Italy 26/07/2019 Emanuela GARATO 1959 ROVIGO Italian Patrizia CECCHETTO 1960 Villadose Italian Carlo Alberto MERLO 1954 Lendinara Italian Giovanni ROMANO Judgment of Rovigo District Court of:   03

CROISILLE-CABROL, Conseillère. Ces magistrates ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : C. BRISSET, présidente F. CROISILLE-CABROL, conseillère AF.

Peuple Français Tribunal judiciaire d’EVRY Pôle des urgences civiles Juge des référés Ordonnance du 16 juillet 2024 MINUTE N° 24/______ N° RG 24/00102 - N° Portalis DB3Q-W-B7I-PYWF PRONONCÉE PAR Carol

METZ CHAMBRE SOCIALE Section 3 - Sécurité Sociale ARRÊT DU trois Juillet deux mille vingt cinq APPELANTE : Madame [D] [R] épouse [O] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Carole

Firstname LASTNAME Birth date Place of residence   Massimo BRANDIGI heir of Osvaldo BRANDIGI 08/05/1947 Firenze   Stefano BRANDIGI heir of Osvaldo BRANDIGI 09/01/1952 Firenze   Carlo CIAMARONE

CHINICO’ 22/10/1948   Caterina CINO 01/03/1948   Giuseppe COMPAGNONE 04/11/1931   Caterina COSCIA 28/11/1925   Eleonora COSENTINO 20/12/1952   Mario D’ALIA 25/07/1936   Aida

plaidant : Me MOREAU-CARON substituant Me SALMIERI, avocat à Marseille. INTIMÉS et appelants incident : 1/ Monsieur [E] [J] demeurant [Adresse 16] à [Localité 12] 2/ La S.A.

CROISILLE-CABROL, conseillère chargées du rapport. Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : C. BRISSET, présidente A.

Peuple Français Tribunal judiciaire d’EVRY Pôle des urgences civiles Juge des référés Ordonnance du 11 octobre 2024 MINUTE N° 24/______ N° RG 24/00285 - N° Portalis DB3Q-W-B7I-P55L PRONONCÉE PAR Carol

PISANO 1943 Maria SANTONI 1948 Aldo PUGNO 1938 Girolamo PULINO Born in 1925 Deceased in 2011 Heirs Rita SPINELLI 1935 Adele PULINO 1960 Alessandra PULINO 1964 Vincenzo PULINO 1970 Erasmo NOCELLA 1940 Carlo

:190.1pt; display:inline-block } .s7602FED2 { width:18.21pt; display:inline-block } .sC1AC44A4 { width:228.11pt; display:inline-block }     FOURTH SECTION DECISION Application no. 13394/13 Aidas

septembre 2023, Frédéric BLANC, Conseiller faisant fonction de président chargé du rapport et Jean-Yves POURRET, Conseiller, ont entendu les parties en leurs conclusions et plaidoiries, assistés de Mme Carole

Peuple Français Tribunal judiciaire d’EVRY Pôle des urgences civiles Juge des référés Ordonnance du 10 avril 2026 MINUTE N° 26/319 N° RG 26/00161 - N° Portalis DB3Q-W-B7K-RQ6K PRONONCÉE PAR Carol

OCTOBRE DEUX MILLE VINGT CINQ la chambre civile a rendu l'arrêt dont la teneur suit par mise à disposition du public au greffe : ENTRE : Madame [V] [P] demeurant [Adresse 5] représentée par Me Carole

CROISILLE-CABROL, conseillère AF. RIBEYRON, conseillère Greffière, lors des débats : C.

Celui-ci aida l’enfant à expliquer ce qu’il voulait dire. 19 .

publique du 03 juillet 2024, Frédéric BLANC, Conseiller faisant fonction de président chargé du rapport et Jean-Yves POURRET, Conseiller, ont entendu les parties en leurs conclusions, assistés de Mme Carole

] [Y] Etablissement CPAM BOUCHES DU RHONE Mutualité MSA PROVENCE AZUR SA ECA ASSURANCES Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Sofien DRIDI - Me Etienne ABEILLE - Me Carole

08 Mars 1958 à [Localité 11], demeurant [Adresse 8] tous deux représentés par Me Jean-françois JOURDAN de la SCP JOURDAN/WATTECAMPS ET ASSOCIÉS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté de Me Carole

Le véhicule a avancé jusque sous la barrière et le capot de la voiture aidant la barrière s'est levée.