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697 résultats pour « Hélène MARTEL »

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Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 1 - Chambre 5

660cf2677c1ccb0008628e57

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

MASSERON, Présidente de chambre, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assistée de Cécilie MARTEL, Greffière.

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 2

5fdd379a486601a06cba58a0

Appel

25 septembre 2018

25 septembre 2018

Hélène Y... épouse Z... C/ Christiane Y...

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

633e7042f8faf13e2e973e0f

Appel

5 octobre 2022

5 octobre 2022

V-B7G-CFWIT Décision déférée à la Cour : Jugement du 19 Mars 2021 Juge des contentieux de la protection de SAINT OUEN - RG n° 1120000730 Nature de la décision : Rendue par défaut NOUS, Mme Hélène

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

62849091498a54057d102f6a

Appel

17 mai 2022

17 mai 2022

MARTEL, Greffière.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

6538b4127ffc2c8318ee0111

Appel

24 octobre 2023

24 octobre 2023

MASSERON, Présidente de chambre, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assistée de Cécilie MARTEL, Greffière.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

68f86698cb86fa851c25cbc3

Appel

21 octobre 2025

21 octobre 2025

MASSERON, Présidente de chambre, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assistée de Cécilie MARTEL, Greffière.

Source officielle
CC

civ3

61372142cd580146773f24ff

Cassation

16 mai 1990

16 mai 1990

ZL..., 144°) Mme ZL..., demeurant ensemble ..., 145°) Mlle Hélène ZQ..., demeurant ... (19e), 146°) M. ZR... Abderrahman, 147°) Mme ZR...

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

635237908c924eadffcc4986

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

MASSERON, Présidente de chambre, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assistée de Cécilie MARTEL, Greffière.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

64ba21dc354f98d9699d4f95

Appel

20 juillet 2023

20 juillet 2023

MASSERON, Présidente de chambre, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assistée de Cécilie MARTEL, Greffière.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

6788a222b815c30a4df70ad8

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

MASSERON, Présidente de chambre, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assistée de Cécilie MARTEL, Greffière.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

6788a222b815c30a4df70ada

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

MASSERON, Présidente de chambre, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assistée de Cécilie MARTEL, Greffière.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

6538b4127ffc2c8318ee0109

Appel

24 octobre 2023

24 octobre 2023

MASSERON, Présidente de chambre, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assistée de Cécilie MARTEL, Greffière.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

68f86698cb86fa851c25cbc7

Appel

21 octobre 2025

21 octobre 2025

MASSERON, Présidente de chambre, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assistée de Cécilie MARTEL, Greffière.

Source officielle
CC

cr

ès cassation dans des poursuites exercéesc/Yves Y

613724e7cd58014677419587

Cassation

19 octobre 1987

19 octobre 1987

B... en juillet 1977, ce que confirme Hélène A... lors de sa confrontation, le 14 décembre 1978, avec B... qui voyageait beaucoup sous des prétextes divers ; que dans les deux cas, Marcel B... a remis

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca4ebd3db21cbdd8aa08

Appel

3 mai 2007

3 mai 2007

Marcelle Z... s'est opposée à cette demande.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C101379

Cassation

19 novembre 2014

19 novembre 2014

Y..., veuve X... : 50 % ; - Moana X..., Teva X..., William X..., Lurline X... et Hélène X... : 50 % à se répartir entre eux ; condamne Marcelle Y... veuve X... à payer aux consorts X... la somme provisionnelle

Source officielle
CE

4 SS

CETAT:CETATEXT000007731120

Admin. suprême

20 novembre 1989

20 novembre 1989

Marcel C..., demeurant ..., Mme Jacqueline D..., demeurant ..., Mme Marie-Noëlle E..., demeurant ..., M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2300186_20250522

Administratif

22 mai 2025

22 mai 2025

Gazeyeff, - les conclusions de Mme Hélène Siquier rapporteure publique, - les observations de Me Peramo, pour la commune de Saint-Just-le-Martel. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

62c5298fa2c4236379079a90

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

MASSERON, Présidente de chambre, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assistée de Cécilie MARTEL, Greffière.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

63bfb35b5e2fbe7c900438eb

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

FILLIOL, Présidente de chambre, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assistée de Cécilie MARTEL, Greffière.

Source officielle

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