Exigences relatives au transport Lorsque le transport est effectué en camion à température dirigée (4° C pour les produits frais, ― 18° C pour les produits surgelés ou congelés), celui-ci est équipé d'un dispositif d'enregistrement de la température.

Article Annexe

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La chaîne du froid dans les camions frigorifiques doit faire l'objet d'un suivi au cours du transport, selon plan de contrôle interne de l'expéditeur.

LEGIARTI000050802679

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routiers réguliers de voyageurs 49.39B Autres transports routiers de voyageurs 49.39C Téléphériques et remontées mécaniques 49.41A Transports routiers de fret interurbains 49.41B Transports routiers de fret de proximité 49.41C Location de camions

Article 8

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cas particulier des huiles usagées, compte tenu de la composition de ces déchets, les contrôles d'admission suivants seront appliqués : - sur lot entrant : - prise d'échantillon suivant un rythme aléatoire soit à raison de une pour 1 000 tonnes (40 camions

Article Annexe Ib (suite)

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la maintenance préventive d'un réseau 1.2 Véhicules et matériels de maintenance des réseaux et des ouvrages d'eaux usées et d'eaux pluviales, des canalisations verticales, des ouvrages types bac à graisse, séparateur à fécule, débourbeur : - camions

Article 5

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Les opérations de dépotage de liquides inflammables ne peuvent être effectuées qu'après mise à la terre des camions-citernes et connexion des systèmes de récupération de vapeurs entre le véhicule et les bouches de dépotage (pour les installations visées

Article 103

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L'emploi de véhicules de transport de marchandises (camions et camionnettes) pour assurer un transport public en commun de personnes est interdit.

Article Annexe I

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Ces moyens de secours (sauf système fixe d'arrosage de réservoir) peuvent être utilisés en toute efficacité pour intervenir sur l'aire de ravitaillement par camions (cf. point 4.10) et sur l'aire d'inspection des camions (cf. point 3.2), ou installés

Article ANNEXE

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Le transport Le transport du papier filigrané vers l'usine effectuant le procédé de duplication ou vers l'imprimeur ou encore dans les échanges avec d'éventuels sous-traitants doit être fait par camion banalisé, fermé et non bâché.

LEGIARTI000022043451

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l'autorisent, aucune mesure sanitaire n'est appliquée par un Etat Partie : Article 26 Sous réserve des dispositions des articles 27 et 43 ou à moins que les accords internationaux applicables ne l'autorisent, aucune mesure sanitaire n'est appliquée à un camion

Article Annexe

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Toutefois, pour les salmonidés, l'éviscération est obligatoire. 10e exigence Outre les exigences précédentes, le cahier des charges doit décrire la méthode de sulfitage utilisée. 11e exigence Lorsque le transport est effectué en camion à température

Article 30

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PRODUCTION VALEUR LIMITE D'ÉMISSION TOTALE Installations autorisées à compter Installations autorisée er Revêtement d'automobiles neuves > 5000 45 g/m² 60 g/m² ≤ 5000 (monocoque) 90 g/m² 90 g/m² Revêtement de cabines de camion

Article 1

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A la demande du candidat, lors de l'épreuve hors circulation de la catégorie CE camion-remorque, il peut aider à relever ou abaisser la barre anti-encastrement si sa mise en place se révèle difficile.

Article Annexe I

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de traçabilité La règle de mesure C3.2 Vérifier le fonctionnement des appareils et dispositifs de sécurité alimentaire C3.2.1 Vérifier la température, Les consignes La lecture du thermomètre et le l’état et le contenu du camion

Article Annexe I (suite)

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visites obligatoires Les échéances à signaler X La cabine des véhicules Les règles de basculement des cabines en sécurité X Les attelages Les règles d'attelage et de dételage à respecter avec un véhicule articulé et un camion-remorque

LEGIARTI000026833773

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La chaîne du froid dans les camions frigorifiques doit faire l'objet d'un suivi au cours du transport selon le plan de contrôle interne de l'expéditeur.

Article Annexe I

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Les camions ou les wagons de dépotage doivent être mis à la terre commune avec celle des installations de dépotage. 2.9.

Article Annexe A

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. - Un décret fixe les conditions dans lesquelles des camions peuvent être pris ou donnés en location pour des transports privés ou publics de marchandises et la réglementation applicable à ces véhicules.

Article Annexe I

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. ; “ Récipient à pression transportable ” : récipient couvert par la section 11 du chapitre VII du titre V du livre V du code de l'environnement : bouteilles, tubes, fûts à pression … Les camions citernes ne sont pas considérés comme des récipients à

Article Annexe

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Au début des années 1990, les camions frigorifiques ont remplacé définitivement le chemin de fer.

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