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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de Toulouse
DTA_2404656_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
D... 360, « EES-Clevia So Eiffage Energie Systemes - Clevia Sud-Ouest, venant aux droits de la SAS Bousquet et de la SAS Entreprise Domergue », de communiquer les conditions particulières et les conditions
Source officielleJLD
695d8eee75782d5f06036035
6 janvier 2026
6 janvier 2026
MALLIER, greffier, A été rendue l’ordonnance dont la teneur suit, en audience publique ce jour, concernant : Monsieur [C] [L] né le 31 Décembre 1988 à [Adresse 5] [Localité 3] absent représenté par Me Clélia
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
ORTA_2303312_20251020
20 octobre 2025
20 octobre 2025
Energie Systèmes – Clevia Est, à la société SMA, à la société Aerocom & Co systèmes de communication, à la société Allianz Versicherung, à la société Allianz Iard, à M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2000225_20240926
26 septembre 2024
26 septembre 2024
Par une requête et des mémoires enregistrés sous le n° 2000225, les 22 janvier et 21 décembre 2020, 9 février et 18 mai 2021, la société Clévia Sud-Ouest, venant aux droits de la société Eiffage Energie
Source officielle2ème chambre
DTA_2000226_20240926
26 septembre 2024
26 septembre 2024
Par une requête et des mémoires enregistrés sous le n° 2000225, les 22 janvier et 21 décembre 2020, 9 février et 18 mai 2021, la société Clévia Sud-Ouest, venant aux droits de la société Eiffage Energie
Source officielle2ème chambre
DTA_2104399_20240926
26 septembre 2024
26 septembre 2024
Par une requête et des mémoires enregistrés sous le n° 2000225, les 22 janvier et 21 décembre 2020, 9 février et 18 mai 2021, la société Clévia Sud-Ouest, venant aux droits de la société Eiffage Energie
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2200497_20230731
31 juillet 2023
31 juillet 2023
de condamner solidairement les sociétés SPIE INDUSTRIE et TERTIAIRE, TK ELEVATOR France, NOVAIR GAZ MEDICAL SERVICES, EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES - CLEVIA CENTRE EST, IASO FRANCE et INEO MIDI PYRENEES
Source officielleChambre Sociale
68eb35fbc7ecccffcb50bbdf
9 octobre 2025
9 octobre 2025
EFTIMIE-SPITZ, avocat au barreau de POLYNESIE INTIMEE Madame [Y] [N] Me Mourad MIKOU de la SELARL TIKI LEGAL, avocat au barreau de POLYNESIE ORDONNANCE DE DESISTEMENT N°73 Nous, Clélia
Source officielleSection D
69955fbacdc6046d47c805cc
23 janvier 2026
23 janvier 2026
BANQUE DE POLYNESIE assistée de Me Guillaume FEUILLET, avocat au barreau de POLYNESIE ORDONNANCE DE DESISTEMENT N° 32 Nous, Clélia Prieur, conseillère chargée de la mise en état, assistée
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2510619_20250708
8 juillet 2025
8 juillet 2025
La requête a été communiquée à la société BVL Architecture, à la société Entreprise Construct Bâtiment Littoral, à la société A et T Europe SPA, à la SMABTP, à la société Eiffage Energie Systèmes - Clevia
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2026:OR90402
16 avril 2026
16 avril 2026
Poulet-Odent pour avocat à la Cour de cassation, la société Eiffage énergie système - Clévia Est, ayant la SCP L.
Source officielle4 ème Chambre
DTA_2302669_20250919
19 septembre 2025
19 septembre 2025
Les sociétés Fabienne A architecte et associés et Eiffage Energie Systemes - Clevia Normandie n'étaient ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2202696_20221007
7 octobre 2022
7 octobre 2022
Vu la procédure suivante : 1°) Par une ordonnance en date du 25 juin 2019, le juge des référés a, sur la requête n° 1901208, présentée par les sociétés Eiffage Energie Systemes - Clevia Méditerranée
Source officielleSection D
6914784e4322238c089aa7c7
24 octobre 2025
24 octobre 2025
POLYNESIE INTIMES Monsieur [K] [Y], liquidateur judiciaire de la Sarl Entreprise [R] Monsieur LE PROCUREUR GENERAL PAIERIE DE LA POLYNESIE FRANCAISE ORDONNANCE DE DESISTEMENT N°351 Nous, Clélia
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO01050
26 juin 2019
26 juin 2019
du BE/DI/BCSI, la création d'un nouveau collectif de travail afin de fédérer les équipes pour la création d'un nouveau service, qu'elle a par ailleurs annoncé le déploiement de nouveaux applicatifs : CLEA
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2510619_20250919
19 septembre 2025
19 septembre 2025
d'extension a été communiquée à la société BVL Architecture, à la société Entreprise Construct Bâtiment Littoral, à la société A et T Europe SPA, à la SMABTP, à la société Eiffage Energie Systèmes - Clevia
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2500291_20251014
14 octobre 2025
14 octobre 2025
A..., représentée par Me Tachon, demande au tribunal : 1°) de condamner la société Eiffage énergie systèmes – Clevia Nord à lui verser la somme de 11 404,74 euros en réparation du préjudice qu’elle
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2009:0421JUD000171703
21 avril 2009
21 avril 2009
Pietro et Clelia Velocci (« les requérants »), ont saisi la Cour le 3 janvier 2003 en vertu de l’article 34 de la Convention de sauvegarde des droits de l’homme et des libertés
Source officielleChambre 1-4
6a0ffc86cdc6046d478a9888
21 mai 2026
21 mai 2026
[B] [A] Représentant : Me Marcelle CAUVIN-LAVAGNA de la SELARL CLELIA JURIS, avocat au barreau de GRASSE - Représentant : Me Lauriane BUONOMANO, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE M.
Source officiellecomm
61372662cd5801467742525c
28 novembre 1995
28 novembre 1995
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Clelia X..., demeurant ..., agissant à titre
Source officiellePage 4 sur 39