Après quoi, Monsieur Didier BALUZE, Conseiller, a donné avis aux parties que la décision serait rendue le 15 Janvier 2009 par mise à disposition au greffe de la cour, après en avoir délibéré conformément

Après quoi, Monsieur Didier BALUZE, Conseiller, a donné avis aux parties que la décision serait rendue le 15 Janvier 2009 par mise à disposition au greffe de la cour, après en avoir délibéré conformément

Après quoi, Monsieur Didier BALUZE, Conseiller, a donné avis aux parties que la décision serait rendue le 24 Mars 2011 par mise à disposition au greffe de la cour, après en avoir délibéré conformément

BALUZE a été entendu en son rapport, Maîtres CHABAUD et COUDAMY, avocats, ont été entendus en leur plaidoirie et ont donné leur accord à l'adoption de cette procédure.

Au cours de ce délibéré, Monsieur Didier BALUZE, Conseiller, a rendu compte à la Cour, composée de Monsieur Didier BALUZE, Conseiller faisant fonction de Président, de Monsieur Pierre-Louis PUGNET et Monsieur

Au cours de ce délibéré, Monsieur BALUZE, a rendu compte à la Cour, composée de Monsieur BALUZE, faisant fonction de Président, de Monsieur PUGNET, Conseiller et de Monsieur SOURY, Conseiller.

Au cours de ce délibéré, Monsieur Didier BALUZE, a rendu compte à la Cour, composée de Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Conseiller faisant fonction de Président, de Monsieur Didier BALUZE et de Monsieur Gérard

592 et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué mentionne que la cour d'appel était composée, lors des débats et du délibéré, de : président : Serge Bazot, conseillers : Didier Baluze

Au cours de ce délibéré, Monsieur Didier BALUZE, a rendu compte à la Cour, composée de Monsieur Didier BALUZE, Conseiller faisant fonction de Président, de Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Conseiller et de

au cours de laquelle, Madame BALUZE-FRACHET a été entendue en son rapport oral, Maître LABROUSSE a été entendu en sa plaidoirie et a donné son accord à l'adoption de cette procédure.

Au cours de ce délibéré, Monsieur Didier BALUZE, Conseiller, a rendu compte à la Cour, composée de Monsieur Didier BALUZE, Conseiller faisant fonction de président, de Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Conseiller

Au cours de ce délibéré, Monsieur Didier BALUZE, a rendu compte à la Cour, composée de Monsieur Didier BALUZE, Conseiller faisant fonction de Président, de Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Conseiller et de

code de justice administrative, en premier lieu, de suspendre l'exécution de l'arrêté du 6 juillet 2023 du maire de La Barben (Bouches-du-Rhône) réglementant la circulation sur le chemin rural de La Baou

Au cours de ce délibéré, Monsieur Didier BALUZE, a rendu compte à la Cour, composée de Monsieur Didier BALUZE, Conseiller faisant fonction de Président, de Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Conseiller, et

au cours de laquelle Monsieur Didier BALUZE a été entendu en son rapport oral, Maître GARNERIE a déposé son dossier et Maître VAYLEUX a été entendu en sa plaidoirie et a donné son accord à l'adoption

Rocher Mistral, représentés par la SCP Rosenfeld et associés, demandent au juge des référés : 1°) de suspendre l'arrêté permanent du 6 juillet 2023 réglementant la circulation sur le chemin rural de La Baou

ampliatif enregistrés le 3 septembre 1993 et le 3 janvier 1994 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés par la SOCIETE DE TRAVAUX PUBLICS ET CONCASSAGE (STPC) dont le siège est à "Les Baoutes

PAR LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES DE LIMOGES ET Monsieur Pascal Pierre Y... ... 92390 VILLENEUVE LA GARENNE non comparant ni représenté INTIMÉ --- = oO $ Oo =--- Nous Didier BALUZE

GRANDE INSTANCE DE GUERET ET Monsieur Eric X... ... 23000 SAINT LAURENT Ayant pour avocat Me Guillaume VIENNOIS, avocat au barreau de CREUSE INTIMÉ --- = oO $ Oo =--- Nous Didier BALUZE

Ayant pour avocat Me Anne-Laure CATHERINOT, avocat au barreau de LIMOGES INTIMÉ --- = oO $ Oo =--- Nous Didier BALUZE, Conseiller de la Mise en Etat, assisté de Pascale SEGUELA, Après avoir