représenté par Me Alexandre
Source officiellePage 4 sur 31