Les requérants portèrent plainte contre le docteur Apaydın pour abus de pouvoir dans l’exercice de ses fonctions.

  La mise en accusation de cinq policiers responsables de la garde à vue du requérant pour mauvais traitements     Le 5 mars 1996, onze personnes, dont le requérant, portèrent plainte contre

l'architecte et sur des factures ; que les dépenses correspondant, d'une part, aux travaux "réparations existants" de l'entreprise Boissard, et d'autre part aux "porte coupe-feu chaufferie" de l'entreprise Porcherel

Par des mémoires en défense, enregistrés les 29 mars 2022 et 22 septembre 2022, la commune de Cerny, représentée par Me Porcherot, conclut au rejet de la requête, à titre subsidiaire, dans l'hypothèse

Par un mémoire en défense, enregistré le 21 mars 2025, la commune de Cerny, représentée par Me Porcherot, conclut au rejet de la requête, et à ce que la somme de 2 500 euros soit mise à la charge de chacune

Les autorités municipales portèrent alors l’affaire devant la Cour suprême, qui renversa la décision de la cour d’appel en février 1996, estimant que l’absence de la requérante était injustifiée.

COREM-FRANCE, TANDIS QUE MM X..., SERRA, BERGER, PARIZOT, PAILHES, PERRICAUT, A..., MOREL, AILHAUD ET FINET (LES CAUTIONS) MEMBRES DES SOCIETES COREM FRANCE, COREM R 11, R 17 ET DE LA SOCIETE RELIE, SE PORTERENT

syndic, la FONCIERE IMMOBILIERE DE [Localité 4], ayant son siège social [Adresse 1], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Me Sophie PORCHEROT

ARCADE SECURITE (SOCIÉTÉ PRIVEE DE GARDIENNAGE) [Adresse 2] [Localité 5] Représentant : Me Sophie PORCHEROT de la SELARL REYNAUD AVOCATS, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire

MAUVAIS TEMPS, SUR UNE ROUTE EN DECLIVITE ET ENNEIGEE, LE TAXI DE VIOSSANGES, TRANSPORTANT STERN ET DEUX AUTRES PERSONNES, DERAPA DANS UN VIRAGE ET SE MIT EN BIAIS SUR LA CHAUSSEE, QUE LES PASSAGERS SE PORTERENT

[Localité 2] sous le n° 433 900 834, dont le siège social est situé [Adresse 3] à [Localité 3], prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés audit siège, Représentée par Me Sophie PORCHEROT

de l'article 450 du Code de procédure civile, la décision dont la teneur suit : ENTRE : Le Syndicat des Copropriétaires de l’immeuble du [Adresse 2], représenté par son syndic le Cabinet LOUIS-PORCHERET

Alvin A..., de nationalité anglaise, demeurant 52, Portelet road, L. 13 SQ à Liverpool (Grande-Bretagne), 28/ Mme X...

(e) le 19 Octobre 2018 par le Tribunal de Commerce de NANTERRE N° Chambre : N° Section : N° RG : 2017F00431 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Sophie PORCHEROT

Y... ... 78000 VERSAILLES représentée par Me Sophie PORCHEROT, avocat au barreau de VERSAILLES Madame Chantal Y... épouse B...

  Cette audience et les deux suivantes (10 juillet et 30 octobre 1973) portèrent sur l'activité de l'expert commencée le 12 avril 1973.

le Tribunal d'Instance de BOULOGNE BILLANCOURT N° Chambre : N° Section : N° RG : 11-19-236 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Antoine FABRE Me Sophie PORCHEROT

Adresse 2] à [Localité 9], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, en sa qualité d’assureur de la société CAPET INGENIERIE, représentée par Me Sophie PORCHEROT

le Tribunal de Grande Instance de PONTOISE N° Chambre : 1 N° Section : N° RG : 18/00694 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Marie-Noël LYON Me Sophie PORCHEROT

Jugement rendu le 09 Mars 2016 par le Tribunal de Grande Instance de CHARTRES N° Chambre : 1 N° RG : 14/01297 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Sophie PORCHEROT