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124 résultats pour « Pitaval »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2400298_20240425

Administratif

25 avril 2024

25 avril 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 17 janvier 2024, la SAS Kowoker, exploitant un restaurant sous l'enseigne " PITAYA " sis 700, La Pyrénéenne, centre commercial Labège 2 à Labège

Source officielle

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CA

Pôle 5 - Chambre 8

68e5f19cc9f36f05b4431771

Appel

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Générale Immobilière et la société [Localité 8] Vendôme 2 ont donné à bail à la société CPE5Invest, aux droits de laquelle vient la société CPE5Evry Thaï, anciennement dénommée la société CPE5Evry Pitaya

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

6620b8cfbd6a8f00086abaf5

Appel

17 avril 2024

17 avril 2024

] [A] expose avoir été engagé oralement par le gérant de la SARL SILNE NETTOYAGE MULTI SERVICES à compter du 4 juin 2019 en qualité d'agent de nettoyage, statut non cadre, sur le site du restaurant PITAYA

Source officielle
CC

comm

613720d1cd580146773eea4c

Cassation

20 décembre 1988

20 décembre 1988

demeurant à Boulogne-sur-Mer (Pas-de-Calais), ..., 2°/ Monsieur Jacques, Yves B..., demeurant à Campagne-les-Guines (Pas-de-Calais), Le Val doré, 3°/ Monsieur Jean-François B..., demeurant à Pittefaux

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2004719_20220705

Administratif

5 juillet 2022

5 juillet 2022

Si la société requérante produit les devis signés avec les conventions de formation professionnelle avec les sociétés " Pitaya développement ", " Mondial Menuiseries ", " Nego Presto " et " A4 construction

Source officielle
CA

Chambre sociale

69eafe19cdc6046d475783e2

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

FAITS ET PROCÉDURE : La société [Q] [P], immatriculée au RCS de [P] depuis le 15 juin 2020, exploite un fonds de commerce de restauration rapide situé commune de [Localité 1] sous l'enseigne 'Pitaya

Source officielle
TJ

2ème Chambre

68dee0946af9fd1f80968fed

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Christophe GARCIA, avocat au barreau de MARSEILLE DÉFENDERESSES : La Société HDI GLOBAL SE prise en la personne de son représentant légal sis au siège social [Adresse 2] représentée par Me Stéphanie PITAVIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc19bd3db21cbdd8f1e9

Appel

5 mars 2012

5 mars 2012

née le 04 Février 1979 à LYON (69009) ... 69120 VAULX EN VELIN représentée par la SCP LAFFLY-WICKY, assistée de Me Joëlle PITAVAL-LESCUYER, avocat au barreau de LYON INTIME : M.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

64eedcd5bb2c32d969d35468

Appel

29 août 2023

29 août 2023

LE DIRECTEUR DE L'H PITAL DE [Localité 4] demeurant [Adresse 1] non comparant, non représenté, TIERS Mme [M] [J] demeurant [Adresse 2] non comparante, non représentée, MINISTÈRE PUBLIC

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

668cd242bbc9a118c6c63f19

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

articles 835 du code de procédure civile et L.145-41 du code de commerce, le juge des référés a relevé que les travaux avaient été entrepris par la société ZKH Développement à la demande de l'enseigne Pitaya

Source officielle
TJ

JLD

67463f28ff0e70d9427b5a31

T. Judiciaire

9 octobre 2024

9 octobre 2024

pital centre signature d'un récépissé - Me Marie-astrid GIRARD - M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbadbd3db21cbdd8dfc7

Appel

24 mai 2011

24 mai 2011

les plans détaillés sont essentiellement des plans du permis de construire et que les plans d'exécution n'ont pas été réalisés ; Qu'il indique aussi que si monsieur Z... a consulté les entreprises PITAVAL

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_24MA02653_20251024

Admin. Appel

24 octobre 2025

24 octobre 2025

sa demande d’admission au séjour sur le fondement de la vie privée et familiale présentée le 9 février 2021, la présentation de bulletins de salaire et d’un contrat de travail conclu avec la société Pitaya

Source officielle
CA

4ème Chambre

6287333dc1d4e9057d612ef6

Appel

19 mai 2022

19 mai 2022

PILOR exploitant sous l'enseigne PITAYA, agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié ès qualités audit siège social [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Bruno NOINSKI

Source officielle
TCOM

CHAMBRE A PROCEDURES COLLECTIVES

69c4af05cdc6046d47fbd908

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

Commerce de Rennes a ouvert une procédure de redressement judiciaire à l'égard de : EURL BT, [Localité 1], [Adresse 1] Etablissement principal :, [Adresse 2] Activité : Restauration Nom Commercial : PITAYA

Source officielle
TJ

Chambre 3 Cabinet 1

67882c57c21c0e53e790e5c6

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

HANRIOT, Greffière Débats: à l'audience publique du 10 Décembre 2024 EXPOSÉ DES FAITS ET DE LA PROCÉDURE Par devis signé le 15 avril 2024, la société ZKH DEVELOPPEMENT, exerçant sous l'enseigne PITAYA

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

6528dfc0aaebb88318fda816

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

LE DIRECTEUR DE L'H PITAL [5] demeurant [Adresse 3] non comparant, non représenté, TIERS M.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

64cde6a4e5a2b5d969490d76

Appel

4 août 2023

4 août 2023

LE DIRECTEUR DE L'H PITAL [3] demeurant [Adresse 2] non comparant, non représenté, 2°/ M.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

6549e319bc1a528318e09787

Appel

6 novembre 2023

6 novembre 2023

LE DIRECTEUR DE L'H PITAL [6] demeurant [Adresse 1] non comparant, non représenté, MINISTÈRE PUBLIC Comparant, représenté par Mme Laure DE CHOISEUL, avocate générale, DÉCISION

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c851bd3db21cbdd84e4f

Appel

9 septembre 1999

9 septembre 1999

expert ; Considérant qu'en ce qui concerne la société AVENIR FRANCE, il importe de rejeter les imputations de dénigrement formulées à son encontre au titre des campagnes publicitaires : TAMPAX, PIERVAL

Source officielle