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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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civ1
ECLI:FR:CCASS:2017:C100126
25 janvier 2017
25 janvier 2017
Vitse, conseiller référendaire, les observations de la SCP Baraduc, Duhamel et Rameix, avocat de Mme [P], de la SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer, avocat de la société Crédit foncier de France, et
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR88366
8 juin 2023
8 juin 2023
[Adresse 1], représenté par la société Cabinet Walch, ayant la SCP Thomas-Raquin, Le Guerer, Bouniol-Brochier pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société ML Américan Co, ayant la SCP Duhamel-Rameix-Gury-Maitre
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR88223
15 septembre 2022
15 septembre 2022
Défendeur: la société Ecodas et autres Requête n°: 276/22 Ordonnance n° : 88223 du 15 septembre 2022 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Ecodas, ayant la SCP Duhamel-Rameix-Gury-Maitre
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR90812
8 septembre 2022
8 septembre 2022
une instance concernant en outre : la société Egis Conseil,la société Dumez Ile-de-France, ayant la SCP Alain Bénabent pour avocat à la Cour de cassation, la société Allianz IARD, ayant la SCP Duhamel-Rameix-Gury-Maitre
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2014:C201830
11 décembre 2014
11 décembre 2014
Z..., fondée sur la responsabilité professionnelle de ce dernier, portait sur le paiement de dommages-intérêts dont l'évaluation résultait de la seule volonté de M.
Source officielle7ème chambre
DTA_2305970_20250212
12 février 2025
12 février 2025
Duhamel, - les conclusions de M. Grand, rapporteur public, - les observations de Me Cardoso, représentant la SCCV 22 Taravella, - et les observations de M.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2513608_20251001
1 octobre 2025
1 octobre 2025
Duhamel, premier conseiller, pour statuer sur les référés présentés sur le fondement des dispositions du livre V du même code.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2516049_20251107
7 novembre 2025
7 novembre 2025
A... de sa volonté de procéder à un arrêt de ses traitements, notamment de procéder à l’extubation terminale du patient ; d’enjoindre au GHEF de maintenir les soins et le suivi médical de M.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR88291
9 février 2023
9 février 2023
[P] [F], ayant la SCP Duhamel-Rameix-Gury-Maitre pour avocat à la Cour de cassation, Lionel Rinuy, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assisté de Océane Gratian, greffier
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR88290
9 février 2023
9 février 2023
[H] [V], ayant la SCP Duhamel-Rameix-Gury-Maitre pour avocat à la Cour de cassation, Lionel Rinuy, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assisté de Océane Gratian, greffier
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO11445
5 décembre 2018
5 décembre 2018
conseiller, Mme Jouanneau, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Nicolaÿ, de Lanouvelle et Hannotin, avocat de la société Française de transports Gondrand frères, de la SCP Baraduc, Duhamel
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR90052
5 janvier 2023
5 janvier 2023
société Cristina, ayant la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret pour avocat à la Cour de cassation, ET : le syndicat des copropriétaires de la résidence 13 square Mérimée, ayant la SCP Duhamel-Rameix-Gury-Maitre
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2016:C210473
8 septembre 2016
8 septembre 2016
Besson, conseiller rapporteur, Mme Vannier, conseiller, Mme Molle-de Hédouville, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Baraduc, Duhamel et Rameix, avocat de M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2018:C310425
12 juillet 2018
12 juillet 2018
Maunand, conseiller doyen, Mme Besse, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Baraduc, Duhamel et Rameix, avocat de la société Areas assurances, de Me C... , avocat de la société X
Source officielleJAF CAB 2
669640f0f5112d8edd0572bc
12 juillet 2024
12 juillet 2024
DEMANDERESSE [V] [L] épouse [P] née le [Date naissance 3] 1994 à [Localité 8] (RUSSIE), demeurant [Adresse 7] représentée par Me Sylvie CHAMBEL, avocat plaidant au barreau de BONNEVILLE et Me Stanislas DUHAMEL
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR91207
16 novembre 2023
16 novembre 2023
[P] [J], ayant la SCP Boutet et Hourdeaux pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société Batiterre, ayant la SCP Gury & Maitre, la SCP Duhamel pour avocats à la Cour de cassation, Bernard
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR91169
24 novembre 2022
24 novembre 2022
Prado - Gilbert pour avocat à la Cour de cassation, la société Axa France IARD, ayant la SCP Célice, Texidor, Périer pour avocat à la Cour de cassation, la société Allianz IARD, ayant la SCP Duhamel-Rameix-Gury-Maitre
Source officielleChambre 1-5
65a77c098121050008662b1f
16 janvier 2024
16 janvier 2024
[F] [W] Représenté et assisté par Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Mme [V] [W] épouse [T] Représentée par Me Florence ADAGAS-CAOU de la SCP DUHAMEL
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2019:C110403
26 juin 2019
26 juin 2019
présentes : Mme Batut, président, Mme Le Cotty, conseiller référendaire rapporteur, Mme Wallon, conseiller doyen, Mme Pecquenard, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Baraduc, Duhamel
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2021:C310419
16 septembre 2021
16 septembre 2021
Sur le rapport de Mme Farrenq-Nési, conseiller, les observations écrites de la SCP Baraduc, Duhamel et Rameix, avocat de M. et Mme [B], de la SCP Bauer-Violas, Feschotte-Desbois et Sebagh, avocat de M.
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