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Tri
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
12e chambre
5fd9ff4bd738e5411d588342
17 octobre 2019
17 octobre 2019
n'a formulé aucune réclamation ni engagé d'action à l'encontre de la société Schneider pour ses manquements contractuels, - Dire en conséquence, que la société Duralex ne peut inclure dans le calcul
Source officielleSociale A salle 2
6631db2ba91469000847aa40
19 avril 2024
19 avril 2024
Monsieur [K] a été nommé président de la société Durand Production le 11 janvier 2013.
Source officielle3ème chambre A
63b546efc9018405dfcaad47
3 janvier 2023
3 janvier 2023
de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON, toque : 475, postulant et par Me Christian ASSIER membre de l'AARPI ASSIER-SALAUN, avocat au barreau d'ALBERTVILLE INTIMEES
Source officielleChambre 3-1
642d143dcb8fa004f57da07e
4 avril 2023
4 avril 2023
LE SCOOTERS Représentée par Me Jean-françois DURAN de la SELARL BAGNIS DURAN, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Shéhérazade BENGUERRAICHE, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE Appelante
Source officielleCour d'Appel
6253cac8bd3db21cbdd8c0dc
10 juin 2008
10 juin 2008
en réparation de leur préjudice moral et réservé le préjudice soumis à recours de Mario Christophe Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cc00bd3db21cbdd8ed02
14 novembre 2011
14 novembre 2011
Me Rosine INSALACO, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2011/ 000915 du 03/ 02/ 2011 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de LYON) INTIME
Source officielleCour d'Appel
6253cb91bd3db21cbdd8dd0a
22 avril 2011
22 avril 2011
représenté par la SCP CHABAUD DURAND MARQUET, avoués à la Cour assisté de Me Frédéric OLIVE, avocat au barreau de LIMOGES INTIME L'affaire a été fixée à l'audience du 06 Avril 2011 par application
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
6364bbc3e405357f749eab38
3 novembre 2022
3 novembre 2022
- signé par Mme Muriel DURAND, Présidente de chambre et par Mme Camille LEPAGE, Greffière à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
6253cb72bd3db21cbdd8d7db
24 février 2011
24 février 2011
représenté par la SCP CHABAUD DURAND MARQUET, avoués à la Cour assisté de Me Guillaume VIENNOIS, avocat au barreau de GUÉRET INTIMES --- = = oO § Oo = =--- En application de l'article 910 du code
Source officielleCour d'Appel
6253cc09bd3db21cbdd8eeed
9 janvier 2012
9 janvier 2012
assistée de Me Emmanuelle BONIN, avocat au barreau de LYON (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2010/ 031431 du 06/ 01/ 2011 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de LYON) INTIME
Source officielle2ème Chambre
652a30597ed1ea831811240c
12 octobre 2023
12 octobre 2023
), Madame [G] (pli avisé non réclamé).
Source officielle13e chambre
60325aacccfbd98ff53c7dbd
20 février 2018
20 février 2018
RG 16.9179 POLE ECOFI - COUR D'APPEL [Adresse 1] Maître [Y] [Q] pris en sa qualité de liquidateur à la liquidation judiciaire de la Sté DURAN, Autres qualités : Intimé RG 16.9101- RG 16.9124 - RG
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
5fd93292c2f1f612c70bc63b
9 avril 2020
9 avril 2020
Jérôme DIÉ, Magistrat Honoraire, DÉBATS : A l'audience publique du 25 Février 2020 Mme Magali DURAND-MULIN, chargée du rapport, et M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbecbd3db21cbdd8ea67
9 janvier 2012
9 janvier 2012
GUICHARD & KHENAFFOU, avocats au barreau de LYON INTIME : M. Laurent Y...
Source officielleService des Référés
65b20c75c4cf860008dff467
24 janvier 2024
24 janvier 2024
AGENCEMENT 05 prise en la personne de son représentant légal en exercice [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Me Jean-baptiste DURAUD de l'AARPI FAURE-BRAC ET DURAUD AVOCATS, avocat au barreau
Source officielle2ème Chambre
6718948cd8ceca1cd7018fc2
25 avril 2024
25 avril 2024
Il n'est donc pas formellement établi que les nuisances dont les intimés se plaignent existaient déjà avant qu'eux-mêmes les constatent, la première réclamation auprès des venderesses étant en date du
Source officielle8e Chambre A
61625c94d64a6b1f51487718
23 janvier 2014
23 janvier 2014
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Madame Catherine DURAND, Conseiller a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253cbffbd3db21cbdd8ece7
21 novembre 2011
21 novembre 2011
Composition de la Cour lors du délibéré : - Anne Marie DURAND, président -Catherine CLERC, conseiller -Isabelle BORDENAVE, conseiller.
Source officielle8e Chambre A
61633c167eadebb7307d1f2f
9 juin 2011
9 juin 2011
La Cour était composée de : Madame Catherine ELLEOUET - GIUDICELLI, Président Madame Catherine DURAND, Conseiller Madame Isabelle VERDEAUX, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
6348ff8b63d497adffda403b
13 octobre 2022
13 octobre 2022
Par jugement réputé contradictoire du 27 mars 2020, le pôle social du tribunal judiciaire de Valence a : - débouté M. [M] de ses demandes, - condamné M.
Source officiellePage 4 sur 156