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285 résultats pour « Leaustic »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Troisième Chambre Civile

6706dcbdf1d01e3c86f4f2ea

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

contradictoire et en premier ressort assistée de Océane UTRERA, Greffier a rendu le 04 octobre 2024, par mise à disposition au greffe, le jugement dont la teneur suit et dont ont délibéré : Madame LEAUTIER

Source officielle

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TJ

Troisième Chambre Civile

67915909d4c7e89d7fe2d88e

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

contradictoire et en premier ressort assistée de Océane UTRERA, Greffier a rendu le 10 janvier 2025, par mise à disposition au greffe, le jugement dont la teneur suit et dont ont délibéré : Madame LEAUTIER

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

6321713fdbb9ccfcb0f379fe

Appel

8 septembre 2022

8 septembre 2022

] [I] épouse [U] de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 1] Représentés par Me Patrick PLATEAU de la SCP MILLON - PLATEAU, avocat au barreau d'AMIENS Ayant pour avocat plaidant la SCP LEOSTIC

Source officielle
TJ

Troisième Chambre Civile

66ad371fd5af8a921ece5f77

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

contradictoire et en premier ressort assistée de Océane UTRERA, Greffier a rendu le 05 juillet 2024, par mise à disposition au greffe, le jugement dont la teneur suit et dont ont délibéré : Madame LEAUTIER

Source officielle
TJ

Troisième Chambre Civile

66ad3720d5af8a921ece5fcc

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

contradictoire et en premier ressort assistée de Océane UTRERA, Greffier a rendu le 05 juillet 2024, par mise à disposition au greffe, le jugement dont la teneur suit et dont ont délibéré : Madame LEAUTIER

Source officielle
TJ

Troisième Chambre Civile

6706dcbdf1d01e3c86f4f2e5

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

contradictoire et en premier ressort assistée de Océane UTRERA, Greffier a rendu le 04 octobre 2024, par mise à disposition au greffe, le jugement dont la teneur suit et dont ont délibéré : Madame LEAUTIER

Source officielle
TJ

Troisième Chambre Civile

6706dcbef1d01e3c86f4f304

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

contradictoire et en premier ressort assistée de Océane UTRERA, Greffier a rendu le 04 octobre 2024, par mise à disposition au greffe, le jugement dont la teneur suit et dont ont délibéré : Madame LEAUTIER

Source officielle
TJ

Troisième Chambre Civile

6790061351b02779572a5924

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

contradictoire et en premier ressort assistée de Océane UTRERA, Greffier a rendu le 10 janvier 2025, par mise à disposition au greffe, le jugement dont la teneur suit et dont ont délibéré : Madame LEAUTIER

Source officielle
TJ

Troisième Chambre Civile

680be678c64531385b02607b

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

contradictoire et en premier ressort assistée de Océane UTRERA, Greffier a rendu le 04 avril 2025, par mise à disposition au greffe, le jugement dont la teneur suit et dont ont délibéré : Madame LEAUTIER

Source officielle
TJ

Troisième Chambre Civile

6a10b48ecdc6046d479c5cd0

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

contradictoire et en premier ressort assistée de Anaële MAZZIERI-SARKISSIAN, Greffière, a rendu le 22 mai 2026, par mise à disposition au greffe, le jugement dont la teneur suit et dont ont délibéré : Madame LEAUTIER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9d8bd3db21cbdd895aa

Appel

13 septembre 2007

13 septembre 2007

de Camaret BP No 25 29160 CROZON représentée par Me Richard LE ROY, Avocat au Barreau de BREST FAITS ET PROCEDURE En avril 1982, Madame X... a été engagée par la SA LEOSTIC

Source officielle
TJ

Troisième Chambre Civile

696feaa2cdc6046d4708d087

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

] [R] épouse [B] C/ Société SCCV ATLAND SARCELLES LECLERC TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PONTOISE --==00§00==-- ORDONNANCE D’INCIDENT --==00§00==-- Ordonnance rendue le 09 octobre 2025 par Camille LEAUTIER

Source officielle
TJ

Troisième Chambre Civile

6706dcbaf1d01e3c86f4f25e

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

contradictoire et en premier ressort assistée de Océane UTRERA, Greffier a rendu le 04 octobre 2024, par mise à disposition au greffe, le jugement dont la teneur suit et dont ont délibéré : Madame LEAUTIER

Source officielle
TJ

Troisième Chambre Civile

680be67ac64531385b026093

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

contradictoire et en premier ressort assistée de Océane UTRERA, Greffier a rendu le 04 avril 2025, par mise à disposition au greffe, le jugement dont la teneur suit et dont ont délibéré : Madame LEAUTIER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

SARL CARPET'SYSTEMEc/SARL CANTARELLI

6253cda8bd3db21cbdd940b2

Appel

3 juillet 2018

3 juillet 2018

ARRET No du 03 juillet 2018 R.G : No RG 17/01744 SARL CARPET'SYSTEME c/ SARL CANTARELLI FM Formule exécutoire le : à : -Maître Emmanuel BROCARD -SCP LEOSTIC-MEDEAU-LARDAUX

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2404733_20241116

Administratif

16 novembre 2024

16 novembre 2024

Ronan Leaustic, secrétaire général de la préfecture, à l'effet de signer notamment tous les actes administratifs relatifs au séjour et à la police des étrangers.

Source officielle
TJ

Troisième Chambre Civile

6706dcbbf1d01e3c86f4f2a7

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

contradictoire et en premier ressort assistée de Océane UTRERA, Greffier a rendu le 04 octobre 2024, par mise à disposition au greffe, le jugement dont la teneur suit et dont ont délibéré : Madame LEAUTIER

Source officielle
CE

2ème - 7ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000039498405

Admin. suprême

11 décembre 2019

11 décembre 2019

février 2019 de non-opposition à la déclaration préalable de travaux délivrée à la société Orange portant sur l'implantation d'une installation de téléphonie mobile sur un terrain situé 760 route de Leustec

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca60bd3db21cbdd8adbd

Appel

12 décembre 2007

12 décembre 2007

APPELANTE : d'un jugement rendu le 13 Juin 2006 par le Conseil de Prud'hommes de CHARLEVILLE-MEZIERES, section commerce Mademoiselle Anne-Sophie X... ... 08090 CLIRON Représentée par la SCP LEOSTIC

Source officielle
TJ

Troisième Chambre Civile

6790061351b02779572a5920

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

contradictoire et en premier ressort assistée de Océane UTRERA, Greffier a rendu le 10 janvier 2025, par mise à disposition au greffe, le jugement dont la teneur suit et dont ont délibéré : Madame LEAUTIER

Source officielle