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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
6618cf177935f50008be445d
11 avril 2024
PAR CES MOTIFS : Caroline FAURE, magistrate chargée de la mise en état, CONSTATE le désistement de l'appel RG 24/00232 formé le 19 janvier 2024 par M.
6788a0a0a1dbfbd5d79cd614
15 janvier 2025
PAR CES MOTIFS : Caroline FAURE, présidente de la 1ère chambre, CONSTATE le désistement de l'appel du 25 novembre 2024, RG 24/3298, par M.
6788a0a1a1dbfbd5d79cd624
XL INSURANCE COMPANY SE - O R D O N N A N C E - Caroline FAURE, magistrate chargée de la mise en état, Assistée de Sylvie HAUGUEL, greffière.
Saisie immobil.distribut
678047fc9c3ba90f51dc8cd8
9 janvier 2025
RG - N° RG 23/00087 - N° Portalis DBX2-W-B7H-KIVF formule exécutoire le : à Me Camille ALLIEZ, Me Caroline DEIXONNE REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NÎMES LE
2ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2021:451327.20211130
30 novembre 2021
Nicolas Boulouis, président de chambre, présidant ; Mme Anne Courrèges, conseillère d'Etat et Mme Sophie-Caroline de Margerie, conseillère d'Etat-rapporteure. Rendu le 30 novembre 2021.
ECLI:FR:CECHS:2025:502837.20250626
26 juin 2025
Jean-Yves Ollier, conseiller d'Etat et Mme Sophie-Caroline de Margerie, conseillère d'Etat-rapporteure. Rendu le 26 juin 2025. Le président : Signé : M.
CABINET JAF 7
6686e3a9e74459e0c7ecfa33
4 juillet 2024
délivrée à Me AMIGUES Me HAAS le LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES STATUANT PAR JUGEMENT MIS À DISPOSITION AU GREFFE, LE QUATRE JUILLET DEUX MIL VINGT QUATRE, COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Caroline
CHAMBRE A PROCEDURES COLLECTIVES
69ad554fcdc6046d47edaa80
2 juillet 2025
parties ont été convoquées à comparaître en chambre du conseil le 2 juillet 2025, Que le débiteur, a comparu en chambre du conseil assisté de Maître Aurélien BAUDRON, avocat à [Localité 2], devant : Caroline
69c49926cdc6046d47fa52b4
29 janvier 2025
dépens seront employés en frais privilégiés de redressement judiciaire Fixe les dépens tels que prévus aux articles 695 et du Code de Procédure Civile à 31,79 euros, Composition du Tribunal : Mme Caroline
69c4993dcdc6046d47fa5436
une durée de 6 mois conformément à l'article L. 621-3 du Code de Commerce, Attendu que le débiteur a comparu en chambre du conseil, assisté de Me JOAN ALLEN, avocat à, [Localité 1], devant : Mme Caroline
69c4997ecdc6046d47fa58b9
Cour d'Appel
6253cb1cbd3db21cbdd8cde2
14 janvier 2009
CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCES MALADIE DES BOUCHES DU RHONE Caroline Z...
6253cb6dbd3db21cbdd8d720
14 février 2011
; Vu les conclusions déposées le 26 août 2010 par Yves Y..., intimé, incidemment appelant ; La Cour, Attendu que des relations ayant existé entre Yves Y... et Ewa X... est issue l'enfant Caroline
Pôle 5 - Chambre 9
6871ecfe542d85a267f3c783
10 juillet 2025
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 02 Juillet 2025, en audience publique, devant la Cour composée de : Alexandra PELIER-TETREAU, Conseillère faisant fonction de présidente Caroline
cr
613726a7cd5801467742769f
14 mars 2006
auprès du procureur de la République n'ont pas saisi officiellement l'inspection du travail, elles ont par lettre du 24 juin 2003 alerté le délégué syndical de GEMO sur le comportement du gérant ; que Carole
6253c9e5bd3db21cbdd897e8
29 novembre 2007
Jean D..., père, qui accepte de recevoir l'acte) Madame Caroline D...
Chambre 3/section 1
66a3e38dc63cd64a75c3d2ff
1 juillet 2024
Y] [E] Représentant : Me [U], avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire : 158 C/ Madame [J] [D] épouse [E] ORDONNANCE DE CADUCITÉ (article 468 du Code de Procédure Civile) Nous, Caroline
66a3e391c63cd64a75c3d391
Madame [X] [E] Représentant : Me [F], avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire : PB 11 C/ Monsieur [Z] [Y] ORDONNANCE DE CADUCITÉ (article 468 du Code de Procédure Civile) Nous, Caroline
6643a64eda34cf7c590a9142
24 avril 2024
W], avocat au barreau de PARIS, vestiaire : C1757 C/ Madame [H] [K] épouse [C] ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT D’INSTANCE (articles 385, 394 et suivants du Code de Procédure Civile) Nous, Caroline
6253cb72bd3db21cbdd8d7f1
17 février 2011
Qu'en 2010 il n'a pas pu la voir du tout, Caroline Z...ayant choisi la période pendant laquelle il aurait dû exercer son droit de visite pour la faire opérer des amygdales et des végétations.
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