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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Service des référés
668839f1342d338c20d31554
3 juillet 2024
3 juillet 2024
352J-W-B7I-C4DD5 N°: 8-CB Assignation du : 14 février 2024 10, 11 et 16 avril 2024 EXPERTISE[1] [1] Copies exécutoires délivrées le: ORDONNANCE DE REFERE rendue le 03 juillet 2024 par Marie-Hélène
Source officielle3ème chambre civile
67eeed94b848dd6814c64520
2 avril 2025
2 avril 2025
[H] [X] Me Hélène ROULLIN - 122 Préfecture du Calvados JUGEMENT DEMANDEUR : S.A.S.
Source officielleService des référés
65a97aff19a7f19a78307aea
18 janvier 2024
18 janvier 2024
: 2-CH Assignations du : 25 Novembre 2023 27 Novembre 2023 EXPERTISE[1] [1] 4 Copies exécutoires délivrées le: + 1 pour l’expert ORDONNANCE DE REFERE rendue le 18 janvier 2024 par Marie-Hélène
Source officielleService des référés
65a97b0619a7f19a78307baf
18 janvier 2024
18 janvier 2024
: 27 Novembre 2023 28 Novembre 2023 29 Novembre 2023 EXPERTISE[1] [1] 2 Copies exécutoires délivrées le: + 1 copie pour l’expert ORDONNANCE DE REFERE rendue le 18 janvier 2024 par Marie-Hélène
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
653b59b5502b828318c4e59c
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Marie-Hélène MASSERON, Présidente de chambre, Michèle CHOPIN, Conseillère, Laurent NAJEM, Conseiller, Qui
Source officielleRéférés
65434b2c0147228318b91448
30 octobre 2023
30 octobre 2023
M85 dont le siège est situé [Adresse 3] [Localité 1] ayant pour avocats Me Marie-Hélène LAURENT, avocate au barreau de Douai et Me Patrick DRANCOURT, avocat au barreau de Lille DÉFENDEURS :
Source officielle1ère Chambre
65449d17c71a6a83181c8d76
2 novembre 2023
2 novembre 2023
[W] [P] avait violé les règles impératives relatives au contrat de construction de maison individuelle ; - prononçait la résiliation du contrat conclu entre M. [Y] [X] et Mme [E] [Z] et M.
Source officielle11e chambre
6032fee59e36c670ec843ac1
19 octobre 2017
19 octobre 2017
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 15 Septembre 2017, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Hélène
Source officielle4e Chambre A
5fdd64d37cf1310deb36f4af
17 septembre 2018
17 septembre 2018
application des dispositions des articles 785,786 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 28 Mai 2018, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Hélène
Source officielleCour d'Appel
6253c9f9bd3db21cbdd89b2e
8 juin 2007
8 juin 2007
DE L'INDRE C/ Mme Marie-Hélène X... S.R.I.T.E.P.S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253cd75bd3db21cbdd936a1
10 novembre 2016
10 novembre 2016
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-Hélène POINSEAUX, présidente de chambre Madame Annick HECQ-CAUQUIL, conseillère Madame Isabelle
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2013:C100529
29 mai 2013
29 mai 2013
LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Vu l'article L. 132-13 du code des assurances ; Attendu, selon ce texte, que les règles du rapport à
Source officiellecr
6137253fcd5801467741c2e5
30 décembre 1992
30 décembre 1992
Hélène, épouse Y..., contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 7ème chambre correctionnelle, en date du 30 octobre 1991 qui, pour pratique de prix illicites, l'a condamnée au paiement de deux amendes
Source officielleChambre Sociale
6263995c81d302277d8e8cd2
21 avril 2022
21 avril 2022
Il fait également valoir que selon un courrier du RSI, la différence entre les cotisations et les règlements 2010 à 2014 s'élève à 7.550 euros sans les majorations de retard.
Source officiellePôle 3 - Chambre 5
627b55de76c5d9057df801c1
10 mai 2022
10 mai 2022
- signé par Mme Hélène FILLIOL, présidente de chambre et par Mme Mélanie PATE, greffière présente lors de la mise à disposition.
Source officielleciv1
613723becd5801467740d95a
11 juillet 2001
11 juillet 2001
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Hélène X..., épouse Y..., demeurant 53, Moyenne Corniche, 06320 Cap-d'Ail
Source officielleciv3
6137215ecd580146773f32e7
27 novembre 1990
27 novembre 1990
domicilié en cette qualité à la mairie de Vaux-Le-Penil (Seine-et-Marne), en cassation d'un arrêt rendu le 27 avril 1989 par la cour d'appel de Paris (Chambre des expropriations), au profit de Mme Hélène
Source officielleciv1
613721d9cd580146773f8181
16 décembre 1992
16 décembre 1992
chambre), au profit de : 1°/ Le syndicat de copropriété de l'immeuble 10, place Morel à Lyon (1er) (Rhône), dont le syndic est la Régie Guillon, dont le siège est ... (1er) (Rhône), 2°/ Mlle Marie-Hélène
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR90146
8 février 2024
8 février 2024
En effet, dans la requête n° 721, il est démontré que la condamnation à hauteur de 1 000 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile a été réglée le 30 juin 2023.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
AMBRE CIVILE ------------------------ Association ELAÏAc/Association OFFICE AQUITAIN DE RECHERCHES
64b0e7dac42a2105dbc59bac
13 juillet 2023
13 juillet 2023
Avons ce jour rendu la décision suivante dans l'affaire opposant : Association ELAÏA [Adresse 4] - [Localité 3] Représentée par Me Hélène SEURIN de la SCP DACHARRY & ASSOCIES, avocat au barreau
Source officiellePage 40 sur 795