Juridiction
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1 SS
CETAT:CETATEXT000008117842
18 février 2002
18 février 2002
Hugues MARTIN, demeurant 2, rue de la Tour Billy à Argenteuil (95100), M.
Source officielle6ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000020212998
26 janvier 2009
26 janvier 2009
Hugues Ghenassia de Ferran, chargé des fonctions d'Auditeur, - les conclusions de Mme Isabelle de Silva, Commissaire du gouvernement ; Considérant que Mme A demande au Conseil d'Etat d'annuler la décision
Source officielleCour d'Appel
6253cd2fbd3db21cbdd92839
13 octobre 2015
13 octobre 2015
Hugues X... et les 39 autres salariés. Cette instance a été enregistrée au répertoire général sous le no 13/ 01034.
Source officielle1ère Chambre
631986fd51eeae4f1309d131
6 septembre 2022
6 septembre 2022
CIVILE ARRÊT DU 06 SEPTEMBRE 2022 APPELANT : Monsieur [V] [M] [Adresse 2] [Localité 5] Représenté par Me Stéphane FARAVARI, avocat au barreau de METZ INTIMÉS : Maître Isabelle
Source officielle6ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000020213006
26 janvier 2009
26 janvier 2009
Hugues Ghenassia de Ferran, chargé des fonctions d'Auditeur, - les conclusions de Mme Isabelle de Silva commissaire du gouvernement ; Considérant que M.
Source officielle6ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000025284443
26 janvier 2009
26 janvier 2009
Hugues Ghenassia de Ferran, chargé des fonctions d'Auditeur, - les conclusions de Mme Isabelle de Silva, Commissaire du gouvernement ; Considérant qu'à l'issue du second tour de scrutin du 16 mars 2008
Source officielle2e chambre sociale
626a2f3c71469e057d789a8a
27 avril 2022
27 avril 2022
Bernard - Appartement 8 Résidence Hugues Bernard 11000 CARCASSONNE Représentée par Me Charlène PICARD, avocat au barreau de MONTPELLIER (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2018/015679
Source officielleChambre 1-11 référés
668397c88da90185712ea29d
1 juillet 2024
1 juillet 2024
LA CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL ALPE S PROVENCE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Isabelle PIQUET-MAURIN Me Thomas HUGUES Prononcée à la suite d'une assignation
Source officielleTrib. de Commerce
69e3b522cdc6046d47b33643
23 octobre 2025
23 octobre 2025
Minute signée par Monsieur Thomas CASSARD, Président et Madame Isabelle LORENZONI, commis-greffier.
Source officielle6ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000020220331
4 février 2009
4 février 2009
Hugues A ; M.
Source officielleChambre 3-3
67ee196f6cff766e94e38a3a
2 avril 2025
2 avril 2025
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 3-3 N° RG 23/15494 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BMJQS Ordonnance n° 2025/M95 Monsieur [J] [B] représenté par Me Thomas HUGUES
Source officielle6ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000020213010
26 janvier 2009
26 janvier 2009
Hugues Ghenassia de Ferran, chargé des fonctions d'Auditeur, - les conclusions de Mme Isabelle de Silva, Commissaire du gouvernement ; Considérant que pour demander l'annulation du jugement du tribunal
Source officielle3ème chambre
636ca6756c7633dcd15b3ceb
19 octobre 2022
19 octobre 2022
VICTOR HUGO S.C.I.
Source officielleCour d'Appel
6253c929bd3db21cbdd8772c
12 juillet 2005
12 juillet 2005
. & FILS Pierre Jean Emile X..., Isabelle X..., Philippe Pierre Louis X...
Source officielleChambre civile TGI
6538b4407ffc2c8318ee0240
24 octobre 2023
24 octobre 2023
FONDS COMMUN DE TITRISATION HUGO CREANCES IV Le FONDS COMMUN DE TITRISATION HUGO CREANCES IV, ayant pour société de gestion la société EQUITIS GESTION SAS, société par actions simplifiée, dont le siège
Source officielle18e Chambre
615e0e1dc25a97f0381f5258
20 janvier 2015
20 janvier 2015
de MARSEILLE INTIME Maître [L] [N] mandataire liquidateur de la SARL M.C.E, demeurant [Adresse 3] représenté par Me Emmanuel BONNEMAIN, avocat au barreau de DRAGUIGNAN substitué par Me Isabelle
Source officielleChambre sociale 4-2
65b370708c0355000835f8c7
25 janvier 2024
25 janvier 2024
ASTEK PROJETS ET OFFRES [Adresse 1] [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Christophe DEBRAY, Constitué, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 627 et Me Hugues WEDRYCHOWSKI
Source officielle6ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000020868572
27 avril 2009
27 avril 2009
Hugues Ghenassia de Ferran, chargé des fonctions d'Auditeur, - les observations de la SCP Vuitton, Ortscheidt, avocat de M.
Source officielle6ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000020213008
26 janvier 2009
26 janvier 2009
Hugues Ghenassia de Ferran, chargé des fonctions d'Auditeur, - les conclusions de Mme Isabelle de Silva, Commissaire du gouvernement ; Considérant que les requérants demandent l'annulation de l'ordonnance
Source officielle6ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000020213014
26 janvier 2009
26 janvier 2009
Hugues Ghenassia de Ferran, chargé des fonctions d'Auditeur, - les conclusions de Mme Isabelle de Silva, Commissaire du gouvernement ; Considérant que sur la protestation de M. A, l'élection de M.
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