Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Félicie Bouchet, première conseillère, - et les observations de Me Megherbi, avocat de Mme B.

Le rapport de Mme Félicie Bouchet, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Au cours de l'audience publique, a été entendu le rapport de Mme Félicie Bouchet, première conseillère. Considérant ce qui suit : 1.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Félicie Bouchet, première conseillère - et les conclusions de M. Cyril Dayon, rapporteur public.

La société Bouchard La société Bouchard fait grief au tribunal de l'avoir condamnée faisant valoir que les désordres sont imputables à son sous-traitant.

Un mémoire, présenté pour les sociétés Cegelec Loire Océan et Comec par Me Boucheron, a été enregistré le 4 mai 2022, soit après la clôture d'instruction.

Elle a déclaré qu'elle avait suivi la Mercédès dans le centre ville jusqu'à la place Bouchard où le conducteur s'était garé et lui avait dit ne pas avoir le temps de faire un constat amiable mais revenir

textes et principes cités au moyen ; "et alors enfin que la cour d'appel ne répond pas davantage au moyen péremptoire avancé d'où il résulte que le médicament impliqué et dont les laboratoires Bouchard

avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu que Mme Y..., employée par la société Lorraine tissus en qualité de directrice de son magasin Bouchara

venant aux droits de la société Japac, Vinet, Chagnaud Construction, aux droits de laquelle vient la société DG Construction, représentée par Me Senecal ès-qualités de mandataire liquidateur, Kemica, Bouchet

Le rapport de Mme Félicie Bouchet, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Le rapport de Mme Félicie Bouchet, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Le rapport de Mme Félicie Bouchet, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Timothée Gallaud, président, Mme Félicie Bouchet, première conseillère, M. Dominique Binet, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 5 décembre 2023.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Félicie Bouchet, première conseillère, - et les observations de Me De Grazia, avocat de M. A C.

Le rapport de Mme Félicie Bouchet, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit 1.

Timothée Gallaud, président, Mme Aurore Perrin, première conseillère, Mme Félicie Bouchet, première conseillère.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Félicie Bouchet, première conseillère, - et les conclusions de Mme Sophie Delormas, rapporteure publique.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Félicie Bouchet, première conseillère, - et les conclusions de Mme Linda Mentfakh, rapporteure publique.

Le rapport de Mme Félicie Bouchet, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.