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6 935 résultats pour « BOHBOT Exécutoire »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

8ème chambre 1ère section

69d7fc55cdc6046d47af4682

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] [1] [1] Expéditions exécutoires délivrées le: ■ 8ème chambre 1ère section N° RG : N° RG 26/05046 - N° Portalis 352J-W-B7K-DCRYA N° MINUTE : Saisine d’office

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

66201388f05edb385fb2aba8

T. Judiciaire

17 avril 2024

17 avril 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Eric BOHBOT La société IMMO FAN Copie exécutoire délivrée le : à : Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi fond N° RG

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

678172cd6d34da2cbdcd9e9e

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 3] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Copie exécutoire délivrée le : à : Maître BOULAIRE Maître BOHBOT Pôle civil de proximité ■ PCP JCP fond N° RG 23/

Source officielle
TCOM

Chambre 02

69f5d455cdc6046d47509a3c

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

Eddie BOHBOT, Mme Nadia BENNACER, Juges. Prononcée à l'audience publique du 14 avril 2026 où siégeaient M. Emmanuel BARATTE, Président, M.

Source officielle
TJ

Chambre 24 / Proxi fond

68b5df5dc1dca99f26392b32

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

XXXXXXXX01] Télécopie : [XXXXXXXX02] @ : [Courriel 6] REFERENCES : N° RG 24/07334 - N° Portalis DB3S-W-B7I-ZYVS Minute : 25/00088 ok Société LCL- LE CREDIT LYONNAIS, SA Représentant : Me Eric BOHBOT

Source officielle
TJ

Chambre 24 / Proxi fond

68b8825cd5a46e9090af9333

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

EOS FRANCE Représentant : Me Eric BOHBOT, avocat au barreau de PARIS C/ Monsieur [G] [R] Exécutoire, copie, dossier délivrés à : Me Eric BOHBOT Copie délivrée à : M.

Source officielle
TJ

Chambre 29 / Proxi fond

696697ddcdc6046d472d4b60

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

CA CONSUMER FINANCE Représentant : Me Eric BOHBOT, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : D0430 C/ Madame [B][M] Copie exécutoire : Me Eric BOHBOT Copie certifiée conforme : Madame [B] [M]

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO00241

Cassation

15 mars 2023

15 mars 2023

l'exécution et de sanctionner les manquements de son subordonné. 7.

Source officielle
TJ

Chamb. référés(sup 10000)

69d960fecdc6046d47cfded9

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

, VIce-présidente Madame Béatrice MONBARBUT, Greffier Magistrat ayant délibéré: Madame Clémence BOINOT, VIce-présidente Après que les parties ou leurs conseils aient été entendus en leurs explications

Source officielle
TJ

Chambre 24 / Proxi fond

68b1eae06dfb822279450112

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

LCL LE CREDIT LYONNAIS Représentant : Me Eric BOHBOT, avocat au barreau de PARIS C/ Monsieur [M] [N] Exécutoire, copie, dossier délivrés à : Me Eric BOHBOT Copie délivrée à : M.

Source officielle
TJ

Chambre 28 / Proxi fond

66db42e9f06e1567cdd9ebc4

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

EOS FRANCE Représentant : Me Eric BOHBOT, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : D0430 C/ Madame [I] [F] [U] Exécutoire, copie, dossier délivrés à : Me Eric BOHBOT, Copie délivrée à :

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2123835_20230627

Administratif

27 juin 2023

27 juin 2023

B A et Mme C A, représentés par Me Bohbot, demandent au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 25 mars 2021 par laquelle la Ville de Paris a refusé de procéder au référencement du véhicule immatriculé

Source officielle
CA

Ch civ. 1-4 copropriété

68660f7abbe0ac41ca81b0ef

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

EXPRO, JCP de [Localité 19] N° RG : 15/14065 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Banna NDAO, Me Michel BOHBOT, Me Natacha MAREST-CHAVENON RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

Source officielle
TJ

Juge de l'Exécution

6709783f06866c0645d40a28

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

Sur l'absence de titre exécutoire Selon l'article L 111-3 du code des procédures civiles d'exécution, constituent notamment des titres exécutoires les décisions des juridictions de l'ordre judiciaire

Source officielle
TCOM

chambre 1-7

6a196262cdc6046d47596d0c

Commerce

28 mai 2026

28 mai 2026

Copie exécutoire : A.A.R.P.I.

Source officielle
TCOM

chambre 1-7

6a196241cdc6046d47596a7f

Commerce

28 mai 2026

28 mai 2026

Copie exécutoire : A.A.R.P.I.

Source officielle
TJ

Saisies immobilières

68e55b130e2901d10fa38683

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 9] ■ N° RG 25/00092 - N° Portalis 352J-W-B7J-C7MBG N°MINUTE : DÉSISTEMENT SERVICE DU JUGE DE L’EXECUTION SAISIES IMMOBILIÈRES JUGEMENT rendu le 02 Octobre

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 10

696a1730cdc6046d4781f875

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

d'appel valant inscription au rôle Date de l'acte de saisine : 07 Novembre 2025 Date de saisine : 13 Novembre 2025 Nature de l'affaire : Demande en nullité et/ou en mainlevée, en suspension ou en exécution

Source officielle
TJ

Chambre 22 / Proxi fond

66bb9e4ef22cc9e754fc3ca3

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

CA CONSUMER FINANCE Représentant : Me Eric BOHBOT, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : D0430 C/ Monsieur [Y] [L] [R] Madame [U] [R] née [T] Exécutoire, copie, dossier délivrés

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

662bf106e266e89ef11896e2

T. Judiciaire

26 avril 2024

26 avril 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Madame [X] [O] Monsieur [J] [T] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Eric BOHBOT Pôle civil de proximité ■ PCP JCP fond N

Source officielle

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