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607 résultats pour « Jean-David BOERNER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

REFERES 2ème Section

668d7b4053e3bdd0778519e8

T. Judiciaire

8 juillet 2024

8 juillet 2024

actions simplifiée Dont le siège social est : [Adresse 11] [Localité 26] Prise en la personne de son(ses) représentant(s) légal(aux) domicilié(s) en cette qualité au dit siège Représentée par Maître Jean-David

Source officielle
TJ

1ère CHAMBRE CIVILE

6581e9553ea7c8c11251a488

T. Judiciaire

19 décembre 2023

19 décembre 2023

28A N° RG 22/00131 - N° Portalis DBX6-W-B7F-WADG Minute n° 2023/00 AFFAIRE : [O] [P] épouse [K] C/ [R] [V], [W] [P] Exécutoires délivrées le à Avocats : Me Myriam BEZZAZI Maître Jean-david

Source officielle
TCOM

REFERES DELIBERE M. PASSAULT

69c3913dcdc6046d47dd8796

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

INSURANCE COMPANY,, [Adresse 15], * ◊ SARL ANCO,, [Adresse 16], [Localité 4], [Adresse 17] (Martinique) Comparaissant Maître Morgane BERNARD, Avocat au Barreau de Bordeaux, à la décharge de Maître Jean-David

Source officielle
TCOM

REFERES DELIBERE M. PASSAULT

69c396ddcdc6046d47ddf800

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

. […] DEFENDERESSES * SA LLOYD'S INSURANCE COMPANY,, [Adresse 4], Comparaissant par Maître Géraldine LECHAT-OHAYON, avocat à la Cour, à la décharge de Maître Jean-David BOERNER, Avocat au Barreau de

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

65d4f7df157826b34459864c

T. Judiciaire

8 janvier 2024

8 janvier 2024

[D] [X] née le [Date naissance 2] 1973 à [Localité 22] [Adresse 5] [Localité 9] Madame [U] [F] née le [Date naissance 1] 1997 à [Localité 20] [Adresse 5] [Localité 9] Tous représentés par Maître Jean-David

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

Portalis DBVJ-V-B7G-NA2P S.A. AXA FRANCE IARDc/Société L'AUXILIAIRE

64b0e7d3c42a2105dbc59b97

Appel

13 juillet 2023

13 juillet 2023

barreau de BORDEAUX INTIMÉE : Société L'AUXILIAIRE prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] Représentée par Me BERNARD substituant Me Jean-David

Source officielle
TJ

Chambre 4

69cf0205cdc6046d47eb5f8f

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

Adresse 2] Défaillant Compagnie d’assurance SA PROTECT, dont le siège social est sis [Adresse 3] (BELGIQUE) Représentée par Me Marie Sophie CROUZET, avocat postulant inscrit au barreau de BRIVE, Me Jean-David

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

65d4f7d3157826b344596277

T. Judiciaire

29 janvier 2024

29 janvier 2024

est : [Adresse 5] PORTUGAL prise en son établissement FIDELIDADE ASSURANCES [Adresse 18] prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Maître Jean-David

Source officielle
TJ

6ème CHAMBRE CIVILE

65b2b0cffd6229a4e589d64f

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

sa fille mineure [W] [O] née le [Date naissance 2]2007 à [Localité 8] né le [Date naissance 4] 1972 à [Localité 9] (TURQUIE) de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 11] représenté par Maître Jean-david

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

6162740d7705f25f43644062

Appel

19 décembre 2013

19 décembre 2013

2012, APPELANTE : Madame [B] [D] née le [Date naissance 1] 1968 à [Localité 2] de nationalité Française Assistante en comptabilité, demeurant [Adresse 1] représentée par Me ROSET, loco Me Jean-david

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

69e9afd4cdc6046d47381e17

Appel

22 avril 2026

22 avril 2026

suivant déclaration d'appel du 10 avril 2025 APPELANT : [S] [P] [N] né le 07 Avril 1984 à [Localité 1] de nationalité Camerounaise, demeurant [Adresse 1] - [Localité 2] Représenté par Me Jean-David

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca16bd3db21cbdd8a03a

Appel

11 décembre 2007

11 décembre 2007

Solange CASTEJA-CLERMONTEL et Hélène JAUBERT, Avoués Associés à la Cour, et assisté de Maître Jean-David BOERNER, Avocat au barreau de BORDEAUX, Intimé, Rendu l'arrêt contradictoire suivant après que

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

6597aa2eade3490008c311fd

Appel

4 janvier 2024

4 janvier 2024

BLAL-ZENASNI, avocat au barreau de BORDEAUX INTIMEE : [K] [Y] née le 03 Juin 1936 à [Localité 7] de nationalité Française Profession : Retraité(e), demeurant [Adresse 1] Représentée par Me Jean-David

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

65a0e9105bbe450008b2ccfc

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

APPELANTE : Société [3] prise en la personne de son représentant légal domicilié en cete qualité au siège social [Adresse 1] représentée par Me Jean-David BOERNER de la SELARL BOERNER & ASSOCIES,

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

687732fe7032dd17d194bb71

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

BORDEAUX (RG : 24/01339) suivant déclaration d'appel du 18 novembre 2024 APPELANTE : [Y] [R] [M] née le 01 Février 1952 à [Localité 8] demeurant [Adresse 6] [Localité 4] Représentée par Me Jean-David

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca0cbd3db21cbdd89e9c

Appel

4 décembre 2007

4 décembre 2007

domicilié en cette qualité au siège social, sis 15 Allée des Pradettes-65600 SEMEAC représentée par la SCP ARSENE-HENRY ET LANCON, avoués à la Cour assistée de Maître DUMONTET substituant Maître Jean-David

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

69ef1f61cdc6046d47b055c0

Appel

24 avril 2026

24 avril 2026

suivant conclusions portant requête en date du 04 février 2026 DEMANDEUR : [G], [U] [O] né le 16 Mars 1966 à [Localité 1] de nationalité Britannique demeurant [Adresse 1] Représenté par Me Jean-David

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 3

6163ba3b8e414054bb412233

Appel

2 septembre 2010

2 septembre 2010

agissant poursuites et diligences de son Président du Conseil d'Administration ayant son siège social [Adresse 4] représentés par la SCP DUBOSCQ - PELLERIN, avoués à la Cour assistés de Maître Jean-David

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

662fe0cdb89538338ecdcd21

T. Judiciaire

29 avril 2024

29 avril 2024

à forme mutuelle dont le siège social est : [Adresse 18] [Adresse 18] Prise en la personne de son(ses) représentant(s) légal(aux) domicilié(s) en cette qualité au dit siège Représentée par Maître Jean-David

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

6706c4d6f1d01e3c86ef675b

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

domicilié(s) en cette qualité au dit siège et prise en la personne, pour les besoins de la présente procédure, du responsable de son établissement secondaire sis [Adresse 21] Représentée par Maître Jean-David

Source officielle

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