CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

207 résultats pour « BERTHOLDE Catherine »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2022:C110497

Cassation

22 juin 2022

22 juin 2022

Buat-Ménard, conseiller référendaire rapporteur, Mme Auroy, conseiller doyen, et Mme Catherine, greffier de chambre, la première chambre civile de la Cour de cassation, composée des président et conseillers

Source officielle

Page 4 sur 11

← PrécédentSuivant →
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2022:C110483

Cassation

22 juin 2022

22 juin 2022

Chauvin, président, Mme Poinseaux, conseiller rapporteur, Mme Auroy, conseiller doyen, Mme Caron-Deglise, avocat général, et Mme Catherine, greffier de chambre, la première chambre civile de la Cour

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

67908b264143037ceabfbf23

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

La SELARL [N] & Bertholet a été nommée ès qualités d'administrateur judiciaire de la société Areia et M. [A] [E] a été nommé ès qualités de liquidateur judiciaire de la société Areia.

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

651e537aa81daa831884f530

Appel

3 octobre 2023

3 octobre 2023

HENON Siégeant en conseiller rapporteur Greffier : Monsieur BERTHOUT (lors des débats) Lors du délibéré, En application des dispositions de l'article 945-1 du Code de Procédure Civile, l'affaire

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

651e537ba81daa831884f539

Appel

3 octobre 2023

3 octobre 2023

HENON Siégeant en conseiller rapporteur Greffier : Monsieur BERTHOUT (lors des débats) Lors du délibéré, En application des dispositions de l'article 945-1 du Code de Procédure Civile, l'affaire

Source officielle
TA

3ème chambre magistrat statuant seul

DTA_2404126_20260430

Administratif

30 avril 2026

30 avril 2026

B..., à Me Catherine Frayssinet et à la caisse de mutualité sociale agricole du Languedoc. Rendu public par mise à disposition au greffe le 30 avril 2026. Le magistrat désigné, P.

Source officielle
CA

9e Chambre C

616337de06e11dac7d76d01d

Appel

9 juin 2011

9 juin 2011

/ 433 Rôle N° 09/12927 [T] [G] C/ [S] [R] Grosse délivrée le : à : -Me Yves BARBIER, avocat au barreau de MARSEILLE - Me Catherine

Source officielle
CA

1re chambre sociale

635a21a4c549ea05a7cd2cb8

Appel

26 octobre 2022

26 octobre 2022

situé [Adresse 4] dont le siège social est [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Maître Philippe GARCIA de la SELARL CAPSTAN - PYTHEAS, avocat postulant au barreau de MONTPELLIER et Maître Catherine

Source officielle
CC

soc

61372196cd580146773f5037

Cassation

2 juillet 1991

2 juillet 1991

Capelle (Pas-de-Calais), 4°) de Mlle Evelyne XJ..., demeurant ..., à Marck (Pas-de-Calais), 5°) de Mme Catherine L..., demeurant 93, rue R.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2022:C100524

Cassation

22 juin 2022

22 juin 2022

Chauvin, président, Mme Poinseaux, conseiller rapporteur, Mme Auroy, conseiller doyen, et Mme Catherine, greffier de chambre, la première chambre civile de la Cour de cassation, composée des président

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2022:C110496

Cassation

22 juin 2022

22 juin 2022

Buat-Ménard, conseiller référendaire rapporteur, Mme Auroy, conseiller doyen, et Mme Catherine, greffier de chambre, la première chambre civile de la Cour de cassation, composée des président et conseillers

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

651e537ba81daa831884f537

Appel

3 octobre 2023

3 octobre 2023

HENON Siégeant en conseiller rapporteur Greffier : Monsieur BERTHOUT (lors des débats) Lors du délibéré, En application des dispositions de l'article 945-1 du Code de Procédure Civile, l'affaire

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

651e537da81daa831884f559

Appel

4 octobre 2023

4 octobre 2023

HENON Siégeant en conseiller rapporteur Greffier : Monsieur BERTHOUT (lors des débats) Lors du délibéré, En application des dispositions de l'article 945-1 du Code de Procédure Civile, l'affaire

Source officielle
CA

Chambre 4-2

65a236d27ca18b0008e57f5a

Appel

12 janvier 2024

12 janvier 2024

Rôle N° RG 19/17756 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BFF2R Société CEGELEC INDUSTRIE SUD EST C/ [I] [R] Copie exécutoire délivrée le : 12 Janvier 2024 à : Me Catherine

Source officielle
CA

Chambre 4-2

5fdb274bb80c0dbc1453e535

Appel

4 avril 2019

4 avril 2019

Copie exécutoire délivrée le : à : Me Catherine BERTHOLET de la SELARL CAPSTAN - PYTHEAS, avocat au barreau de MARSEILLE Me Marc LECOMTE, avocat

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

65321ae09e4ea48318f5ad3b

Appel

18 octobre 2023

18 octobre 2023

comparant, non représenté COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats, sans opposition des parties Président : Mme BUCHSER-MARTIN Siégeant en conseiller rapporteur Greffier : Monsieur BERTHOUT

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2022:C110485

Cassation

22 juin 2022

22 juin 2022

Fulchiron, conseiller rapporteur, Mme Auroy, conseiller doyen, et Mme Catherine, greffier de chambre, la première chambre civile de la Cour de cassation, composée des président et conseillers précités

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2022:C110487

Cassation

22 juin 2022

22 juin 2022

Chauvin, président, Mme Antoine, conseiller rapporteur, Mme Auroy, conseiller doyen, et Mme Catherine, greffier de chambre, la première chambre civile de la Cour de cassation, composée des président

Source officielle
CA

18e Chambre B

5fdc5d3c4838b181373c5d30

Appel

30 novembre 2018

30 novembre 2018

17/21062 - N° Portalis DBVB-V-B7B-BBQT2 SAS FIBRE EXCELLENCE TARASCON C/ [W] [J] épouse [O] Copie exécutoire délivrée le :30 novembre 2018 à : Me Catherine

Source officielle
CA

9e Chambre C

603217d95a579c4f7c6a4ee6

Appel

20 avril 2018

20 avril 2018

DBVB-V-B7A-6VBB [S] [K] épouse [F] C/ SASU STAR GT HOLDCOP IV Grosse délivrée le : à : - Me Olivier DONNEAUD, avocat au barreau de MARSEILLE - Me Catherine

Source officielle