Kandiah A, demeurant ... ; M.

Lamin Kanteh, le troisième requérant M. Lamin Kanteh, arriva au centre d’accueil le 4 octobre 2016.

sD6CCE070 { margin-top:6pt; margin-bottom:6pt; text-indent:35.4pt; text-align:justify; font-size:11pt } Resolution CM/ResDH(2017)309 Execution of the decision of the European Court of Human Rights Ruta Kangere

soutenir que la décision fixant le pays de retour, en tant qu'elle n'exclut pas les provinces de Badakhshan, Baghlan, Balkh, Kaboul, Kapisa, Kunar, Kunduz, Nangarhar, Panchir, Parwan et Takhar et de Kandahar

contexte plus large de violences dont sont victimes les membres de la communauté chiite, qui font face à des persécutions ciblées récemment illustrées par les attentats perpétrés par l’EI, à Kunduz et Kandahar

comparant en personne, assisté de Me Kangni EKOUE, avocat au barreau de POITIERS (demande AJ provisoire) placé sous le régime de l'hospitalisation complète en soins psychiatriques sans consentement au

B A, représenté par Me Kanga, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 7 avril 2023 par laquelle le préfet de police a rejeté sa demande de titre de séjour ; 2°) d'enjoindre au préfet de

d'un article publié le 13 février 2013 dans le journal " Les nouvelles de Mayotte", comportant les propos suivants : « J'ai eu hier un sacré choc car je survolais mollement les montagnes du côté de Kangani

requête enregistrée le 12 juillet 2023, le préfet de Mayotte demande au tribunal d'annuler le marché 2022/CK/122 relatif au concours de maîtrise d'œuvre pour la construction d'un groupe scolaire T15 à Kangani

On 10 and 13 May 2002 respectively, the Istanbul State Security Court requested the Kangal Gendarmerie Command and the Tunceli Security Directorate to submit information concerning the whereabouts of Coşkun

Kondratyeva, a lawyer practising in Kanash, Chuvashiya Republic. The circumstances of the case The facts of the case, as submitted by the applicant, may be summarised as follows.

main forte à l'exécution des arrêtés rendus le 5 octobre 2010 ayant ordonné l'expulsion des sociétés IBS, Hold Invest, SNC Grande Vallée et de tous occupants de leur chef du site de la carrière de Kangani

Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 25 octobre 2025, Mme B..., représentée par Me Angelo Kangni, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement ; 2°) d’annuler pour excès de pouvoir

Le rapport médical du 27 mars 2002 établi par la doctoresse Müge Kanmaz Özer du dispensaire central indiqua que le requérant ne présentait aucune trace de coup ni de violence sur son corps.

la décision contestée est entachée d'erreur d'appréciation dès lors que, d'une part, les documents d'état civil produits sont ceux qui ont été délivrés à son épouse par les services de la commune de Kankan

Abdurrahman Kangal 1   850   EUR, à M. İbrahim Hafizoğlu 2   350 EUR, à MM.

Totale numéro C-86194-2025-4211 du 14/08/2025 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 1]) Loi N° 77-1468 du 30-12-1977 copie revêtue de la formule exécutoire le àMaître Kangni

de représentants du bureau d'études Artelia et d'un huissier de justice, en vue d'accéder, par la parcelle AR 167, à d'autres parcelles dont elle-même est propriétaire sur le site de la carrière de Kangani

Numéro d'inscription au répertoire général : 06 / 02823 Décision déférée à la Cour : Jugement du 13 DECEMBRE 2005 TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MONTPELLIER No RG 04 / 1989 APPELANT : Monsieur Kandiah

N'kanga ... à Grigny Centre (91350) ; M.