1 Délibération n° 2025-15 du 14 janvier 2025 relative à la mobilité professionnelle de Monsieur Thomas Cailleau LA HAUTE AUTORITE POUR LA TRANSPARENCE DE LA VIE PUBLIQUE, Vu : - le code

1 Avis n° 2025-7 du 2 janvier 2025 relatif à la mobilité professionnelle de Monsieur Thomas Urdy LE PRESIDENT PAR INTERIM DE LA HAUTE AUTORITE, Vu : - le code général de la fonction publique

1 Avis n° 2025-66 du 20 janvier 2025 relatif à la mobilité professionnelle de Monsieur Thomas Bajas LE PRESIDENT PAR INTERIM DE LA HAUTE AUTORITE, Vu : - le code général de la fonction

1 Avis n° 2024-449 du 5 décembre 2024 relatif à la mobilité professionnelle de Monsieur Thomas Friang LE PRESIDENT PAR INTERIM DE LA HAUTE AUTORITE, Vu : - le code général de la fonction

Jéol, avocat général, Mlle Jacomy, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Apollis, les observations de la SCP Riché, Blondel et Thomas-Raquin, avocat de M.

Thomas, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 7ème chambre, en date du 21 mai 2003, qui, pour excès de vitesse, l'a condamné à 700 euros d'amende et 10 mois de suspension du permis de conduire

2023 où étaient présents Mme Martinel, conseiller doyen faisant fonction de président, Mme Durin-Karsenty, conseiller faisant fonction de doyen, Mme Latreille, conseiller référendaire rapporteur, Mme Thomas

Pireyre, président, Mme Kermina, conseiller rapporteur, Mme Martinel, conseiller doyen, Mme Thomas, greffier de chambre. 7.

, société en nom collectif, venant aux droits de la société Thomas répartition, dont le siège est ..., 2 / la société Erpi, société anonyme, anciennement dénommée société Maison Georges Thomas, dont

La SARL Hercé Créations a cessé toute activité, ce dont l'association Cours Saint-Thomas d'Aquin explique avoir été avisée le 10 avril 2019.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Claudine Thomas X..., exerçant sous l'enseigne

manque de base légale ; " en ce qu'il résulte de l'arrêt attaqué que, lors des débats qui se sont déroulés le 15 février 2001 et lors du délibéré, la cour d'appel était composée de Mme Verleene-Thomas

dans le cadre du travail et d'absence de formation pratique et appropriée en matière de sécurité au bénéfice de salariés liés par un contrat à durée déterminée ; "aux motifs que, le 30 avril 1999, Thomas

que Pierre X... est reconnu formellement à cause de son "sourire arrogant" par les quatre employés de la banque, par les deux employés du bureau du tourisme de Odder, par l'agent fédéral Kracht, par Thomas

Thomas dit F... E..., demeurant..., 98845 Nouméa (Nouvelle-Calédonie), 15/ des héritiers de M. Louis E..., pris en la personne de M.

Adida-Canac, avocat général, après débats à l'audience publique du 17 janvier 2023 où étaient présents M.Pireyre, Mme Bonhert, conseiller référendaire rapporteur, Madame Martinel, conseiller doyen et Mme Thomas

Thomas Y..., demeurant ..., 2 / M.

Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué (92/03) a déclaré recevables les constitutions de parties civiles d'Agnès A..., veuve Y... et d'Hervé, Thomas

8 kilogrammes de résine de cannabis par plaques de 200 grammes à Samir X... en plusieurs fois entre décembre 2002 et juillet 2003 alors qu'il habitait Rennes, puis 5 kilogrammes en une seule fois à Thomas

2 février 2023, d'ordonner la rectification de l'erreur matérielle qui entache l'arrêt rendu le 10 novembre 2022 entre les parties en ce que la composition de la cour était lors du délibéré : Mme Thomassin