CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.5M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

344 résultats pour « Alexandre CABANE »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2000:0229DEC003595697

Admin. suprême

29 février 2000

29 février 2000

), Catane et Sant’Agata Li Battiati (Catane).

Source officielle

Page 4 sur 18

← PrécédentSuivant →
CA

Chambre sociale 4-1

65aa318f009f81000890dd60

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

ET D'ACTION N° RG 23/02475 - N° Portalis DBV3-V-B7H-WBTM Minute : n° Dans le cadre de la mise en état de la Chambre sociale 4-1 de la cour d'appel de Versailles du 18 Janvier 2024 Thierry CABALE

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_19MA03278_20220912

Admin. Appel

12 septembre 2022

12 septembre 2022

Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 18 juillet 2019, et un mémoire enregistré le 31 janvier 2020, la métropole Aix-Marseille-Provence, représentée par la SELAR Cabinet Cabanes-Cabanes

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-5

69fd6e55cdc6046d4701b9ba

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

novembre 2023 par le conseil de prud'hommes - formation paritaire d'Argenteuil Section : C N° RG : 22/00239 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Carole DUTHEUIL Me Alexandra

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2019:0214DEC004308904

Admin. suprême

14 février 2019

14 février 2019

Catane 26/11/2018 11/01/2019   46981/15 15/09/2015   U.S.

Source officielle
CE

CASELAW;REPORTS;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1997:1028REP003379396

Admin. suprême

28 octobre 1997

28 octobre 1997

Le requérant est un ressortissant italien né en 1953 et réside à Tremestieri Etneo (Catane). Il est représenté devant la Commission par Maître Nicolò D'Alessandro, avocat à Catane.

Source officielle
TCOM

Chambre 06

6a0c8026cdc6046d47330898

Commerce

19 mai 2026

19 mai 2026

Clément CABANES M. Alain SCIUTO Greffier, lors des débats : M. Rafael BEZERRA MENUCCI En présence de M.

Source officielle
TCOM

Chambre 06

6a0c8066cdc6046d47330ccd

Commerce

19 mai 2026

19 mai 2026

Clément CABANES M. Alain SCIUTO Greffier, lors des débats : M. Rafael BEZERRA MENUCCI En présence de M.

Source officielle
TCOM

Chambre 06

6a0c80d3cdc6046d47331477

Commerce

19 mai 2026

19 mai 2026

Clément CABANES M. Alain SCIUTO Greffier, lors des débats : M. Rafael BEZERRA MENUCCI En présence de M.

Source officielle
CA

2ème chambre

695df90c75782d5f060b2370

Appel

6 janvier 2026

6 janvier 2026

*** ARRÊT RECTIFICATIF DU SIX JANVIER DEUX MILLE VINGT SIX *** DEMANDERESSE A LA REQUETE EN RECTIFICATION D'ERREUR MATÉRIELLE [10] [Adresse 1] [Localité 3]/FRANCE Représentée par Me Alexandre

Source officielle
CA

Chambre 3-3

6438f1dda942a604f5e931fd

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

[B] [U] Représenté par Me Alexandra MALY de la SARL BAFFERT-MALY, avocat au barreau de MARSEILLE, subtituée par Me Alisée FRIEDLI, avocat au barreau de MARSEILLE Intimé S.A.

Source officielle
CE

1ère sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000026770427

Admin. suprême

14 décembre 2012

14 décembre 2012

Vu, 1° sous le n° 358002, la requête, enregistrée le 27 mars 2012 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par la Fédération hospitalière de France, dont le siège est 1 bis, rue Cabanis

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

Eriomencoc/République de Moldova et Russie

ECLI:CEDH:001-200272

Admin. suprême

12 décembre 2019

12 décembre 2019

margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; text-indent:14.2pt; font-size:7pt } .sA36B60A1 { font-family:Arial; font-style:italic } Communiquée le 12 décembre 2019   DEUXIÈME SECTION Requête n o 48145/10 Alexandr

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-5

670f586b4ad0d5ee7d7e5e64

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

d'Appel de Versailles Chambre sociale 4-5 N° RG 23/02854 - N° Portalis DBV3-V-B7H-WEFU Minute n° O R D O N N A N C E D'INJONCTION A RENCONTRER UN MEDIATEUR rendue par Monsieur Thierry CABALE

Source officielle
CE

CASELAW;REPORTS;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1998:0708REP003715197

Admin. suprême

8 juillet 1998

8 juillet 1998

Le requérant est un ressortissant italien né en 1958 et réside à Tremestieri Etneo (Catane). Il est représenté devant la Commission par Maître Nicolò D'Alessandro, avocat à Catane.

Source officielle
TJ

JEX

69659313cdc6046d4715379d

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

ENTRE : Madame [C] [S] [Adresse 10] [Localité 1] / FRANCE DEMANDERESSE, partie représentée par Maître Sonia BERNES-CABANNE de la SCP CAILLE BERNES-CABANNE, avocats au barreau de TARBES substitué par

Source officielle
CE

PRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:003-1981767-2104431

Admin. suprême

26 avril 2007

26 avril 2007

  Violation de l’article 6 § 1 (équité) Çapan c.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad4bd3db21cbdd8c39b

Appel

9 juin 2008

9 juin 2008

Robert PARNEIX, président de chambre, président, Mme Isabelle ORVAIN, conseillère, Mme Marie-Hélène CABANNES, conseillère, rapporteure. qui en ont délibéré.

Source officielle
CE

CASELAW;REPORTS;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1998:0708REP003488097

Admin. suprême

8 juillet 1998

8 juillet 1998

La requérante est une ressortissante italienne née en 1956 et réside à Gravina (Catane). Elle est représentée devant la Commission par Maître Nicolò D'Alessandro, avocat à Catane.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

Endrizzic/Italie

ECLI:CE:ECHR:2017:0323JUD007166014

Admin. suprême

23 mars 2017

23 mars 2017

Il renvoie à cet égard aux décisions du tribunal de Catane du 26 octobre 2011 et de la cour d’appel de Catane du 2 janvier 2013 (paragraphes 21 et 25 ci-dessus). 43.

Source officielle