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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4e chambre civile
644229b6d2fa6fd0f8040377
20 avril 2023
20 avril 2023
[P] [U] [Adresse 6] [Adresse 6] [Localité 2] Représenté par Me Andie FULACHIER substituant Me Alexandre SALVIGNOL de la SARL SALVIGNOL & ASSOCIES, avocats au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant
Source officiellecr
61372639cd58014677423e62
17 mars 2004
17 mars 2004
a laissé entendre que son père avait pu tenter de s'approcher de son sexe ; que si la jeune Alexandra a refusé de répondre aux questions du juge d'instruction, elle a dit à l'oreille de la greffière de
Source officiellecr
6137257ccd5801467741e2a1
26 mars 2003
26 mars 2003
X... est décédé, qu'il résulte ce qui suit de l'examen du dossier de la procédure : "Alexandre X..., qui souffrait d'asthme et était atteint d'un cancer du colon, était venu en métropole fin janvier
Source officielleChambre des Rétentions
673d80042ef9cbf408e1f90a
4 octobre 2024
4 octobre 2024
[Z] [S] et son conseil, et au procureur général près la cour d'appel d'Orléans ; Et la présente ordonnance a été signée par Alexandre David, président de chambre, et Alexis Douet, greffier présent
Source officielleJAF Cabinet 2
67f811f5cf40727a0043d6e8
9 avril 2025
9 avril 2025
VERSAILLES, vestiaire : 318 DEFENDEUR : Monsieur [D], [X], [J] [Z] né le [Date naissance 5] 1973 à [Localité 13] [Adresse 3] [Localité 11] Représenté par Maître Gwendoline RICHARD de la SELARL DOUCHET-DE
Source officielle10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:474336.20231213
13 décembre 2023
13 décembre 2023
ne constitue pas une agglomération ou un village, alors qu'il ressort clairement du rapport de présentation du plan local d'urbanisme que le terrain se situe en continuité directe avec le village de Douet-Piquot
Source officiellecr
61372697cd58014677426d91
23 novembre 2005
23 novembre 2005
Code civil, des articles 2, 591 et 593 du Code de procédure pénale et 1382 du Code civil ; "en ce que l'arrêt infirmatif a renvoyé Christophe Y... des fins de la poursuite ; "aux motifs qu'"Alexandre
Source officielle1ère Chambre A
6034bb77a69ab0a6eeb88a77
6 octobre 2016
6 octobre 2016
par son maire en exercice, Monsieur [A] [E], dûment autorisé suivant délibération du conseil municipal de cette commune en date du 14 mars 2008 [Adresse 3] [Localité 1] représentée par Me Yann LE DOUCEN
Source officiellecr
6137260dcd58014677422960
21 septembre 1999
21 septembre 1999
Alexandre, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 21 octobre 1998, qui les a condamnés, le premier, pour complicité de corruption, à 3 ans d'emprisonnement dont 30 mois
Source officielleCour d'Appel
6253cdd6bd3db21cbdd94a9b
5 octobre 2020
5 octobre 2020
Représenté par Maître Alexandra DORGET, avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BARTH COMPOSITION DE LA COUR En application des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire
Source officielle1ère Chambre D
60324338471da479661e9ed6
15 mars 2018
15 mars 2018
CONCEPT, au capital de 8000 euros, prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié es qualité au siège social [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me JULIE substituant Me Alexandre
Source officielleChambre Sécurité Sociale
64acf3f903c09105db6c05b0
4 juillet 2023
4 juillet 2023
- Signé par Madame Nathalie LAUER, Président de chambre et Monsieur Alexis DOUET, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le Magistrat signataire.
Source officielleJld
69d0254bcdc6046d47072533
3 avril 2026
3 avril 2026
Vu le certificat médical initial, dressé le 26 mars 2026, par le Docteur [Q] [J] ; Vu le certificat médical dit des 24 heures, dressé le 27 mars 2026, par le Docteur [G] [T] [W] ; Vu le certificat médical
Source officiellecr
61372631cd58014677423aae
23 octobre 2002
23 octobre 2002
devant son opposition ; qu'elle déclarait enfin qu'il l'avait menacé en lui disant "si tu le dis, je te tue", ce qui l'avait conduite à ne se confier à sa mère et à Mme Y... qu'en 1997 ; que le docteur
Source officiellecr
6137269bcd58014677426f8e
4 octobre 2006
4 octobre 2006
Alexandre, contre l'arrêt de la cour d'appel de ROUEN, chambre correctionnelle, en date du 12 janvier 2006, qui, pour agression sexuelle aggravée, l'a condamné à 4 ans d'emprisonnement dont 2 ans avec
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
66c5830a784a89285d3f3326
20 août 2024
20 août 2024
cette cour, assistée de Liselotte Fenouil, greffière aux débats et au prononcé de l'ordonnance APPELANT LE MINISTRE DE L'INTÉRIEUR REPRÉSENTÉ PAR LE PRÉFET DE POLICE représenté par MeAlexandra DOUCET
Source officielleChambre Sécurité Sociale
6684eafba0de54ff609f7f32
2 juillet 2024
2 juillet 2024
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES AFFAIRES DE SÉCURITÉ SOCIALE GROSSE à : Me Pierre-Alexandre NARCY MSA [7] EXPÉDITION à : [V] [S] Pôle social du Tribunal judiciaire d'ORLEANS ARRÊT
Source officiellePremière Chambre
69d800cfcdc6046d47af95d7
9 avril 2026
9 avril 2026
naissance 1] 1969 à [Localité 1] (78) demeurant [Adresse 1] Monsieur [A] [I] né le [Date naissance 2] 1972 à [Localité 1] (78) demeurant [Adresse 2] représentés par Me Gwendoline RICHARD de la SELARL DOUCHET-DE
Source officielle5e Section - 2e Chambre
DTA_2307164_20240613
13 juin 2024
13 juin 2024
" C Charles " 13) le cirque " Willie Zavatta " ; 14) le cirque " Amar C " ; 15) le cirque " Steeve C " ; 16) le cirque appartenant à Madame A C ; 17) le cirque appartenant à Michael DOUCHET
Source officielleChambre sociale
6274bd142799a9057d5dd1e2
5 mai 2022
5 mai 2022
la SELARL VIRGINIE BOITEAU, avocat au barreau de NOUMEA INTIMÉ SOCIETE CALEDONIENNE DE TRANSIT dite SOCATRANS Siège social : Zone portuaire - Halle des transitaires - 6 rue du Commandant Alexandre
Source officiellePage 4 sur 9