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458 résultats pour « Arnaud DEVAUX »

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Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL-SUIVI DES PROCEDURES

69a37a1acdc6046d4716711c

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

au greffe le 01/07/2025 Composition du tribunal lors de l'audience du 01/07/2025 Président : Monsieur Pierre TOUFIC Juges : Monsieur Franck BUONANNO Madame Laurence DAYON Greffier : Madame Marine DESSAUX

Source officielle
CC

civ3

61372112cd580146773f0c0c

Cassation

22 mai 1990

22 mai 1990

E..., Z..., Didier, Cathala, Valdès, Douvreleur, Capoulade, Beauvois, Deville, Darbon, Mme C..., M. Y..., Mlle Fossereau, conseillers, Mme A..., M. Chapron, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CA

3e chambre civile

660f94f7a40f8b0008cb744d

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

GRANDE INSTANCE DE MONTPELLIER N° RG 18/00883 APPELANTS : Monsieur [W] [Y] né le 16 Octobre 1965 à [Localité 17] de nationalité Française [Adresse 16] [Localité 4] Représenté par Me Arnaud

Source officielle
CA

Premier président

65375f51974d258318454fc1

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

retenue à l'audience du 12 octobre 2023, au Palais de justice de Besançon, devant Monsieur Michel WACHTER, président de chambre délégataire de Madame la première présidente, assistée de Monsieur Xavier DEVAUX

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

65a8d0cbe12c85000874addb

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Rôle N° RG 22/09740 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJWMY [R] [D] C/ CPAM S.A.R.L. [5] Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Amelle GUERCHI - Me Arnaud

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL-SUIVI DES PROCEDURES

69a36203cdc6046d47148d2a

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Composition du tribunal lors de l'audience du 28 janvier 2025 Président: Monsieur Romain FOURNIER Juges : Monsieur Pierre-Yves RIFFAULT Monsieur Patrick ANSELMO Greffier d'audience : Madame Marine DESSAUX

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL-SUIVI DES PROCEDURES

69a373d5cdc6046d4715ed46

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

450 NCPC) Composition du tribunal lors de l'audience du 28 janvier 2025 Président: Monsieur Romain FOURNIER Juges : Monsieur Pierre-Yves RIFFAULT Monsieur Patrick ANSELMO Greffier : Madame Marine DESSAUX

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL-SUIVI DES PROCEDURES

69a37400cdc6046d4715f125

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

NCPC) Composition du tribunal lors de l'audience du 28/01/2025 Président: Monsieur Romain FOURNIER Juges : Monsieur Pierre-Yves RIFFAULT Monsieur Patrick ANSELMO Greffier d'audience : Madame Marine DESSAUX

Source officielle
TCOM

OPPOSITIONS INJONCTIONS DE PAYER

69c974fdcdc6046d476eaaf4

Commerce

13 octobre 2025

13 octobre 2025

Le Tribunal composé lors des débats et du délibéré du 15 septembre 2025 de Monsieur Roland GIBERT, Président de Chambre, de Monsieur Arnaud GUILLEMAIN D'ECHON, Juge, et de Madame Anne-Marie DELVALLEE,

Source officielle
CC

civ3

613720b6cd580146773edc7d

Cassation

6 juillet 1988

6 juillet 1988

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mademoiselle B..., Marcelle, Armande X..., demeurant à Paris (7ème), ..., en cassation d'un arrêt

Source officielle
CC

civ3

613721c3cd580146773f700a

Cassation

12 mai 1992

12 mai 1992

Armand, Sully Y..., époux de C... Marie, Guylène I... Aya, demeurant à Saint-André (Ile de la Réunion), chemin des Cents Gaulettes, 6°/ Mme Rachel, Laurianne Y..., épouse K...

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

683fd4d29fc9cbe0b56b1057

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

[S] demeurant [Adresse 5] [Localité 7] Représenté par Me Nicolas LARRAT de la SCP LARRAT, avocat au barreau de TOULOUSE SASU PATRIM demeurant [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Arnaud

Source officielle
CC

civ3

613720e6cd580146773ef551

Cassation

15 février 1989

15 février 1989

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Armand X..., demeurant La Mare du Parc, Surtainville-Barneville

Source officielle
CA

Premier Président

62dce0802aedbaeffb3c8483

Appel

21 juillet 2022

21 juillet 2022

L'affaire, retenue à l'audience du 07 juillet 2022, au Palais de justice de Besançon, devant Madame Anne-Sophie BEYSSAC, conseillère délégataire de Madame la première présidente, assistée de Xavier DEVAUX

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb6ebd3db21cbdd8d733

Appel

15 février 2011

15 février 2011

la Cour assisté de Me Odile STRICH, avocat au barreau de VAL DE MARNE, toque : PC23 SCP AULIBE ISTIN DEFALQUE INTIME Monsieur André Y... ... 93160 NOISY LE GRAND représenté par la SCP ARNAUDY

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

69fc21e5cdc6046d47e14b0a

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

VIP" ou "Club Deal Privilège").

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc81bd3db21cbdd90500

Appel

2 avril 2013

2 avril 2013

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Catherine LECAPLAIN MOREL, président Madame Brigitte ARNAUD-PETIT, conseiller Madame Anne DUFAU, conseiller

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2405584_20251112

Administratif

12 novembre 2025

12 novembre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Arniaud, - les conclusions de M.

Source officielle
CC

civ3

6137211ccd580146773f10ce

Cassation

24 janvier 1990

24 janvier 1990

(Yonne), 2°) Mme Suzanne, Armande A..., épouse Z..., demeurant ...

Source officielle
CC

civ3

613722bbcd58014677400c1a

Cassation

11 juin 1996

11 juin 1996

Armand, Jean, Auguste X..., 2°/ Mme Elisabeth X... née Z..., demeurant ensemble à Arlos, 31440 Saint-Béat, en cassation d'un arrêt rendu le 6 juin 1994 par la cour d'appel de Toulouse, au profit :

Source officielle

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