Hémery ; - les observations de Me Doucerain, avocat, représentant M.

Ont été entendus, au cours de l'audience publique tenue en présence de Mme Henry, greffière d'audience : - le rapport de Mme Van Muylder ; - et les observations de Me Barhoum, représentant M.

Hémery ; et les observations de Me Charroux, avocat commis d’office, représentant M.

Ont été entendus au cours de l’audience du 22 octobre, en présence de Mme Henry, greffière : - le rapport de M.

Echappé, conseiller doyen, Mme Berdeaux, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Schmitt, conseiller référendaire, les observations de la SCP Bernard Hémery, Carole Thomas-Raquin, Martin Le Guerer

Sportive ouvrière Albert aviation football (USOAA Football), suspendu l'exécution de la décision du 12 juillet 2004 du maire d'Albert refusant à cette union sportive le bénéfice des installations du stade Henry

Henry pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience. L'audience publique s'est tenue en présence de Mme Gibault, greffière d'audience.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société HENRY JOHNSON SONS and COMPANY, dont le siège social est à Paris (18e

Henry a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Henry a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Henry a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Henry a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Henry, - les conclusions de M. Revel, rapporteur public, - et les observations de Me Reyé, représentant la SCI Le Moulin de Fleurac. Considérant ce qui suit : 1.

Hémery, - les observations orales de M. C, assisté de M.

Au cours de l'audience publique du 10 avril 2025, ont été entendus, en présence de Mme Henry, greffière d'audience : - le rapport de Mme Van Muylder ; - et les observations de Me Seyrek pour M.

Au cours de l'audience publique tenue en présence de Mme Henry, greffière d'audience, ont été entendus : - le rapport de Mme Van Muylder ; - et les observations de Me Njem Eyoum pour Mme A C.

SUR LE MOYEN UNIQUE : VU L'ARTICLE L122-14-3 DU CODE DU TRAVAIL ; ATTENDU QU'APRES AVOIR ENONCE QUE M X..., ENGAGE LE 7 DECEMBRE 1976 EN QUALITE DE MONTEUR EN CARROSSERIE PAR LA SOCIETE EDOUARD HERRY

Jugement rendu (e) le 19 Décembre 2011 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de ST GERMAIN EN LAYE Section : Encadrement No RG : 11/ 00086 Copies exécutoires délivrées à : Me Colette HENRY-LARMOYER