.-62300 LENS représenté par Me QUIGNON, avoué à la Cour assisté de Me Patrick ZEHNDER, avocat au barreau de BETHUNE INTIMÉE Madame Isabelle Marie-Madeleine Y...

Le Tribunal a été saisi de la présente affaire par requête de l'administrateur en date du 09 décembre 2025 La cause a été entendue à l'audience du 30 avril 2026 à laquelle siégeaient : * Madame Isabelle

et du Poitou ; . constaté que le montant de la créance privilégiée dont la Crcam de la Touraine et du Poitou est titulaire à l'encontre de Mme Isabelle Y...

LA S.C.P DE VETERINAIRES ERDRE ET COMPAGNIE, Rep/assistant : Maître Fabienne PALVADEAU-ARQUE de la SCP CADORET TOUSSAINT DENIS & ASSOCIES, avocats au barreau de NANTES S.E.L.A.S.

RG N : 12/ 00019 AFFAIRE : Mme Isabelle X... épouse Y... C/ M. Claude Y...

G : 13/ 04707 6ème Chambre B complète l'arrêt no380 du 4 juin 2013 Mme Carine Jeanne Isabelle Y... divorcée X... C/ M. Ludovic X...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur E..., Toussaint CLEMENTI, demeurant à Oletta (Corse), en cassation

né le 19 Septembre 1962 à HESDIN (62140) ... 69400 LIMAS représenté par Me Christian MOREL, avoué à la Cour assisté de Me Isabelle BOULISSET, avocat au barreau de VILLEFRANCHE-SUR-SAONE Date

Conseil : 08 Septembre 2011 Date de mise à disposition : 10 Octobre 2011 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Anne-Marie DURAND, président -Catherine CLERC, conseiller -Isabelle

Je laisse à ma belle soeur Toussainte B...veuve de Camille X...mon appartement de Porto Vecchio, et mon appartement de Bastia, situé au ....

Jean-Claude F..., demeurant 14, résidence Croix du sud, 33230 Saint-Médard de Guizières, 10 / de Mme Isabelle G..., demeurant ..., 11 / de Mme Marie-Bernard H..., demeurant ..., 12 / de M.

PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 23 OCTOBRE 2025 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Hervé BALLEREAU, Président de chambre, Assesseur : Madame Isabelle

l'encontre de : Procédure Madame [R] [Z] 2026RJ988 [Adresse 1] 69250 ALBIGNY-SUR-SAONE en personne L'affaire a été entendue en Chambre du Conseil du 30 avril 2026 à laquelle siégeaient : * Madame Isabelle

demeurant à Hyères (Var), Hôpital San Salvatour, 5°/ Madame Françoise X..., épouse X..., demeurant à Belgodère (Corse), Lozari, 6°/ Monsieur Pascal A..., demeurant à Paris (15e), ..., 7°/ Madame Isabelle

CRIBIER, Président, * Madame Florence TOUSSAINT, Juge, * Madame Sophie MEZIN, Juge, assistés de : * Maître Anne VIDAL-PENCHINAT, greffier, après quoi les Juges sus-nommés en ont délibéré pour rendre

La cause a été débattue et plaidée en Chambre du Conseil, le 03 Avril 2008 sans opposition des parties, devant Dominique NOLET, Conseiller rapporteur assistée d'Isabelle LECLERCQ, Greffier.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Marie-Isabelle X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu

Claude A..., demeurant ..., 5°/ de Mme Isabelle C..., demeurant ..., 6°/ de M. François D..., demeurant ..., 7°/ de Mme Marie-Thérèse D..., veuve B..., demeurant ..., 8°/ de M.