SL COUR D'APPEL de CHAMBÉRY Chambre civile - Première section Arrêt du Mardi 02 Juin 2026 N° RG 23/01281 - N° Portalis DBVY-V-B7H-HKBR Décision attaquée : Jugement du TJ hors JAF

Tribunal judiciaire de Bordeaux Chambre de la famille - CABINET JAF 3 N° RG 23/09425 - N° Portalis DBX6-W-B7H-YIGA TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 9] CHAMBRE DE LA FAMILLE CABINET JAF 3 20L N

Tribunal judiciaire de Bordeaux - Chambre de la famille - CABINET JAF 3 N° RG 23/00299 - N° Portalis DBX6-W-B7G-XDTB TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 8] CHAMBRE DE LA FAMILLE CABINET [10] JUGEMENT

Tribunal judiciaire de Bordeaux - Chambre de la famille - CABINET JAF 3 N° RG 18/01364 - N° Portalis DBX6-W-B7C-R5BI TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX CHAMBRE DE LA FAMILLE CABINET JAF 3 JUGEMENT DE

LESENECHAL, avocat au barreau de PARIS, toque : D2090 Madame [L] [C], représentée par Me Nathalie LESENECHAL, avocat au barreau de PARIS, toque : D2090 Madame [V] [K] [C], représentée par Me Nathalie

JAP [Adresse 2] [Localité 2] Défenderesse non comparante D'autre part, COMPOSITION DU TRIBUNAL : PRÉSIDENT : Muriel BLANCHARD GREFFIER : Nathalie DEPIERROIS PROCEDURE : date de la première évocation

Tribunal judiciaire de Bordeaux - Chambre de la famille - CABINET JAF 3 N° RG 21/06321 - N° Portalis DBX6-W-B7F-VVZJ TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 6] CHAMBRE DE LA FAMILLE CABINET [8] JUGEMENT

COUR D'APPEL DE [Localité 6] Chambre commerciale RG N° : N° RG 23/01754 - N° Portalis DBWB-V-B7H-GAAQ Affaire : Jugement Au fond, origine TJ hors JAF, JEX, JLD, J.

Tribunal judiciaire de Bordeaux - Chambre de la famille - CABINET JAF 3 N° RG 22/09796 - N° Portalis DBX6-W-B7G-XMFL TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 6] CHAMBRE DE LA FAMILLE CABINET [7] JUGEMENT

inscription au rôle Date de l'acte de saisine : 03 Avril 2026 Date de la saisine : 03 Avril 2026 Date de la décision attaquée : 19 DECEMBRE 2025 Décision attaquée : AU FOND Juridiction : TJ HORS JAF

Tribunal judiciaire de Bordeaux - Chambre de la famille - CABINET JAF 3 N° RG 20/10106 - N° Portalis DBX6-W-B7E-VBEK TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 9] CHAMBRE DE LA FAMILLE CABINET JAF 3 JUGEMENT

Tribunal judiciaire de Bordeaux Chambre de la famille - CABINET JAF 3 N° RG 23/09338 - N° Portalis DBX6-W-B7H-YIQG TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] CHAMBRE DE LA FAMILLE CABINET [4] ORDONNANCE DE

Tribunal judiciaire de Bordeaux Chambre de la famille - CABINET JAF 3 N° RG 23/08007 - N° Portalis DBX6-W-B7H-YIAD TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] CHAMBRE DE LA FAMILLE CABINET [4] ORDONNANCE DE

RG N° : N° RG 23/00454 - N° Portalis DBVY-V-B7H-HGPM Affaire : Jugement Au fond, origine TJ hors JAF, JEX, JLD, J.

[Y] [C], demeurant [Adresse 2] sur appel d'une décision du TJ hors JAF, JEX, JLD, J.

[E] [Z], demeurant [Adresse 3], représentant : Me Jean BOISSON de la SAS ANDERLAINE, avocat au barreau de CHAMBERY sur appel d'une décision du TJ hors JAF, JEX, JLD, J.

[D] [O], demeurant [Adresse 2], représentant : Me Thomas PIANTA de la SCP PIANTA & ASSOCIES, avocat au barreau de THONON-LES-BAINS sur appel d'une décision du TJ hors JAF, JEX, JLD, J.

RG N° : N° RG 23/00337 - N° Portalis DBVY-V-B7H-HF5C Affaire : Jugement Au fond, origine TJ hors JAF, JEX, JLD, J.

RG N° : N° RG 22/01934 - N° Portalis DBVY-V-B7G-HD7Y Affaire : Jugement Au fond, origine TJ hors JAF, JEX, JLD, J.

DE [Localité 5] 1ère chambre civile A LYON, le 23 Juillet 2024 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT N° RG 23/06223 - N° Portalis DBVX-V-B7H-PEF4 Affaire : Jugement Au fond, origine TJ hors JAF