ne résulte ni du jugement ni d'aucune mention que Mme Y... était présente lors de la lecture, la décision ne précisant pas davantage quel était le greffier présent lors de l'audience de débats qui se tint

Par un traité d'apport du 29 février 1996, Allied Signal Inc. et toutes ses filiales concernées ont cédé à la société HO... PV...

Tcha fille de Dzeu Yang mais que les soins apportés par Granado avaient été sans effet et que certain d'entre eux avaient consisté en des attouchements sexuels ; "Alors que les prétentions des victimes

Cyril Y..., domicilié [...]                              , 2°/ à la société Montravers Yang Ting, société d'exercice libéral à responsabilité limitée, dont le siège est [...]                                  

Par un mémoire en défense, enregistré le 8 août 2025, et des pièces complémentaires, enregistrées le 7 août 2025, la SARL Caraïbe construction modulaire (SOCACOM), représentée par Me Yang-Ting Ho, conclut

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 4 octobre 2023, et un mémoire complémentaire, enregistré le 1er janvier 2024, la SARL Wopso, représentée par la Selasu Yang-Ting Ho, agissant

Yann, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de LIMOGES, chambre correctionnelle, en date du 26 octobre 1999, qui, sur renvoi après cassation, l'a débouté de ses demandes après relaxe de

Yann, contre l'arrêt de la cour d'appel de RIOM, chambre correctionnelle, en date du 21 mars 2001, qui, pour violences avec arme, infraction à la législation sur les armes et dégradation volontaire

du 16 novembre 2000, aucune investigation complémentaire n'était susceptible d'aider à la manifestation de la vérité ; qu'il était tout à fait plausible que Loïc X... ait accepté de rendre service à Yan

Ho Z...

A..., représentés par Me Yang-Ting Ho, demandent au juge des référés : 1°) d’ordonner, sur le fondement de l’article L. 521-1 du code de justice, la suspension de l’exécution de l’arrêté du 9 septembre

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 4 décembre 2022 et le 14 janvier 2023, la communauté d'agglomération du centre de la Martinique, représentée par Me Yang-Ting-Ho

Ho, demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 16 mars 1994 par la cour d'appel de Paris (18e chambre, section A), au profit de la société USP Rail, société anonyme, dont le siège est ..., défenderesse

Par un mémoire en défense, enregistré le 30 novembre 2021, la commune de Sainte-Anne, représentée par Me Yang-Ting Ho, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge de M.

MONTRAVERS & YANG-TING REPRÉSENTÉE PAR MAITRE YOHA NN YANG-TING C/ S.C.P. MORTON & ASSOCIES S.A.

observations de la société civile professionnelle BORE et XAVIER, et de Me Le PRADO, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général AMIEL ; Statuant sur le pourvoi formé par : - PURIM Yana

[Q] YANG TING prise en la personne de Maître [J] [Q] agissant en sa qualité de liquidateur judiciaire de la SAS VOXTUR [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Nathalie LESENECHAL, avocat au barreau

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 20 février 2023, la société La Terrasse French West Indies, représentée par Me Yang-Ting Ho, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté