code pénal ensemble l'article 593 du code de procédure pénale ; 4°/ que M.

L. 221-2 et L. 221-4 du Code du travail, 593 du Code de procédure pénale, défaut de motif et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Bruno X... coupable d'avoir omis d'appliquer

17 de la loi du 31 décembre 1971, ensemble les articles 226-13 du nouveau Code pénal et 160 du décret du 27 novembre 1991 ; 2 / l'article 241 du décret n° 91-1197 du 27 novembre 1991 prévoit que seul

222-23, 222-24, 222-44, 222-45, 222-47, 131-26, 131-27 et 131-31 du Code pénal, des articles 7 et 593 du Code de procédure pénale, défaut et contradiction de motifs, manque de base légale ; "en ce

222-23 et 222-27 du Code pénal, des articles 485, 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que la décision attaquée a renvoyé F.

226-12 du Code pénal, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale et défaut de réponse aux conclusions ; "en ce que l'arrêt attaqué a confirmé l'ordonnance du juge

6 de la Convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales, 226-13 et 226-31 du Code pénal, 2 et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt a déclaré Gabriel

Le moyen est pris de la violation des articles 227-5 du code pénal, 388, 485, 512, 591, 593 et 802 du code de procédure pénale. 13.

590 du code de procédure pénale ; qu'il est, dès lors, irrecevable ; Sur le moyen unique de cassation du mémoire ampliatif, pris de la violation des articles 131-6, 132-9, 132-19, 132-24, 222-22, 222

132-19, 222-39-1, 222-37 du Code pénal, 388, 591 et 593 du Code de procédure pénale ; Attendu que Mohamed X..., poursuivi pour importation, acquisition, détention et cession illicites de stupéfiants

226-10, 226-11 et 226-31 du code pénal, 591 à 593 du code de procédure pénale, défaut de motifs et de réponse à conclusions, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a confirmé l'ordonnance

produit ; Sur le moyen unique de cassation pris de la violation des articles L. 221-5, R. 260-2 et R. 262-1 du Code du travail, de l'article 474 du Code pénal, 593 du d Code de procédure pénale, défaut

121-3, 222-22, 222-27, 222-31 du Code pénal et 333 ancien du Code pénal, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré X..

sur les intérêts civils ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles 226-10 et 226-31 du Code pénal, 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs

706-78 du Code de procédure pénale, la Chambre de l'instruction a violé les articles 706-77, 706-78, 591 et 593 du Code de procédure pénale et excédé ses pouvoirs. » 6.

dispense d'inscription de la condamnation au casier judiciaire; Vu le mémoire personnel produit ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation du principe d'égalité devant la justice pénale

222-36, alinéa 1, et 222-37, alinéa 1, du Code pénal, 132-10 du même Code, 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; " en ce que l'arrêt attaqué, après avoir déclaré

575, alinéa 2, 6°, du Code de procédure pénale ; Sur le premier moyen de cassation, pris de la violation des articles 575, alinéa 2,6°, du Code de procédure pénale, 199 et 200 du même Code, de l'article

222-13 al.1er-6 , 222-44, 222-45, 222-47, 131-26, 131-27, 131-31 du Code pénal, 2, 400, 427, 485, 512, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt

373, 408 de l'ancien Code pénal, 314-1, 226-10, 226-31 du nouveau Code pénal, 485, 591, 593 du Code de procédure pénale, défaut et contradiction de motifs, défaut de réponse à conclusions, manque de base