DELICES D'ORIENT prise en la personne de son représentant légal [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Evariste OHINCHE, avocat au barreau du LUXEMBOURG INTIMÉ : Monsieur [T] [K] [Adresse

Il ressort des pièces du dossier que la dernière affectation de Mme B, retraitée pour invalidité, était au lycée polyvalent Evariste Galois à Noisy-le-Grand (93165), dans le département de la Seine-Saint-Denis

Il résulte de l'instruction que le préfet a attribué à Mme C le 15 avril 2020 un appartement de type T5 situé au 5 allée Evariste Galois à Rosny-sous-Bois (93110).

rendu(e) le 28 Juillet 2009 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOULOGNE BILLANCOURT Section : Activités diverses No RG : 08/01525 Copies exécutoires délivrées à : Me Evariste

Jugement du 22 Avril 2022 - Tribunal de Commerce de NANTERRE - RG n° 2021L01696 APPELANT Monsieur [D] [R] gérant de la SARL TALIL SÉCURITÉ [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Evariste

Jean-Alphone épouse M..., demeurant Bourg, à Anses d'Arlet (Martinique), 3 ) de Mme Mathilde E..., demeurant Bourg, à Anses d'Arlet (Martinique), 4 ) de Mlle Evariste, Madeleine F..., demeurant Bourg

A C, représenté par Me Evariste Tuendimbadi Kapumba, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 25 février 2026, Mme B..., représentée par Me Evariste Tuendimbadi Kapumba, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement ; 2°) d’annuler

B... doit être regardé comme demandant l’annulation de la décision par laquelle le recteur de l’académie de Versailles a prononcé l’exclusion définitive du lycée Evariste Galois de sa fille.

COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRÊT DU 22 JANVIER 2015 --- = = oOo = =--- RG N : 14/ 00630 AFFAIRE : Christian Raymond Evariste Jean-Lou X...

entre la région et le groupement d'entreprises composé des sociétés GTA, CTA et STA, portant sur le lot 1 " VRD - aménagement paysager " du marché public de réhabilitation et d'extension du lycée Evariste

Mohamed X..., demeurant 6, place Evarist Grand à La Ciotat (13600), et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1°) annule le jugement du 3 juillet 1987 par lequel le tribunal administratif de Marseille a

DOSSIER N° RG 23/08984 - N° Portalis DBX6-W-B7H-YNKG Minute n° 24/ 20 DEMANDEUR Madame [P] [S] née le [Date naissance 1] 1981 à [Localité 6] demeurant [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Maître Evariste

[Q] [P] [B] [Y] (adresse RCS) [Adresse 2] (adresse actuelle) [Adresse 3] Représenté par Me Evariste ENAMA [Adresse 4] contradictoire et en premier ressort Délibéré par : Président : M.

B A, représenté par Me Evariste Tuendimbadi Kapumba, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite du ministre de l'intérieur rejetant son recours contre la décision du 17 juin 2020 par laquelle

B, représenté par Me Evariste Enama, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement du 28 juin 2023 du Tribunal administratif de Melun ; 2°) d'annuler l'arrêté contesté devant ce tribunal ; 3°) d'enjoindre

  Nnyanzi v. the United Kingdom (no. 21878/06) The applicant, Evarista Evelyn Nnyanzi, is a Ugandan national who was born in 1965 and lives in London.

A, -et les observations de Me Evaristo, représentant la société Aéroport Toulouse-Blagnac, qui a repris ses écritures. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience.

  42918/98)   Violation Article 6 §   1 Sur le terrain de l’article 6 §   1 (droit d’obtenir une décision sur des droits de caractère civil dans un délai raisonnable), Agripino Evaristo

caractère manifestement irrecevable de son appel, en application des dispositions de l'article R 342-14 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile Ayant pour conseil Me Evariste