Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-6
5fd972a17817165faee5b793
30 janvier 2020
30 janvier 2020
DBVB-V-B7D-BDTOJ [T] [J] C/ [Z] [G] SA GAN ASSURANCES Organisme CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DES ALPES MARI TIMES Copie exécutoire délivrée le : à : -Me Hervé ZUELGARAY
Source officielleChambre 1-3
665eae75b5277b00088940cd
11 avril 2024
11 avril 2024
copropriétaires de l'immeuble [Adresse 2] Demandeur à l'incident Représenté par Me Stéphanie BRAGANTI, avocat au barreau de NICE Compagnie d'assurance AXA FRANCE IARD Représentée par Me Hervé ZUELGARAY
Source officielle1ère chambre
68e894add8f6cc6d55dd402e
9 octobre 2025
9 octobre 2025
AXA FRANCE IARD [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Régis Levetti, avocat au barreau de Carpentras Représentant : Me Hervé Zuelgaray, avocat au barreau de Nice INTIME [E] [S]
Source officielle1ère chambre
DTA_2301063_20250515
15 mai 2025
15 mai 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 2 mars 2023, Mme A B, représentée par Me Zuelgaray, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision par laquelle le centre hospitalier universitaire
Source officielle5ème Chambre
DTA_2005222_20240409
9 avril 2024
9 avril 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 14 décembre 2020 et le 17 septembre 2021, Mme C A, représentée par Me Zuelgaray, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision
Source officielleREFERES GENERAUX
677842d9e5fcd6312332fd78
3 janvier 2025
3 janvier 2025
dont le siège social est sis [Adresse 10] - [Localité 13] non comparante INTERVENANTE VOLONTAIRE AXA FRANCE IARD, dont le siège social est sis [Adresse 8] - [Localité 15] représentée par Me Hervé ZUELGARAY
Source officielleChambre des référés
66a2a8166b28f3ce99faac3d
25 juillet 2024
25 juillet 2024
DBWR-W-B7H-PEPX du 25 Juillet 2024 M.I 24/00000802 N° de minute affaire : [G] [O], [N] [O] c/ [I] [A] [H], [Y] [X], [M] [X] Expédition délivrée : à Me Lionel CARLES à Me Hervé ZUELGARAY
Source officielleChambre des référés
68682d1d4965b5d9df31ed56
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Juillet 2025 M.I 25/00000761 N° de minute 25/1054 affaire : [D] [M] [O] [S] c/ Organisme CPAM DU GARD, [G] [Z] Grosse délivrée à Me Abdellatif KARZAZI Expédition délivrée à Me Hervé ZUELGARAY
Source officielleChambre des référés
686438a00bb2f8a66ca63ff3
1 juillet 2025
1 juillet 2025
qualité d’assureur de Monsieur [P] [A] et Madame [V] [A]. , [D] [L] épouse [W] Grosse délivrée à Me Michael MOUHRIZ Expédition délivrée à Me Zoubaïda BOUZOU Me Emmanuelle DURAND Me Hervé ZUELGARAY
Source officielleChambre des référés
679a9184e9a46d1f5a7661f6
9 janvier 2025
9 janvier 2025
AXA FRANCE IARD, [E] [K] Grosse délivrée à Me Benjamin DERSY Expédition délivrée à Me Renaud GIULIERI à Me Hervé ZUELGARAY à Me Eloïse BRIE EXPERTISE(3) le l’an deux mil vingt cinq
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2300859_20230823
23 août 2023
23 août 2023
Par un mémoire en intervention volontaire enregistré le 4 mars 2023, la MACSF, en sa qualité d'assureur responsabilité civile de Mme E C, représentée par Me Hervé Zuelgaray, ne s'oppose pas à l'expertise
Source officielleTrib. de Commerce
69e41f49cdc6046d47bdd40d
9 juillet 2025
9 juillet 2025
DÉFENDEUR INTERVENANT VOLONTAIRE - représenté(e) par Maître DRUJON D'ASTROS Constance - [Adresse 7] * AXA ASSURANCES IARD MUTUELLE [Adresse 10], RCS 775699309 DÉFENDEUR - représenté(e) par Maître ZUELGARAY
Source officielleChambre des référés
68682d204965b5d9df31edc5
4 juillet 2025
4 juillet 2025
M.I 25/000764 N° de minute 25/01069 affaire : [S] [Z] c/ Organisme CPAM DES ALPES DE HAUTE PROVENCE, [Y] [E] Grosse délivrée à Me Abdellatif KARZAZI Expédition délivrée à Me Hervé ZUELGARAY
Source officielleChambre des référés
67eee310b848dd6814c621a5
3 avril 2025
3 avril 2025
M.I 25/00000303 N° de minute 25/00512 affaire : [V] [O] c/ CPAM DES ALPES MARITIMES, Compagnie d’assurance AXA FRANCE IARD Grosse délivrée à Me HUERTAS Expédition délivrée à Me ZUELGARAY
Source officielleChambre 2-4
5fd9470b17fac52e4f8a1d4d
11 mars 2020
11 mars 2020
N° 2020/77 Rôle N° 17/15873 - N° Portalis DBVB-V-B7B-BBC4W [P] [C] C/ [F] [C] Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Hervé ZUELGARAY - la SELARL
Source officielleChambre des référés
6706d9eaf1d01e3c86f45d1e
8 octobre 2024
8 octobre 2024
AXA FRANCE IARD Grosse délivrée à Me Pierre CHAMI Expédition délivrée à Me Hervé ZUELGARAY EXPERTISE(3) le L’AN DEUX MIL VINGT QUATRE ET LE HUIT OCTOBRE À 14 H 00 Nous, Céline POLOU, Vice-Présidente
Source officielleChambre 1-3
67820c6f0f5e5278a79738f0
10 janvier 2025
10 janvier 2025
DE L'ENSEMBLE IMMOBILIER [Adresse 7] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Hervé ZUELGARAY Me François ROSENFELD Décision déférée à la cour : Jugement du tribunal
Source officielleCour d'Appel
6253cac1bd3db21cbdd8bf79
6 mai 2008
6 mai 2008
représenté par la SCP BOTTAI- GEREUX- BOULAN, avoués à la Cour, assisté par la SCP ANDREI & ZUELGARAY, avocats au barreau de NICE INTIME Monsieur José X...
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24MA01140_20250228
28 février 2025
28 février 2025
Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 3 mai 2024 et 2 septembre 2024, Mme A, représentée par Me Zuelgaray, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du 9 avril
Source officielle3ème Chambre
DTA_2406693_20251017
17 octobre 2025
17 octobre 2025
B..., représentée par Me Zuelgaray, demande au tribunal : 1°) d’annuler pour excès de pouvoir la décision du 3 octobre 2024 par laquelle la section compétente pour le traitement des situations disciplinaires
Source officiellePage 4 sur 8