et lors de l'instruction ne permettaient pas de vérifier les soupçons des parties civiles contre les deux personnes qui accompagnaient leur fille lors de sa prétendue chute dans le ravin du « Rif Brillant

. ; qu'ayant garé son véhicule dans l'enceinte de la société Wenderbecq, Joël A... brisait les scellés de douanes, afin de permettre le transbordement de la marchandise dans un autre camion ; qu'à cette

Breillat, conseiller, Mme Gorce, conseiller référendaire en présence de M.

X..., propriétaire de parcelles agricoles à la Brillanne (Alpes de Haute-Provence), est adhérent, pour l'irrigation de ces parcelles, à l'Association syndicale autorisée du Canal de Manosque (l'association

l'établissement, le 15 février 2000, pour demander de nouvelles retouches ; que, devant le refus qui lui était opposé par la gérante, elle s'est emportée puis a lancé un vase posé sur le comptoir, lequel, en se brisant

sa deuxième partie, titre II "Tissus", chapitreV" vaisseaux", section II "artères et veines", article 2 "actes de chirurgie":"les interventions endo-vasculaires effectuées avec un amplificateur de brillance

effectivement conforme à un modèle homologué, il demeure que, de son propre aveu, Djamel X... a consommé le 18 août 2002, dix bières à partir de 19 heures et qu'il a roulé en fin de journée en zigzagant et en brûlant

Jean-Marie, en qualité de responsable de l'entreprise Bricaud, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de POITIERS, chambre correctionnelle, en date du 16 avril 1992 qui, dans la procédure

par voie de concours, son épouse aurait pu bénéficier d'un "avancement à l'ancienneté et sans concours", compte tenu de ses "excellentes notations" appelant "un déroulement et une fin de carrière brillants

que son comportement avait été irréprochable depuis les faits reprochés et que le condamné, qui s'était acquitté des amendes mises à sa charge et avait indemnisé les victimes, avait poursuivi de brillantes

juridiction pour avoir : - à Prenois, 21 au mois de décembre 1991, en tout cas en Côte d'Or et depuis temps non couvert par la prescription : *violé la sépulture des défunts de la famille X... en brisant

produit ; Sur le premier moyen de cassation, pris de la violation des articles 331 et 335 du Code de procédure pénale ; "en ce qu'il résulte du procès-verbal des débats que sur la demande de Me Briat

fond très clair, donc sans formation de contraste ; qu'il a été justement relevé par le tribunal que l'absence de contraste est encore plus nette lorsque la lumière place les couleurs métalliques en brillant

Mme X... au sujet d'un chèque de 70 000 francs émis sur le compte bancaire de Gérard Y..., remis à Jean-Pierre X..., se présentaient au domicile de ce dernier, ... au Château d'Olonne ; que Mme Y... brisait

faits, la cour d'appel a méconnu son office et, partant, commis un excès de pouvoir" ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué qu'Alain Z... a frappé Laurent Y... d'un coup de poing au visage, brisant

*** APPELANT : Monsieur [Q] [L] [Adresse 1] [Localité 1] Représenté par Me Corentin PALICOT de la SELARL CABINET PALICOT, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de RENNES substitué par Me BRIAUD

; qu'en décidant qu'il n'était pas démontré que le procès-verbal litigieux puisse être considéré comme un faux, après avoir constaté qu'il est loin d'être un parfait reflet de la réalité, qu'il ne brillait

soumettre au droit de visite et d'hébergement de son père estimant que lui seul doit diriger sa vie actuelle et future, "qu'il reproche à son père de ne pas s'intéresser à ses études, qu'il estime brillantes

X... sur la charpente correspond bien à de la lasure, qu'il s'agit d'une lasure incolore du fabricant Blanchon, que l'aspect de brillance fait partie intégrante de la lasure retenue par l'entreprise, que

Heshun tourism and culture development Co.Ltd, Chongqing Brillant Resort Tourism Development Co.Ltd, [Localité 36] Jingmai Brillant Resort & Spa Co.Ltd, [Localité 36] Bolian Jingmai Mountain tourism and