enquêteurs ayant analysé les risques de soustraction du véhicule à la surveillance, ils ont décidé à 8 heures 30 de mettre en place le dispositif de surveillance à la barrière de péage de Fleury-en-Brière

#Brennet AG v Vittorio Paletta.#Reference for a preliminary ruling: Bundesarbeitsgericht - Germany.#Social security - Recognition of incapacity for work.#Case C-206/94.

Par des mémoires en défense enregistrés le 8 février 2023 et le 30 octobre 2023, la commune de La Tour-du-Pin, représentée par Me Bruniere conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de 1 500 euros

Par un mémoire en défense enregistré le 27 août 2024, la commune de Marseille, représentée par Me Brunière, conclut au rejet de la requête et demande que la somme de 1 500 euros soit mise à la charge du

La société par actions simplifiée (SAS) JRS Fiber Brénil, qui exerce son activité dans le domaine du bois, et plus particulièrement de la fabrication de granules de bois, à La Roche-en-Brénil dans la Côte-d'Or

GAILLARD de la SELAS REFERENS, substitué par Maître Lucile POUBEL, avocats au barreau de TOURS, DEFENDEURS Monsieur [F] [A] Rep/assistant : Maître Valérie BOURGUEIL-PORTEBOEUF de la SCP ABCD (AVOCATS BRUGIERE-DUBOIS-BOURGUEIL-CLOCET

La procédure a été communiquée à la société JRS Fiber Brenil, qui n'a pas produit d'observations.

CAUSE D'UTILITE PUBLIQUE DE TROIS PARCELLES DE TERRAIN D'UNE SUPERFICIE TOTALE DE 2 HECTARES 32 ARES 82 CENTIARES TELLE QU'ELLE ETAIT INDIQUEE DANS L'ARRETE DE CESSIBILITE APPARTENANT A ERTAULT DE LA BRETONNIERE

[Adresse 4] [Localité 1] Représenté par Me Yves BRUGIERE, avocat au barreau de NICE DÉFENDEUR M.

au tribunal : 1°) de prononcer la décharge ou, à titre subsidiaire, la réduction des cotisations de taxe foncière auxquelles elle a été assujettie dans les rôles de la commune de Saint-Siméon-de-Bressieux

fond, origine Pole social du TJ du HAVRE, décision attaquée en date du 17 Avril 2023, enregistrée sous le n° 22/00384 Société [10] ([9]) [Adresse 4] [Localité 8] Représentant : Me Arnaud DE LA BRUNIERE

. # Alberto Paletta m.fl. mot Brennet AG. # Begäran om förhandsavgörande: Arbeitsgericht Lörrach - Tyskland. # Social trygghet - Fastställelse av arbetsförmögenhet. # Mål C-45/90.

– NICOLAI dès lors que cette demande était irrecevable comme étant nouvelle en appel, et infondée en tant que le Cabinet BRENET – NICOLAI n'avait pas commis de faute, la Cour d'appel a violé l'article

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 28 janvier 2023, Mme B A, représentée par Me Brendel-Fargette, demande au tribunal : 1°) d'annuler son titre de pension n° B 22 064920 en

A B représenté par Me Brunière, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension de l'exécution de l'arrêté du maire

Cochard, président, Mme Blohorn-Brenneur, conseiller référendaire rapporteur, MM. Waquet, Renard-Payen, conseillers, Mme Blohorn-Breneur, Melles Sant, Marie, M.

d'aménagement foncier du Pas-de-Calais a rejeté leur réclamation concernant les opérations de remembrement des communes d'Izel-lès-Equerchin, Quiery-la-Motte, Fresnes-lès-Montauban, Hénin-Beaumont et Brébières

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 5 avril 2024, l'association Plateforme de Mobilité Solidaire Rouen Métropole, représentée Me de la Brunière, doit être regardée comme demandant

Localité 11] représenté par Me Christine HENSELE plaidant pour la SCP TOURAUT & ASSOCIES , avocats au barreau de MEAUX - Monsieur [F] [J] [Adresse 5] [Localité 11] représenté par Me Sabine THOMA BRUNIERE

IMMOBILIER LA RESIDENCE DE BROGNY, sise [Adresse 1] - [Localité 11], représenté par son syndic en exercice, la SAS SBM dont le siège social est [Adresse 6], [Localité 11] représenté par Me Isabelle BRESSIEUX