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1 528 résultats pour « Djellal »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

Monsieur Z... Djemel, le 11 Février 2008c/Monsieur B

6253cacdbd3db21cbdd8c1d7

Appel

15 septembre 2008

15 septembre 2008

Djemel né le 07 Mai 1968 à DAX (40) de Abdelkader et de A...

Source officielle

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TCOM

8ème chambre

69eb6df9cdc6046d47613144

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

ECONOMIQUES DE NANTERRE JUGEMENT DU 22 Janvier 2025 8ème Chambre SCI LA MAISON DOUBLEE / SASU EDEN BEAUTY N° RG: 2025P00051 DEMANDEUR SCI LA MAISON DOUBLEE [Adresse 1] comparant par Me Yacine DJELLAL

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

69e70611cdc6046d47fa01c2

Appel

20 avril 2026

20 avril 2026

[J] [X] né le 22 novembre 2000 à [Localité 1], de nationalité algérienne RETENU au centre de rétention : [Localité 2] ayant pour avocat choisi Me Djamal Abdou Nassur, avocat au barreau de Paris Tous

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

6a1fb95ecdc6046d47e9330a

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

[Z] [I] [P] [V] né le 13 mai 1987 à [Localité 1], de nationalité equatorienne ayant pour avocat choisi, Me Mhadjou Djamal Abdou Nassur, avocat au barreau de Paris MAINTENU en zone d'attente de

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

6a1fb963cdc6046d47e9336c

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

[F] [J] [M] [G] né le 24 février 1996 à [Localité 1], de nationalité equatorienne ayant pour avocat choisi, Me Mhadjou Djamal Abdou Nassur, avocat au barreau de Paris MAINTENU en zone d'attente

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO02103

Cassation

20 novembre 2014

20 novembre 2014

et considère être toujours affecté à la boutique Globe au terminal 2A ; Monsieur Djamal X... a été en arrêt de travail régulièrement prolongé à compter du 15 Avril 2008 ; Monsieur Djamal X... a saisi

Source officielle
CE

10 SS

CETAT:CETATEXT000007818285

Admin. suprême

8 novembre 1991

8 novembre 1991

DJELLOUL, demeurant ... ; MM.

Source officielle
CA

5e Chambre

62873392c1d4e9057d613097

Appel

19 mai 2022

19 mai 2022

de : Madame Sylvia LE FISCHER, Présidente, Madame Marie-Bénédicte JACQUET, Conseiller, Madame Rose-May SPAZZOLA, Conseiller, qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Madame Carine DJELLAL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb41bd3db21cbdd8d2f9

Appel

11 décembre 2008

11 décembre 2008

Une contribution aux charges du mariage de 130 € mensuels a été fixée à la charge de Djelloul X... par un arrêt de cette Cour, statuant sur renvoi de cassation, du 1er février 2000.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdeabd3db21cbdd94f49

Appel

15 juillet 2021

15 juillet 2021

Elle a rejoint par la suite diverses sociétés de boucherie appartenant toutes à la même propriétaire, Mme [A] [B], et notamment, la SARL DJEBEL BOUCHERIE le 1er juin 2017.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C110489

Cassation

5 septembre 2018

5 septembre 2018

Djamal X... A... E...

Source officielle
CC

comm

61372119cd580146773f0f4d

Cassation

30 janvier 1990

30 janvier 1990

cassation, la société commerciale d'affrêtements et de combustibles (SCAC) a été chargée, en qualité de commissionnaire de transport, de faire acheminer des engins de travaux publics de Marseille à Djeddah

Source officielle
CA

21e chambre

62c7cb49cb8dca058e3e8065

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

cour composée de : Monsieur Thomas LE MONNYER, Président, Madame Bérangère MEURANT, Conseiller, Madame Odile CRIQ, Conseiller, qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Madame Carine DJELLAL

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

6a1136f7cdc6046d47a642bd

Appel

22 mai 2026

22 mai 2026

de nationalité colombienne LIBRE comparante, le greffe ayant été informée par courriel du 21 mai 2026 à 13h52 que l'intéressée a été autorisée à quitter la zone d'attente assistée de Me Mhadjou Djamal

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

6a1136f5cdc6046d47a6424a

Appel

22 mai 2026

22 mai 2026

[Q] [N] [V] [W] né le 22 Avril 1994 à [Localité 1] de nationalité équatorienne MAINTENU en zone d'attente de l'aéroport de [Localité 2]-Charles-de-Gaulle, assisté de Me Mhadjou Djamal Abdou Nassur

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

69fc2148cdc6046d47e1245d

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

[N] [W] [G] [F] né le 01 janvier 1985 à [Localité 1], de nationalité égyptienne ayant pour conseil choisi Me Mhadjou Djamal Abdou Nassur, avocat au barreau de Paris RETENU au centre de rétention

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c995bd3db21cbdd88b3f

Appel

7 novembre 2006

7 novembre 2006

COUR D'APPEL DE LYON 8ème Chambre Civile [* ARRÊT du 7 novembre 2006 APPELANT : Monsieur Djelloul X... 14 rue Pêcherie 69170 TARARE représenté par Me VERRIERE, avoué à la Cour assisté de Me JOLY

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000019712970

Admin. suprême

27 octobre 2008

27 octobre 2008

Djamal A, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

10ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000023141243

Admin. suprême

24 novembre 2010

24 novembre 2010

Djemal B, demeurant Hôtel Le Progès, 18, rue Jemmapes à Thionville (57100) ; M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand

DTA_2301605_20230719

Administratif

19 juillet 2023

19 juillet 2023

Par un mémoire, enregistré le 17 juillet 2023, la communauté d'agglomération du Puy-en-Velay, représentée par Me Djeffal, avocat, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 3 600 euros soit

Source officielle