Jean-Claude X..., demeurant ..., pris en sa qualité de syndic de la liquidation des biens de la société anonyme Edward Pilotaz, dont le siège était à Grésy-sur-Aix (Savoie), 5 ) de M.

avril 2026 ORDONNANCE _______________ ENTRE : le comité social et économique central de la société Icopal, représenté par la société FHBX, ayant la SARL Thouvenin, Coudray et Grévy

Aguila, Auditeur, - les observations de Me Henry, avocat de la société GREYS-BAVI-NETMA (G.B.N.) et de la S.C.P. Masse-Dessen, Georges, Thouvenin, avocat de M.

E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, DU 17 FÉVRIER 2021 La société Michel Grey

A... une somme de 1 000 euros qu’il paiera à la commune de Gresse-en-Vercors, au titre des frais non compris dans les dépens que cette dernière a exposés.

[I] [S], ayant la SARL Thouvenin, Coudray et Grévy pour avocat à la Cour de cassation, M.

dossier que, par un jugement du 7 décembre 2017, le tribunal de grande instance de Meaux a déclaré la SARL Project Avenir et la SARL MCE, adjudicataires du bien immobilier situé 11 rue des Sylphides à Gressy

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS ■ 2ème chambre civile N° RG 22/05523 - N° Portalis 352J-W-B7G-CWWIR DEMANDERESSE Mme [K] [J] [P] [W] veuve [U] AVOCAT DEMANDERESSE représentée par Me Jean GRESY

Pôle social - N° RG 23/01539 - N° Portalis DB22-W-B7H-RWTC Copies certifiées conformes  délivrées, le : à : - URSSAF RHONE-ALPES CESU - [U] [L] épouse [T] - Me Jean GRESY N° de minute : TRIBUNAL

X... et la compagnie Gresa A Aseguradora Iberia (la compagnie Gresa) ; que M. A... et le groupe Drouot ont assigné, M. Z... et l'U.A.P. ; que M. Z... a assigné M.

Vu la procédure suivante : L'association Gressey Village, M. et Mme D B, Mme C A et M.

Ils demandent enfin la compensation des sommes restant dues aux sociétés LOD et ATELIER GREY.

[B] [W], ayant la SARL Thouvenin, Coudray et Grévy pour avocat à la Cour de cassation, M.

cassation, la société MMA assurances mutuelles, ayant la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société [O], ayant la SCP Thouvenin, Coudray et Grévy

[P] [G] Représenté par : Sarl Thouvenin, Coudray & Grévy Le délégué du premier président de la Cour de cassation, Vu le pourvoi n° U 25-22.243, formé le 19 décembre 2025 par l'association Institut

Par la présente requête, la commune de Grisy-Suisnes soutient que la propriété dénommée " Château de la Grange-le-Roy " située sur la D 471 à Grisy-Suisnes (77166), présente un danger pour la sécurité

Léonard Y... ... 94000 CRETEIL Représenté par : Me Jean GRESY (avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 93) Sur appel d'un jugement du 22 Juillet 2010 du Conseil de Prud'hommes-Formation

La commune d'Evry-Grégy-sur-Yerres n'étant pas la partie perdante dans la présente instance, les conclusions de M.

2019 approuvant le plan local d'urbanisme intercommunal de Grand Lac, en tant qu'elle classe pour partie en zone A leur parcelle cadastrée section E n°1001 située sur le territoire de la commune de Grésy-sur-Aix

[U] [V], ayant la SCP Thouvenin, Coudray et Grévy pour avocat à la Cour de cassation, Mme [Z] [T] épouse [V], ayant la SCP Thouvenin, Coudray et Grévy pour avocat à la Cour de cassation, Annie