Cette extension, qui dépasse la hauteur maximale de la construction existante, et porte la hauteur du bâti à 6,60 mètres, méconnaît les dispositions de l'article A10.2 applicable à la zone Ah du Titre

Frank, - et les observations de Me Ah-Fah, représentant Mme C et M. G. Considérant ce qui suit : 1. Mme C est une ressortissante française née le 25 avril 1982.

et AW AV, Madame BF BG F, Monsieur S AG, Madame AT G, Monsieur AX P, M. et Mmes AA, W et T AJ, M. et Mme E et Anita AU, MM. et Mme R, Edouard et Renée Serror, M. et Mme O et V AU, M. et Mme C et X AH

de Biot portant non opposition à déclaration préalable de travaux n° DP 00601824B0013 présentée par la société Cellnex, pour l'implantation d'une antenne de téléphonie mobile sur un terrain cadastré AH

Université des Antilles et de la Guyane (ne plus utiliser scission en deux universités distinctes)FA — Communication des documents suivants, relatifs à la procédure de recrutement pour le poste de professeur

novembre 2023, la commune d'Arles demande au juge des référés du Tribunal de nommer un expert avec mission de décrire et examiner l'immeuble situé 46 rue du refuge à Arles (13200), parcelle cadastrée AH

de la commune de Milly-la-Forêt du 28 septembre 2022 en son point 8, autorisant le maire à engager des discussions auprès de partenaires potentiels pour la cession future du terrain cadastré section AH

code de la construction et de l'habitation, de désigner un expert avec pour mission de se prononcer sur l'état du bâtiment situé sur son territoire, rue Saint-Michel, sur la parcelle cadastrée section AH

AH...P..., M. U...O..., M. AP... R..., M. AA...Q..., M. AH...B..., Mme AF...H..., M. AH... V...et M.

délibération du 22 février 2022 par laquelle le conseil municipal de la commune de La Turballe a approuvé la révision du plan local d’urbanisme en tant qu’elle classe les parcelles cadastrées section AH

AH J, M. AD A, M. AT, M. AA D, M. AU, M. T R, M. AO AK, M. G AQ, M. E F, M. AF AB, M. X AE, M. L AI, M. U AM, M. C K, M. U V, M. AG AN, M. W M, M. AR AP, M. AC N, Mme H O, M. Z Y, M. AS AJ, M.

AS G, Mme BP AH Y et M.

AH... en leur qualité de copropriétaire de la parcelle cadastrée M4458 située 30 bis rue de la Vallée au Havre.

dispositions de l'article L. 511-9 du code de la construction et de l'habitation aux fins d'examiner l'état de l'immeuble sis 18 Chaussée Léon Blum sur le territoire de sa commune, section cadastrée (F)AH

tribunal administratif de Poitiers des questions suivantes : 1°) " la passerelle enjambant la Charente, sise dans l'ensemble immobilier " Moulin de Fleurac ", sis commune de Nersac (16) et cadastré AH

Mme C A a présenté le 16 août 2019 un recours gracieux, demeuré sans réponse de la commune, tendant au retrait de cette délibération en tant qu'elle classe la parcelle section AH n° 8 en zone non constructible

V-052 du 1er juillet 2024 par laquelle le conseil municipal de la commune de Charvieu-Chavagneux a approuvé la révision du plan local d'urbanisme en tant que la parcelle n° AH475 nouvellement appelée AH

FH BE, Mme FA BE, M. EF AB, Mme EI AB, Mme BH CQ, M. BI CR, Mme DX H, M. EU, M. P DY, Mme BK BG, M. CE CT, Mme AK CU, M. CH DZ, M. CO AE, M. EP CV, M. BJ AF, Mme FP BJ, M. EZ EA, Mme EW EA, M.