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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 6
65336b4dbb40ec8318f31d87
20 octobre 2023
20 octobre 2023
PricewaterhouseCoopers Limited [Adresse 4] [Localité 13] Représentée par Me Caroline HATET-SAUVAL de la SCP NABOUDET - HATET, avocat au barreau de PARIS, toque : L0046 Ayant pour avocat plaidant Me Emmanuel
Source officielleChambre sociale section 2
62c7c9afcb8dca058e3e79a5
7 juillet 2022
7 juillet 2022
00266 COUR D'APPEL DE CAEN Chambre sociale section 2 ARRÊT DU 07 JUILLET 2022 DEMANDEUR A LA REQUETE : Monsieur [B] [T] [Adresse 4] [Localité 3] Représenté par Me David LEGRAIN
Source officielle2ème Chambre civile
6973f1bbcdc6046d477d0e07
12 janvier 2026
12 janvier 2026
statué seul, en tant que juge rapporteur, sans opposition des parties ou de leur conseil et qui a rendu compte au tribunal conformément à l’article 805 du code de procédure civile GREFFIER : Fabienne LEFRANC
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_22DA01317_20240215
15 février 2024
15 février 2024
Aurélien Gloux-Saliou, rapporteur public, - et les observations de Me Manuel Gros, représentant les SARL Bowling du Hainaut et Bowling de Saint-Amand-les-Eaux, et de Me Emmanuel Régis, représentant la
Source officiellesoc
613721eecd580146773f8d82
23 juin 1993
23 juin 1993
Emmanuel, demeurant ... (PasdeCalais), 788/ de Mme R... Nadia, demeurant 43, rue duénéral Lahaye à Tourcoing (Nord), 798/ de Mme R... Simone, demeurant ... (Nord), 808/ de Mme U...
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
6960ef0ccdc6046d47bd2467
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Jugement du 24 Mai 2023 - Juge des contentieux de la protection de [Localité 10] - RG n° 22/09570 APPELANT Monsieur [G] [P] [Adresse 1] [Localité 5] Représenté par Me Richard KHAN SHAGAGHI-LEGRAND
Source officielle5e chambre civile
65b0bc2a8d0ccf000877e593
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Ce(s) magistrat(s) a (ont) rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madme Françoise FILLIOUX, Présidente de chambre Madame Nathalie AZOUARD, Conseiller Monsieur Emmanuel
Source officielleChambre 4-1
627f4841551627057d32de1e
13 mai 2022
13 mai 2022
AUGIER, avocat au barreau de MARSEILLE Me Stéphanie LEGRAND, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation
Source officielleChambre 3-4
5fda01358d1f204338a50e48
17 octobre 2019
17 octobre 2019
[W] [F] [G] [F] [C] [F] [I] [F] [R] [F] SASSOCIETE CENTRALE DE REALISATIONS IMMOBILIERES PROMOTIONS OTIONS SARL HC Copie exécutoire délivrée le : à : Me CHERFILS Me LEGRAND
Source officielleCh. civile et commerciale
65aa2f04009f81000890dc27
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Octobre 1973 à [Localité 9] [Adresse 11] [Localité 3] Madame [Z] [V] épouse [A] née le 29 Juillet 1973 à [Localité 10] [Adresse 11] [Localité 3] représentés par Me Céline BART de la SELARL EMMANUELLE
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
6360c54f3c369c7f74996d98
26 octobre 2022
26 octobre 2022
[ZB] [OH] [Adresse 28] [Localité 23] Représenté par Me Lionel ASSOUS-LEGRAND, avocat au barreau de PARIS, toque : G0759 Monsieur [MV] [FC] [OH] en qualité d'héritier de M.
Source officielleChambre civile
63c79b46da31367c908eb5f9
10 janvier 2023
10 janvier 2023
SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE LA RESIDENCE [Adresse 7], représenté par son syndic en exercice, IDI SYNDIC C/ IDI SYNDIC [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Valérie LEGRAND
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6801e1929b53b0c2f5373ea5
17 avril 2025
17 avril 2025
2023 APPELANTE : [Adresse 2] demeurant [Adresse 8] Représentée par Me Guillaume HARPILLARD de la SELARL HARNO & ASSOCIES, avocat au barreau de [Localité 3] Assistée par Me Chantal MILLIER LEGRAND
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_22DA01132_20240705
5 juillet 2024
5 juillet 2024
avril 2023, le 2 juin 2023, le 5 juillet 2023, le 27 septembre 2023, le 12 février 2024 le 26 avril 2024 et le 12 juin 2024, ce dernier n'ayant pas été communiqué, la société Damylu représentée par Me Emmanuel
Source officielleChambre 1-2
65449c9fc71a6a83181c8c16
2 novembre 2023
2 novembre 2023
Portalis DBVB-V-B7G-BKCRQ [C] [B] épouse [N] C/ [W] [M] veuve [B] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Romain JIMENEZ-MONTES de l'AARPI CRJ AVOCATS Me Emmanuelle
Source officielle2ème Chambre civile
68681f144965b5d9df31740a
3 juillet 2025
3 juillet 2025
seule, en tant que juge rapporteur, sans opposition des parties ou de leur conseil et qui a rendu compte au tribunal conformément à l’article 805 du code de procédure civile GREFFIER : Fabienne LEFRANC
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA02172_20250611
11 juin 2025
11 juin 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Isabelle Legrand, présidente-assesseure, - les conclusions de M.
Source officielle2ème Chambre civile
677d80a5b032d83cfd3e7bd4
6 janvier 2025
6 janvier 2025
statué seul, en tant que juge rapporteur, sans opposition des parties ou de leur conseil et qui a rendu compte au tribunal conformément à l’article 805 du code de procédure civile GREFFIER : Fabienne LEFRANC
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_21DA01669_20231005
5 octobre 2023
5 octobre 2023
Aurélien Gloux-Saliou, rapporteur public - et les observations de Me Emmanuel Gonnet représentant la SCI du château de Silleron et M.
Source officielle1ère Ch. Civile Cab. 2
6973b014cdc6046d4772abd7
13 janvier 2026
13 janvier 2026
22/03570 - N° Portalis DB2E-W-B7G-LC4P PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE minute n° N° RG 22/03570 - N° Portalis DB2E-W-B7G-LC4P Copie exec. aux Avocats : Me Patricia BORDONNET Me Emmanuel
Source officiellePage 4 sur 5
Legrand, Théodore Pierre Emmanuel
21/05/2026
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LEGRAND, Virgile, Emmanuel, Stéphane
Immatriculation suite au transfert de l'établissement principal hors ressort.
21/01/2026
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LEGRAND, Emmanuel, Alexandre, Daniel
05/08/2025
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PIZZA PASSION, LEGRAND, Emmanuel, Alexandre, Daniel
11/02/2024
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PIZZA PASSION, LEGRAND, Emmanuel, Alexandre, Daniel
25/01/2024
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