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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
9ème Ch Sécurité Sociale
635a21e6c549ea05a7cd2dc2
26 octobre 2022
Le testing de coiffe est douloureux uniquement pour le Palm up test (tendon du biceps).
1ère Chambre
61628874dafa129e399518ed
3 septembre 2013
naissance 2] 1977 à [Localité 5] [Adresse 3] [Localité 2] es qualités d'administratrice légale de son fils mineur, [Y] [P] [A] né le [Date naissance 3] 2002 à [Localité 7] Représentée par Me Aurélie
civ1
ECLI:FR:CCASS:2019:C110070
30 janvier 2019
X... et Mmes Catherine et Aurélie X..., de la SCP Gaschignard, avocat de M.
Référés
696575b8cdc6046d4712f25f
6 janvier 2026
par mise à disposition au greffe ENTRE : Monsieur [Z] [L], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Géraldine JAMBON, avocat au barreau de BAYONNE, avocat plaidant, vestiaire : 158, substituée par Me Aurélie
Juge Libertés Détention
68e43068681ed727f2a643e5
5 octobre 2025
ORDONNANCE DU 05 Octobre 2025 SUR LA DEMANDE DE SECONDE PROLONGATION DE RÉTENTION ADMINISTRATIVE Nous, Marianne ASSOUS, vice-présidente, magistrat du siège du tribunal judiciaire de NIMES, assistée de Aurélie
68e4306a681ed727f2a64469
2e chambre sociale
64534cbf37f394d0f8f6660c
3 mai 2023
Cour : Jugement du 23 SEPTEMBRE 2020 CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE MONTPELLIER N° RG F19/00875 APPELANTE : Madame [B] [D] [R] [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Aurélie
63d22ab09b3c8605deec20de
25 janvier 2023
conforme délivrée le: à: RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 25 JANVIER 2023 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Aurélie
Chambre sociale
63dcb5f6fea95005de85f5a0
24 janvier 2023
Clôture : 5 septembre 2022 DÉBATS : En application des dispositions des articles 805 et 905 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 25 Octobre 2022 en audience publique, devant Aurélie
Rétention Administrative
62c5297ea2c423637907989d
21 avril 2022
LE PREFET DU TERRITOIRE DE BELFORT, intimé, représenté par Me Aurélie MULLER , avocat au barreau de Metz substituant le cabinet Claisse, du barreau de Paris; présente lors du prononcé de la décision
6364bbabe405357f749eaa9e
1 novembre 2022
LE PREFET DE SAONE ET LOIRE, intimé, représenté par Me Aurélie MULLER, avocat au barreau de Metz substituant la selarl centaure avocats du barreau de Paris, présente lors du prononcé de la décision
CTX PROTECTION SOCIALE
69f10fe4cdc6046d47e2a80c
3 avril 2026
00139 Le six février deux mil vingt six Le tribunal judiciaire de Valenciennes, statuant en matière de protection sociale, siégeant au palais de justice de ladite ville, sous la présidence de Mme Aurélie
69f10fe8cdc6046d47e2a860
00140 Le six février deux mil vingt six Le tribunal judiciaire de Valenciennes, statuant en matière de protection sociale, siégeant au palais de justice de ladite ville, sous la présidence de Mme Aurélie
SERVICE CIVIL
6966cc16cdc6046d47312332
12 janvier 2026
SABLES D’OLONNE PROCÉDURE ORALE JUGEMENT DU 12 JANVIER 2026 DEMANDEURS Monsieur [N] [T] né le [Date naissance 5] 1949 à [Localité 8], demeurant [Adresse 4] non comparant , représenté par Me Aurélie
Chambre sociale 4-2
68f9b6c80a84a5e5f00167e8
22 octobre 2025
Cette magistrate a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Aurélie PRACHE, présidente, Laure TOUTENU, conseillère, Aurélie GAILLOTTE, conseillère, Greffière lors
ETRANGERS
62cfb200548bc59fcf4f0f1a
12 juillet 2022
non comparant MAGISTRAT(E) DELEGUE(E) : Guillaume SALOMON, président de chambre à la cour d'appel de Douai désigné(e) par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assisté(e) de Aurélie
68e43067681ed727f2a643d5
ORDONNANCE DU 05 Octobre 2025 ET SUR LA DEMANDE DE TROISIEME PROLONGATION DE RÉTENTION ADMINISTRATIVE Nous, Marianne ASSOUS, vice-présidente, magistrat du siège du tribunal judiciaire de NIMES, assisté de Aurélie
695842f375782d5f0698f8a6
2 janvier 2026
ORDONNANCE DU 02 Janvier 2026 SUR LA DEMANDE DE SECONDE PROLONGATION DE RÉTENTION ADMINISTRATIVE Nous, Elodie DUMAS, vice-présidente, magistrat du siège du tribunal judiciaire de NIMES, assistée de Aurélie
6958432a75782d5f0698fcbc
ORDONNANCE DU 02 Janvier 2026 SUR LA DEMANDE DE SECONDE PROLONGATION DE RÉTENTION ADMINISTRATIVE Nous, Elodie DUMAS, vice-présidente, magistrat du siège du tribunal judiciaire de NIMES, assistée d' Aurélie
695843fe75782d5f06990d74
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TESTU, Aurélie, Denise, HENNOCQ
08/06/2021
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