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Tri
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
7ème Chambre
DTA_2308163_20240208
8 février 2024
8 février 2024
Article 3 : L'Etat versera à Me L'Helias, avocat de M. A, la somme de 1 200 (mille deux cents) euros dans les conditions fixées à l'article 37 de la loi du 10 juillet 1991.
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2201846_20230313
13 mars 2023
13 mars 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés respectivement les 2 février 2022 et 23 septembre 2022, la société Universal Investment GmbH, agissant pour le compte du fonds Hela
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2115226_20230613
13 juin 2023
13 juin 2023
Par un mémoire, enregistré le 5 mai 2023, la société AMPEGA INVESTMENT GMBH agissant pour le compte du fonds HELA AMI a déclaré se désister de sa requête.
Source officielle6ème chambre 1ère section
68e55b5c0e2901d10fa38f46
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Condamner les mêmes à payer au Syndicat des copropriétaires LES JARDINS D’HELIOS une indemnité de 2.000 € sur le fondement de l’article 700 du Code de procédure civile.
Source officielle3ème chambre 2ème section
67f0244002fc178212f7e678
4 avril 2025
4 avril 2025
HELTA [Adresse 5] [Localité 4] représentée par Maître Véronique HELLOT TALARD, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #E0757 S.A.S.
Source officiellesoc
613723accd5801467740ccaa
7 mars 2001
7 mars 2001
, porte 1, ..., 5 / de Mme Christiane Z..., domiciliée résidence Jean Hélin, porte 4, ...
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2015:C200559
2 avril 2015
2 avril 2015
X... a sollicité, le 8 décembre 2010, de la caisse primaire d'assurance maladie de la Vienne (la caisse) la prise en charge des frais de transport exposés entre le centre Hélio-Marin de Saint-Trojan-les-Bains
Source officiellecr
613726a3cd5801467742741a
22 mars 2006
22 mars 2006
d'affaires, notamment par l'édition de tickets " z " de caisse des services cafétéria et croissanterie de fin de journée antérieurement à l'heure de fermeture journalière, l'absence de production de rouleaux
Source officiellecr
61372604cd580146774224dd
16 novembre 1999
16 novembre 1999
. a clairement précisé aux agents de la DDCLEC qu il ne fournissait que la main-d oeuvre et que RPM fournissait les matériaux, les matériels genre pont volant, de même que le petit matériel, genre rouleaux
Source officiellecr
613725dfcd58014677421264
21 mars 2001
21 mars 2001
d'écrire au magistrat instructeur qu'il avait ramassé cette marchandise découverte par hasard afin de la vendre, mais n'avait pas eu le temps ; que les enquêteurs ont également retrouvé chez lui des rouleaux
Source officiellecr
61372582cd5801467741e5b2
8 juin 1994
8 juin 1994
page 75 figure une publicité représentant trois paquets de cigarettes "Peter Y..." apparaissant sous ce qui semble être une feuille de papier déchirée et en outre pour l'un d'eux sous l'extrémité d'un rouleau
Source officiellecr
6137258fcd5801467741ecba
26 avril 1994
26 avril 1994
que les aires de stockage et les allées de circulation sont matérialisées par des bandes jaunes et que, contrairement aux affirmations de l'inspection du Travail suivies par les premiers juges, les rouleaux
Source officielleciv1
6137229bcd580146773ff0e8
9 janvier 1996
9 janvier 1996
d'assurances, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 23 novembre 1993 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (10e chambre civile), au profit : 1 / du comité d'entreprise du Centre hélio
Source officielleChambre 5/Section 1
659ee91f6976f1c644e47039
10 janvier 2024
10 janvier 2024
EXPOSE DU LITIGE La SCI HELLA est propriétaire des lots n°9 et 39 de l'immeuble sis [Adresse 1] à [Localité 6] (93).
Source officielle1ère Chambre civile
67882eadc21c0e53e790eca2
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Selon courrier du 15 mai 2013, Monsieur [X] a modifié la clause bénéficiaire des deux autres contrats référencés 1043015 et 3808403 dit « contrat Hélios ».
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO11040
18 octobre 2017
18 octobre 2017
d'appel de Paris (pôle 6, chambre 7), dans le litige l'opposant à la société Umanis, dont le siège est [...] , venant aux droits de la société Groupe Hélice
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO01659
10 octobre 2013
10 octobre 2013
X... a été engagé à compter du 30 juin 1995 en qualité d'aide-soignant par l'association Atash et affecté au Centre hélio-marin ; qu'il a saisi la juridiction prud'homale le 28 avril 2008 de diverses demandes
Source officielle2ème Chambre
DTA_2013107_20231108
8 novembre 2023
8 novembre 2023
Il résulte de tout ce qui précède que les conclusions indemnitaires présentées par la société Hélios Production doivent être rejetées.
Source officielleCh.protection sociale 4-7
65b3700f8c0355000835f897
25 janvier 2024
25 janvier 2024
CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 18 Mars 2022 par le Pole social du TJ de CHARTRES N° RG : 20/00193 Copies exécutoires délivrées à : Me Helia
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2315743_20231113
13 novembre 2023
13 novembre 2023
B C, représenté par Me L'Hélias, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension de l'exécution
Source officiellePage 40 sur 1349