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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
ECLI:FR:CCASS:2017:C100674
1 juin 2017
...] et décidé que Madame Brigitte Y... n'avait la qualité d'épouse de Monsieur Gilbert Z... ; AUX MOTIFS PROPRES QUE « les consorts Z... ne produisent pas seulement les attestations que Mme Brigitte
Cour d'Appel
6253cccfbd3db21cbdd9152a
9 mai 2014
Brigitte Y... épouse Z... Nicole Y... épouse A... Jean Pierre B... Françoise B... épouse C... Christian B... Michelle D...
3e Chambre A
5fdd1f34cfad358843c739e9
11 octobre 2018
Maurice X... avec prise d'effet au 10 janvier 2002. Le 1er novembre 2003, M. Maurice X... a assuré son habitation auprès du GAN.
civ2
613722a8cd580146773ffbd3
13 mars 1996
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ la société Maurice K...
Chambre 22
6a197f01cdc6046d475c28c5
21 mai 2026
Jonathan ATTOUN,Président, [Adresse 2] comparant par Me Fabrice TAIEB CABINET GUY BEAUVIEUX [Adresse 3] Non comparant ce jour DEFENDEUR(S) : SAS [Adresse 4] Représentant légal : Mme Marine, Brigitte
Chambre 04
69f358a9cdc6046d4716a1e4
21 janvier 2025
Philippe MARIN Juges : Mme Brigitte MORIT M. Luc DOUTRELANT Assistés de M. KERKACHE Benoît, Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.
6253ccdcbd3db21cbdd91869
24 juin 2014
Mme Brigitte X... M. Dominique X...
cr
613725f4cd58014677421cf3
19 décembre 2001
Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire de la LANCE, les observations de la société civile professionnelle PIWNICA et MOLINIE, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général MARIN
69f25c2fcdc6046d47018be5
29 janvier 2025
Philippe MARIN Juges : Mme Brigitte MORIT M. Pascal BENGUIGUI Greffier, lors des débats : M.
6a1abbfdcdc6046d4779bac7
27 mai 2026
Philippe MARIN Juges : Mme Brigitte MORIT M. Emanuel COHEN Greffier, lors des débats : Mlle Andrea BONNET-PERETTI Lors des débats : M.
4ème Chambre
6287333dc1d4e9057d612efa
19 mai 2022
PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE [Localité 3] ARRÊT DU 19 MAI 2022 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Hélène RAULINE, Présidente de chambre, Assesseur : Madame Brigitte
6137263dcd5801467742406b
22 février 2006
F..., inspecteur en poste à la direction des vérifications nationale et internationale, 5ème brigade de vérifications des comptabilités informatiques, sise ..., 31000 Toulouse, Gilles G..., inspecteur
6253cc7ebd3db21cbdd90415
14 mars 2013
ORDONNANCE N 156/13 DU 14 Mars 2013 Monsieur Dominique X... ... 79290 BOUILLE LORETZ Représentant : Me Elisabeth POUPEAU (avocat au barreau d'ANGERS) APPELANT SA VERCHEENNE ZI Les Maurilles
6253cc87bd3db21cbdd90646
18 mars 2013
représenté par la SELARL BRIANT AUTRE INTERVENANT LA SELARL Mary-Laure GASTAUD, es-qualité de commissaire à l'exécution du plan de la société MARINE CENTER Siège social 1 bis, Boulevard Extérieur-Auguste
69f3b529cdc6046d47229a2b
28 janvier 2026
Philippe MARIN Juges : Mme Brigitte MORIT M. Bernard d'HAU DECUYPERE Greffier, lors des débats : M. TOURNIER Alexandre, Commis Greffier En présence de M.
6253cb51bd3db21cbdd8d4eb
27 janvier 2011
n'a pas été appelée en la cause par Brigitte X....
civ3
613722bacd58014677400b44
11 juin 1996
Maurice Z..., demeurant ..., 2°/ M.
Pôle 2 - Chambre 12
5fdb5f056971233d15c0bf6f
15 mars 2019
actuellement hospitalisée aux hopitaux de Saint Maurice comparant en personne, assistée de Maître Gloria DELGADO HERNANDEZ, avocat au barreau de PARIS assistée de Mme L...
Pôle 5 - Chambre 3
6034796c7f5d086779bb5409
2 décembre 2016
La SCI Marine a acquis le bien immobilier le 30 décembre 2008.
60794c0d9ba5988459c4481b
13 octobre 1981
BRIGITTE, ALORS MINEURE ; QU'APRES AVOIR FAIT REMPLIR A MME B..., EN DEUX EXEMPLAIRES, UNE PROPOSITION D'ASSURANCE A EN-TETE DE LA COMPAGNIE RHIN ET MOSELLE ASSURANCES FRANCAISES, ET LUI AVOIR FAIT VERSER
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