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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 3 - Chambre 1
68df5a4121a269c127203b54
1 octobre 2025
1 octobre 2025
relative aux pouvoirs de gestion des biens indivis Décision attaquée : n° 24/55625 rendue par le Président du TJ de [Localité 2] le 20 Mars 2025 Appelants : Monsieur [F] [Z], représenté par Me Edwige
Source officielle1ère ch. civile
637dc8de14982305d4c203ff
29 août 2022
29 août 2022
Aurélie BLONDE de la Selarl CABINET THOMAS-COURCEL BLONDE, avocat au barreau de l'Eure APPELANT Monsieur [W] [U] [Adresse 3] [Localité 1] Madame [F] [B] [Adresse 3] [Localité 1] INTIMES Edwige
Source officielle4 SS
CETAT:CETATEXT000008038618
10 janvier 2001
10 janvier 2001
Vu la requête, enregistrée le 11 décembre 1997 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Edwige X..., demeurant ...; Mme X... demande au Conseil d'Etat: 1°) d'annuler les arrêtés
Source officielleJuge des référés
CETAT:CETATEXT000019216339
8 juillet 2008
8 juillet 2008
qu'il avait formé le 13 mars 2008 contre la décision du consul général de France à Abidjan (Côte d'Ivoire) en date du 17 janvier 2008 refusant de délivrer un visa de long séjour à sa fille Mabrondge Edwige
Source officielleChambre 4/section 2
668833f8342d338c20d246fd
2 juillet 2024
2 juillet 2024
__________ J U G E M E N T du 02 Juillet 2024 Contradictoire en premier ressort Mise à disposition de la décision par Madame Mégane LAUJAIS, Juge aux affaires familiales, assisté e de Madame Edwige
Source officielleChambre 4/section 2
65b947235a029d9e20d7c0bd
16 janvier 2024
16 janvier 2024
_ J U G E M E N T du 16 Janvier 2024 Contradictoire en premier ressort Mise à disposition de la décision par Madame Mégane LAUJAIS, Magistrat, Juge aux affaires familiales, assistée de Madame Edwige
Source officielleConseil d'État
CETAT:CETATEXT000019328481
30 juillet 2008
30 juillet 2008
l'article L. 521-2 du code de justice administrative : 1°) de suspendre le décret n° 2008-632 du 27 juin 2008 portant création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel dénommé « EDWIGE
Source officielleChambre des étrangers-JLD
64f17f2e92dd7fd9692bbd3f
6 août 2023
6 août 2023
judiciaire de Bayonne, Nous, Caroline FAURE, Présidente de chambre, désignée par Ordonnance de Monsieur le Premier Président de la Cour d'appel de Pau en date du 26 juin 2023, assistée de Marie-Edwige
Source officielleChambre 4/section 2
662a99f4c8a1343b8cd5fb08
23 avril 2024
23 avril 2024
David SANTONI, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : D1824 DÉBATS A l’audience non publique du 23 Février 2024, le juge aux affaires familiales Madame Mégane LAUJAIS assistée de Madame Edwige
Source officielleChambre 4/section 2
662a99f4c8a1343b8cd5fb0d
23 avril 2024
23 avril 2024
DÉBATS A l’audience non publique du 23 Février 2024, le juge aux affaires familiales Madame Mégane LAUJAIS assistée de Madame Edwige FRANCOIS, greffier, a renvoyé l’affaire pour jugement au 23 Avril 2024
Source officielleChambre 4/section 2
662a99f6c8a1343b8cd5fb3a
23 avril 2024
23 avril 2024
FRANÇAIS __________ J U G E M E N T du 23 Avril 2024 Contradictoire en premier ressort Mise à disposition de la décision par Madame Mégane LAUJAIS, Juge aux affaires familiales, assistée de Madame Edwige
Source officielleChambre 4/section 2
670ffe27b44a8f27d43c2df8
15 octobre 2024
15 octobre 2024
_____ J U G E M E N T du 15 Octobre 2024 Réputé contradictoire en premier ressort Mise à disposition de la décision par Madame Mégane LAUJAIS, Juge aux affaires familiales, assistée de Madame Edwige
Source officielleChambre 4/section 2
6788047ac21c0e53e79063c8
14 janvier 2025
14 janvier 2025
FRANÇAIS __________ J U G E M E N T du 14 Janvier 2025 Contradictoire en premier ressort Mise à disposition de la décision par Madame Mégane LAUJAIS, Juge aux affaires familiales, assistée de Madame Edwige
Source officielleChambre 4/section 2
6788047bc21c0e53e79063f8
14 janvier 2025
14 janvier 2025
au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire : K0046 DÉBATS A l’audience non publique du 15 Novembre 2024, le juge aux affaires familiales Madame Mégane LAUJAIS assistée de Madame Edwige
Source officielleCour d'Appel
6253c8e9bd3db21cbdd86a19
3 juin 2003
3 juin 2003
ACTION PLUS en la personne de son représentant légal C/ Madame Edwige Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cb92bd3db21cbdd8dd1f
22 avril 2011
22 avril 2011
RG N : 10/ 00678 AFFAIRE : Edwige X... C/ Nicolas Y...
Source officielle1ère ch. civile
6971ca42cdc6046d473522aa
21 janvier 2026
21 janvier 2026
PAR CES MOTIFS Edwige Wittrant, présidente de la mise en état à la première chambre civile de la cour d'appel de Rouen, Prononce la caducité de la déclaration d'appel formée le 2 octobre 2025 à l'encontre
Source officielleciv2
6079435a9ba5988459c420ac
5 mai 1976
5 mai 1976
DANS UNE VILLE, SUR UNE VOIE A SENS UNIQUE COMPRENANT TROIS COULOIRS DE CIRCULATION ET SUR UN PASSAGE PROTEGE, LA VOITURE AUTOMOBILE DE LHUILLIER, CIRCULANT SUR LA VOIE MEDIANE, HEURTA ET RENVERSA EDWIGE
Source officielleChambre 4/section 2
696697c4cdc6046d472d45c4
13 janvier 2026
13 janvier 2026
FRANÇAIS __________ J U G E M E N T du 13 Janvier 2026 Contradictoire en premier ressort Mise à disposition de la décision par Madame Mégane LAUJAIS, Juge aux affaires familiales, assistée de Madame Edwige
Source officielleChambre 4/section 2
697bb6efcdc6046d472a0c92
13 janvier 2026
13 janvier 2026
_____ J U G E M E N T du 13 Janvier 2026 Réputé contradictoire en premier ressort Mise à disposition de la décision par Madame Mégane LAUJAIS, Juge aux affaires familiales, assistée de Madame Edwige
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