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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cb51bd3db21cbdd8d4e2
24 janvier 2011
24 janvier 2011
Dominique Benoit Z...
Source officielle1ère chambre
DTA_2305392_20250617
17 juin 2025
17 juin 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Jeannot, - les conclusions de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb54bd3db21cbdd8d51e
24 janvier 2011
24 janvier 2011
conseillère, (sans opposition des avocats dûment avisés), qui ont entendu les plaidoiries en audience non publique et en ont rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistée de Madame Anne-Marie BENOIT
Source officielleCour d'Appel
6253cba1bd3db21cbdd8de6c
16 mai 2011
16 mai 2011
ROANNE (42300) ... 42000 SAINT-ETIENNE représenté par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avoués à la Cour assisté de la SELARL LEXFACE, avocats au barreau de SAINT-ETIENNE INTIMEE : Mme Nicole Jeannine
Source officielleCour d'Appel
6253cbd1bd3db21cbdd8e5f9
8 août 2011
8 août 2011
VALTIN, magistrat rapporteur, sans opposition des parties dûment avisées, qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistée pendant les débats de Anne-Marie BENOIT, greffier.
Source officielleCour d'Appel
6253c9fbbd3db21cbdd89b81
6 novembre 2007
6 novembre 2007
né le 30 Mars 1951 à CARPENTRAS (84200) ... 84410 BEDOIN représenté par la SCP P.
Source officielleCour d'Appel
6253cc0dbd3db21cbdd8efdd
24 octobre 2011
24 octobre 2011
APPELANTE : Mme Jeannine Fortunée X... épouse A...
Source officielle1ère chambre
DTA_2409948_20250701
1 juillet 2025
1 juillet 2025
tacitement par le maire de Saint-Etienne à la société JT Construction Patrimoine Immo en vue de l'édification d'un immeuble comportant trois logements, sur un terrain situé chemin Joseph Chosson et impasse Benoît
Source officielle1ére chambre civile
69456c5075782d5f06bf49e6
6 octobre 2025
6 octobre 2025
qualité audit siège et es qualité de représentant de la masse des créanciers de la Société JMP EXPANSION Rep/assistant : Me Charlotte MAZY, avocat au barreau de SAINT-NAZAIRE - Rep/assistant : Maître Benoit
Source officielleCour d'Appel
6253cbebbd3db21cbdd8ea4a
12 décembre 2011
12 décembre 2011
Audience présidée par Jean-Charles GOUILHERS, magistrat rapporteur, sans opposition des parties dûment avisées, qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistée pendant les débats de Anne-Marie BENOIT
Source officielleCour d'Appel
6253cbd9bd3db21cbdd8e744
8 août 2011
8 août 2011
VALTIN, magistrat rapporteur, sans opposition des parties dûment avisées, qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistée pendant les débats de Anne-Marie BENOIT, greffier.
Source officielleCour d'Appel
6253cbe0bd3db21cbdd8e84c
21 novembre 2011
21 novembre 2011
VALTIN, magistrat rapporteur, sans opposition des parties dûment avisées, qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistée pendant les débats de Anne-Marie BENOIT, greffier.
Source officielleCour d'Appel
6253cb51bd3db21cbdd8d4d9
24 janvier 2011
24 janvier 2011
VALTIN, président -Colette CLEMENT-BARTHEZ, conseiller, assistées pendant les débats de Anne-Marie BENOIT, greffier.
Source officielleCour d'Appel
6253cb9dbd3db21cbdd8de29
16 mai 2011
16 mai 2011
Chambre du Conseil : 17 Février 2011 Date de mise à disposition : 18 Avril 2011 prorogée au 16 Mai 2011 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Jean-Charles GOUILHERS, président -Jeannine
Source officiellecr
61372698cd58014677426daf
11 janvier 2006
11 janvier 2006
l'a condamné à un an d'emprisonnement avec sursis, et a prononcé sur les réparations civiles ; "aux motifs que Roger X... soutient que les chèques visés à la prévention lui ont tous été remis par Jeannine
Source officielle2ème chambre
DTA_2303161_20240507
7 mai 2024
7 mai 2024
B C, représenté par la SELARL Cabinet Benoît Favre, demande au tribunal dans le dernier état de ses écritures : 1°) d'annuler l'arrêté du 20 novembre 2022 par lequel le maire de Lyon a accordé à la société
Source officielleCour d'Appel
6253c87cbd3db21cbdd85664
6 novembre 2000
6 novembre 2000
Madame Jeannine Y... épouse X... ... représentés par la SCP CHATTELEYN ET GEORGE (avoués à la Cour) assistés de Me Benoît JOUSSE (avocat au barreau du MANS) INTIMES : Monsieur Lucien Z... ...
Source officielleCour d'Appel
6253cba5bd3db21cbdd8deb2
23 mai 2011
23 mai 2011
conseil : 17 Février 2011 Date de mise à disposition : 18 Avril 2011 prorogée jusqu'au 23 Mai 2011 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Jean-Charles GOUILHERS, président -Jeannine
Source officielleCour d'Appel
6253cbdabd3db21cbdd8e75a
11 juillet 2011
11 juillet 2011
VALTIN, magistrat rapporteur, sans opposition des parties dûment avisées, qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistée pendant les débats de Anne-Marie BENOIT, greffier.
Source officielleCour d'Appel
6253cbe5bd3db21cbdd8e8e0
8 août 2011
8 août 2011
Audience présidée par Bénédicte LECHARNY, magistrat rapporteur, sans opposition des parties dûment avisées, qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistée pendant les débats de Anne-Marie BENOIT
Source officiellePage 4 sur 8