CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

186 résultats pour « Stéphane CALLUT Me »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cb6cbd3db21cbdd8d710

Appel

16 février 2011

16 février 2011

) le 08 Avril 2010 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de MONTMORENCY Section : Activités diverses No RG : 08/ 00847 Copies exécutoires délivrées à : Me Christophe LAUNAY Me Stéphanie

Source officielle

Page 4 sur 10

← PrécédentSuivant →
TJ

JCP

682b74362ae1fd67df74db6f

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

Adresse 34] [Localité 7] Société [23] CHEZ [41] [Adresse 3] [Localité 15] Société [29] SAV [32] [Adresse 2] [Localité 12] Société [38] [Adresse 45] [Adresse 50] [Localité 7] ayant pour avocat Me Stéphanie

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25DA00545_20250515

Admin. Appel

15 mai 2025

15 mai 2025

A, représenté par Me Stéphanie Calot-Foutry, demande à la cour : 2°) d'annuler cette ordonnance ; 3°) d'annuler l'arrêté préfectoral du 15 janvier 2024 ; 4°) de renvoyer l'affaire devant le tribunal

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb92bd3db21cbdd8dd34

Appel

1 décembre 2010

1 décembre 2010

Jugement rendu(e) le 18 Janvier 2010 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de VERSAILLES Section : Encadrement No RG : 08/00860 Copies exécutoires délivrées à : Me Odile PROT Me Stéphane

Source officielle
CA

12e chambre

615e0d34c25a97f0381f4c54

Appel

25 novembre 2014

25 novembre 2014

cour d'appel de Versailles, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : SA GAN EUROCOURTAGE venant aux droits de la société GROUPAMA TRANSPORT [Adresse 4] [Localité 2] Représentant : Me Stéphane

Source officielle
CC

civ3

61372390cd5801467740b6a9

Cassation

12 juillet 2000

12 juillet 2000

Jean X..., 2 / de Mme Luréna X..., demeurant ensemble 2, place des Canuts, 95100 Argenteuil, défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 14 juin 2000, où étaient présents

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc0abd3db21cbdd8ef38

Appel

2 novembre 2011

2 novembre 2011

No 10/04401 AFFAIRE : Stéphane X... C/ S.A.S.

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 1

686768a9dd25744ff781d5ad

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

[Adresse 2] [Localité 7] Représentée par Me Stéphanie Calot-Foutry, avocat au barreau de Douai, avocat constitué INTIMÉS Monsieur [S] [L] né le [Date naissance 3] 1975 à [Localité 10] - de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbefbd3db21cbdd8eacd

Appel

18 janvier 2012

18 janvier 2012

cour : Jugement rendu (e) le 17 Septembre 2010 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de NANTERRE Section : Activités diverses No RG : 09/ 00414 Copies exécutoires délivrées à : Me Stéphane

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 7

6163c2c21a5f0a71dc3c91d7

Appel

12 octobre 2010

12 octobre 2010

Kelian Production, SAS Stéphane Kelian, SAS Stéphane Kelian Commercial, SAS Stéphane Kelian Accessoires, SAS Kelian Paris, SAS Kelian France, SAS Mosquitos Distribution, SAS Mosquitos Commercial et Style

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb95bd3db21cbdd8dd71

Appel

4 mai 2011

4 mai 2011

C/ Société GARAGE STEPHANE Y...

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2102469_20221004

Administratif

4 octobre 2022

4 octobre 2022

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme F C, - les conclusions de Mme E de Laporte, rapporteure publique, - et les observations de Me Calot, représentant M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc11bd3db21cbdd8f082

Appel

1 février 2012

1 février 2012

No 10/05295 AFFAIRE : SAS DISTRIBUTION CASINO FRANCE C/ Stephan Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbb3bd3db21cbdd8e076

Appel

1 juin 2011

1 juin 2011

No 10/ 03047 AFFAIRE : Stéphane X... C/ S. A. R. L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb6bbd3db21cbdd8d6e8

Appel

9 février 2011

9 février 2011

No 09/ 03227 AFFAIRE : Stéphanie X... C/ S. A. R. L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd2bd3db21cbdd8e60f

Appel

14 septembre 2011

14 septembre 2011

Jugement rendu(e) le 08 Mars 2010 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de MONTMORENCY Section : Activités diverses No RG : 09/00156 Copies exécutoires délivrées à : Me Yann MSIKA Me Stéphane

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc02bd3db21cbdd8ed52

Appel

18 janvier 2012

18 janvier 2012

cour : Jugement rendu (e) le 06 Octobre 2010 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de NANTERRE Section : Activités diverses No RG : 08/ 03123 Copies exécutoires délivrées à : Me Stéphane

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbe6bd3db21cbdd8e8fd

Appel

23 novembre 2011

23 novembre 2011

No 10/01488 AFFAIRE : Stéphane X... C/ Me SCP OUIZILLE-HART DE KEATING - Mandataire liquidateur de CLUB DIAL ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbdebd3db21cbdd8e7df

Appel

2 novembre 2011

2 novembre 2011

No 10/05752 AFFAIRE : Stéphanie X...

Source officielle
CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_23DA00533_20240402

Admin. Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 22 mars 2023 et le 17 novembre 2023, Mme B, représentée par Me Calot-Foutry, demande à la cour, dans le dernier état de ses écritures

Source officielle