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388 résultats pour « Philippe JOOS »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c953bd3db21cbdd87f22

Appel

21 mars 2006

21 mars 2006

GROUPE PHILIPE X... C/ Chantal Y...

Source officielle

Page 4 sur 20

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CC

cr

61372607cd5801467742265b

Cassation

1 mars 2000

1 mars 2000

, les observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LAUNAY ; Statuant sur le pourvoi formé par : - X...Philippe

Source officielle
CA

Chambre 1-8

6788a5ce5e7520ea67f8e4b1

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

représenté par Me Régine CICCOLINI, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Elie MUSACCHIA, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimé ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Philippe

Source officielle
CA

Chambre civile 1-2

695df71975782d5f060adba5

Appel

6 janvier 2026

6 janvier 2026

[B] Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 03 Mars 2023 par le Tribunal de proximité de MANTES LA JOLIE N° chambre : N° Section : N° RG : 1122000712 Expéditions exécutoires Copies

Source officielle
CC

civ1

613723d7cd5801467740ee14

Cassation

18 décembre 2001

18 décembre 2001

Joao B..., demeurant 12, place des Colonnes, 95800 Cergy Saint-Christophe, 5 / de la société anonyme Les vignobles Lalande - Moreau, dont le siège est 6, place Bouqueyre, 33335 Saint-Emilion, 6 /

Source officielle
CC

civ1

6137234ccd58014677407f8e

Cassation

7 décembre 1999

7 décembre 1999

Philippe Y..., demeurant 42, place de l'Etage, 78200 Mantes-la-Jolie, 2 / de la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) des Yvelines, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; Le demandeur

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbecbd3db21cbdd8ea81

Appel

10 janvier 2012

10 janvier 2012

Philippe X... C/ Mme Sandrine Y... M. Anthony X...

Source officielle
CA

2ème Chambre civile

6708c013445a086e2bcedc19

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

TIM JOH VIC [Adresse 1] [Localité 5] prise en la personne de son représentant légal Représentées par Me Jean-michel DELCOURT, avocat au barreau de CAEN, Assistée de Me Philippe THOMAS-COURCEL, avocat

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc73bd3db21cbdd90255

Appel

8 février 2013

8 février 2013

Philippe X...et Jean C..., petits neveux, et par Mme Marielle X..., petite nièce, sollicitant la désignation de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbafbd3db21cbdd8dff1

Appel

1 juin 2011

1 juin 2011

No 10/ 00007 AFFAIRE : Me Philippe X...- Mandataire liquidateur de S. A. R. L. Z... IMMOBILIER C/ Nicolas Y... ...

Source officielle
CA

1re chambre 2e section

6358ce0dc40aa805a7864e0f

Appel

25 octobre 2022

25 octobre 2022

Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 04 Juin 2021 par le Tribunal de proximité de MANTES LA JOLIE N° RG : 1121000081 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 25/10/22

Source officielle
CA

1re chambre 2e section

627b564476c5d9057df80356

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

GROUX Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 18 Décembre 2020 par le Tribunal de proximité de MANTES LA JOLIE N° RG : 11-20/000107 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées

Source officielle
CA

1re chambre 2e section

627b564676c5d9057df80382

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

RESIDENCES SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE, venant aux droits de l'OPIEVOY Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 17 Décembre 2020 par le Tribunal de proximité de MANTES LA JOLIE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cddcbd3db21cbdd94c15

Appel

26 novembre 2020

26 novembre 2020

L... et la société All Job pour vol et recel, faux, abus de biens sociaux - que All job a varié sur le montant de sa créance, sa comptabilité n'ayant aucune force probante.

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CA

Cour d'Appel

6253c9bfbd3db21cbdd89253

Appel

3 octobre 2007

3 octobre 2007

Philippe X...

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CA

Chambre civile 1-2

667519772a983144d72f4431

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

IN VESTISS FRANCE, ORDONNANCE D'INCIDENT prononcée le ONZE JANVIER DEUX MILLE VINGT QUATRE, par Monsieur Philippe JAVELAS, conseiller de la mise en état de la 1re chambre 2e section, avons rendu

Source officielle
CC

soc

61372659cd58014677424e2d

Cassation

1 juin 1999

1 juin 1999

Philippe D..., demeurant ..., 7 / M. Manuel E... De Oliveira, demeurant ..., 8 / M. Fernando Rosa F..., demeurant ..., 9 / M. Joao Manuel H..., demeurant ..., 10 / M.

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CA

Cour d'Appel

6253ca9abd3db21cbdd8b827

Appel

21 mars 2008

21 mars 2008

Philippe C... Guy D...

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CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2014:1216DEC003125914

Admin. suprême

16 décembre 2014

16 décembre 2014

Jon Salaberria Sansinenea, est un ressortissant espagnol né en 1970 et détenu à Sainte Geneviève des Bois. Il a été représenté devant la Cour par M e   A. Recarte, avocat à Sain-Jean de Luz.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc58bd3db21cbdd8fd2d

Appel

9 août 2012

9 août 2012

.-98880 LA FOA représentés par la SELARL BERQUET INTIMÉS LA SCP OFFICE NOTARIAL Jean-François G... et Philippe Z... , étude de notaires devenue la SCP Z...- M..., prise en la personne de ses

Source officielle