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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2e chambre sociale
677f67a38c38f76f783032f7
8 janvier 2025
8 janvier 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Thomas LE MONNYER, Président de chambre Madame Magali VENET, Conseillère Madame Véronique DUCHARNE,
Source officielle4e Section - 1re Chambre
DTA_2506230_20250612
12 juin 2025
12 juin 2025
Elle exerce ainsi, en horaires décalés, un métier qui connaît des difficultés de recrutement.
Source officielleJuge libertés & détention
67fd503ce85d0474bddb377d
3 avril 2025
3 avril 2025
[Z] [I] Assisté de Maître Thomas SEBBANE avocat commis d’office En présence de Mme [U] [O], interprète en langue arabe, DEFENDEUR : Mme LA PREFETE DE L’AISNE _________________________________________
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO10653
8 juin 2017
8 juin 2017
MOYEN ANNEXE à la présente décision Moyen produit par la SCP Hémery et Thomas-Raquin, avocat aux Conseils, pour la société C... A... automobiles.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO10029
26 janvier 2017
26 janvier 2017
Pour les sociétés de Tour opérateur Thomas Cook et Geolia, les conditions de règlement sont à réception de facture, or, à ce jour : - Thomas Cook : factures de juillet et août impayées pour 43.728, 52
Source officielleChambre commerciale
6970ac2ecdc6046d47189aa0
20 janvier 2026
20 janvier 2026
Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Willy LEMOINE, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIME : Monsieur [N] [L] de nationalité française [Adresse 3] [Localité 2] Représenté par Me Thomas
Source officielleChambre 4 A
627ca6ef4781dc057dee79d2
3 mai 2022
3 mai 2022
Greffier, lors des débats : Mme THOMAS ARRET : - contradictoire - prononcé par mise à disposition au greffe par Mme DORSCH, Président de Chambre, - signé par Mme DORSCH, Président de Chambre et Mme
Source officielle12e chambre
65449d9cc71a6a83181c8fcc
2 novembre 2023
2 novembre 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur François THOMAS, Président, Monsieur Patrice DUSAUSOY, Magistrat honoraire, Madame Bérangère MEURANT
Source officielleCour d'Appel
6253cc11bd3db21cbdd8f088
1 février 2012
1 février 2012
Jugement rendu (e) le 31 Janvier 2011 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de MANTES LA JOLIE Section : Activités diverses No RG : 10/ 00206 Copies exécutoires délivrées à : Me Maud THOMAS
Source officielle1ère Chambre
DTA_2405014_20250114
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Elle a sollicité un report de son année d'études et verse au dossier une autorisation de la directrice de ce master de décaler son entrée à l'année scolaire 2024-2025.
Source officielleCour d'Appel
6253cd22bd3db21cbdd925da
30 juin 2015
30 juin 2015
" (SNC LE RELAIS), " relu et pas vu, désolée " (pièce no21).
Source officielleChambre 4 A
63660b35bb0cef7f742792a0
11 octobre 2022
11 octobre 2022
THOMAS, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
616359e41416be03751aa56c
30 juin 2011
30 juin 2011
[Y] [Z] demeurant [Adresse 2] représenté par la SCP ROBLIN CHAIX de LAVARENNE, avoués à la Cour assisté de Maître Matthieu BERGUIG, avocat plaidant pour la SELARL REDLINK substituant Maître Thomas
Source officiellecomm
613722e1cd58014677402aef
10 juin 1997
10 juin 1997
Gomez, conseiller, les observations de Me Odent, avocat de la société JMC Créations, de la SCP Tiffreau et Thouin-Palat, avocat de la société Développement Innovation Leclerc Devinlec, de Me Thomas-Raquin
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2022:C200376
7 avril 2022
7 avril 2022
Rovinski, conseiller rapporteur, Mme Taillandier-Thomas, conseiller doyen, et Mme Aubagna, greffier de chambre, la deuxième chambre civile de la Cour de cassation, composée des président et conseillers
Source officielle3ème chambre
DTA_2001928_20221205
5 décembre 2022
5 décembre 2022
B, les sommes demandées par la commune de Thouars au titre des dispositions de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6037753e1b9315512dd03f51
20 mars 2015
20 mars 2015
] [Adresse 2] Immatriculée au rcs d'Aix-en-Provence sous le numéro 352 383 715 Représentée par Me [HT] VERON de la SCPA VERON & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque P 24 Assistée de Me Thomas
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2018:CO00581
27 juin 2018
27 juin 2018
Mme Riffault-Silk, conseiller doyen, Mme Labat, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Y..., conseiller, les observations de Me Z..., avocat de la société X..., de la SCP Bernard Hémery, Carole Thomas-Raquin
Source officielleChambre 4 A
627a0102dd6bd9057dc56c36
29 avril 2022
29 avril 2022
Greffier, lors des débats : Mme THOMAS ARRET : - contradictoire - prononcé par mise à disposition au greffe par M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2023:C200018
5 janvier 2023
5 janvier 2023
Pireyre, président, Mme Vigneras, conseiller référendaire rapporteur, Mme Taillandier-Thomas, conseiller doyen, et Mme Catherine, greffier de chambre, la deuxième chambre civile de la Cour de cassation
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