- une large infiltration des parties molles sterno-claviculaires gauches - la présence de dépôt d'hémosidérine.

à elle, exclusivement des otites à gauche.

Sur le plan somatique, le taux est décomposé comme suit : Coude ballant gauche non dominant.

Alors qu' il se trouvait sur le palier, ce dernier avait pris un manche à balai et l' avait frappé au tibia et au bras gauches.

rapport de Mme Dominique Chelle, Conseiller d'Etat, - les observations de Me Haas, avocat de Mme B...A...et de la SCP Odent, Poulet, avocat du centre hospitalier de La Valette, - les conclusions de Mme Fabienne

– dernière porte gauche.

2025/425 Rôle N° RG 24/05892 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BM7WM Organisme [3] C/ [Z] [T] Copie exécutoire délivrée le : 03 juillet 2025 à : - [5] - Me Chloé FABIAN

Greffier : Mme Fabienne ARNOUX, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.

FOREST, avocat au barreau de BESANCON COMPOSITION DE LA COUR : Monsieur Christophe ESTEVE, Président de chambre Madame Sandrine DAVIOT et Madame Sandra LEROY, Conseillers Greffier : Mme Fabienne

FOREST, avocat au barreau de BESANCON COMPOSITION DE LA COUR : Monsieur Christophe ESTEVE, Président de chambre Madame Sandrine DAVIOT et Madame Sandra LEROY, Conseillers Greffier : Mme Fabienne

Mensurations : Droite Gauche Bi malléolaire 28 29,5 Périmètre axillaire horizontal 29,5 30 Périmètre axillaire vertical 42 43 Handgrip Droit Gauche Kg force 1ère mesure 20 30 2ème mesure 20 30

professionnelles, sans faire procéder à l'examen de la victime par le collège de trois médecins institué par l'article D. 461-6 du Code de la sécurité sociale, l'asbestose déclarée le 22 février 1988 par Fabien

FRANCAIS JUGEMENT DU : MAGISTRAT : ASSESSEURS: DÉBATS : PRONONCE : AFFAIRE : NUMÉRO R.G : 16 AVRIL 2024 Martin JACOB, président Dominique DALBIES, assesseur collège employeur Fabienne

. ; qu'il en résulte que seule l'élection de Mme Marie XB..., candidate figurant au 30ème rang sur la liste "Rassemblement des force de gauche et de progrès", est entachée d'irrégularité ; Considérant

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Fabienne RAYON, Présidente de chambre, François ARNAUD, Président de chambre, Florence DOMENEGO,

l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller Jean SIMON, les observations de la société civile professionnelle Jean et Didier LE PRADO et de la société civile professionnelle LYON-CAEN, FABIANI

Mensurations : Périmètre du bras droit : 33 cm à droite, 33 cm à gauche Inaptitude à son poste de travail. Reconnue travailleur handicapé par la MDPH. Licenciement en cours ».

À l'intersection entre l'[Adresse 11] et la [Adresse 15], le véhicule automobile a bifurqué vers la gauche et la motocyclette l'a percuté sur l'arrière gauche. M.